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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 08/12/2016

Séance du 08/12/2016

• Délibération N°035 - Acquisition d'une œuvre de Paul Sérusier (1864-1927)

• Délibération N°020 - Identification de voies

• Délibération N°021 - Travaux d'effacement des réseaux aériens quartier de Locmaria

• Délibération N°026 - Projet éducatif local - Subvention

• Délibération N°025 - Evolution du réseau scolaire

• Délibération N°015 - Subvention à la Ligue des Droits de l'Homme

• Délibération N°038 - Subventions sportives 2016

• Délibération N°024 - Instauration d'une redevance pour l'occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz

• Délibération N°036 - Acquisition d'une œuvre de Théodore Gudin

• Délibération N°027 - Établissements d'enseignement privé : avance sur participation

• Délibération N°008 - Décision modificative n° 3

• Délibération N°031 - Subventions aux associations culturelles Année 2016

• Délibération N°010 - Constitution d'un groupement de commandes - Produits d'hygiène et de nettoyage

• Délibération N°009 - Signature de marchés publics après consultation

• Délibération N°013 - Demande de sortie de la ville de Quimper du capital social de la SEMAEB

• Délibération N°002 - Ouverture des quarts de crédit en investissement avant adoption du budget

• Délibération N°007 - Tarifs municipaux 2017

• Délibération N°005 - Approbation du procès-verbal de la CLECT du 13 septembre 2016 et du procès-verbal de la CLECT du 24 novembre 2016

• Délibération N°041 - Subvention au projet 'Echanges jeunes et citoyenneté' de la MJC de Kerfeunteun

• Délibération N°019 - Avis sur le PLU de Plogonnec

• Délibération N°012 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°004 - Transfert de compétences action sociale d'intérêt communautaire

• Délibération N°011 - Renouvellement du parc de photocopieurs

• Délibération N°022 - Convention de servitude ENEDIS, 65 boulevard de Créac'h Gwen

• Délibération N°017 - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°003 - Avenant n°1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du projet transports de Quimper Communauté fixant les clés de répartition des dépenses entre la ville de Quimper et l'agglomération et définissant les modalités de versement du solde à charge de la ville

• Délibération N°042 - Associations socio-éducatives et socioculturelles Avances sur subventions 2017

• Délibération N°001 - Débat d'orientations budgétaires - Budget 2017

• Délibération N°023 - Acquisition d'une parcelle auprès du département route de Pont L'Abbé

• Délibération N°037 - Sport dans les quartiers - Création du pass'sport

• Délibération N°018 - Subventions relations internationales

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°028 - Subvention à l'association 'Mam'Armaille'

• Délibération N°032 - Associations culturelles Avances sur subventions 2017

• Délibération N°029 - Participation de la ville au fonctionnement de la crèche départementale de Roz Maria Avenant à la convention avec le Conseil départemental

• Délibération N°006 - Protocole transactionnel : immeuble 65 rue de la Providence

• Délibération N°033 - Avenant à la convention entre la Ville de Quimper et l'association Cezam Sud-Finistère

• Délibération N°016 - Adhésion à la convention de service commun informatique avec Quimper Communauté

• Délibération N°030 - Accueil des personnes en situation de handicap dans les établissements d'accueil du jeune enfant Conventions avec l'association Kan Ar Mor et ABA en Finistère

• Délibération N°014 - Convention de raccordement des sirènes au Système d'Alerte et d'Information des Populations (SAIP)

• Délibération N°040 - Convention de subventionnement entre la ville de Quimper et la Compagnie des Archers de l'Odet pour l'amélioration et la réfection du pas de tir extérieur de Creach Gwen

• Délibération N°039 - Convention de partenariat avec l'association 'Les sentiers du Stangala' pour l'entretien non mécanisable et l'entretien du petit patrimoine bâti des circuits pédestres de Quimper

• Délibération N°034 - Convention de co-organisation de l'exposition 'Jean Le Moal (1909-2007)' et de groupement de commandes

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Lien permanent :

Délibérations du conseil municipal du 08/12/2016

Date :
08/12/2016
Organisme : Archives municipales de Quimper