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Délibérations du conseil municipal du 09/02/2017

Séance du 09/02/2017

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°001 - Budget primitif 2017

• Délibération N°002 - Vote des taux de fiscalité 2017

• Délibération N°003 - Commande publique - Adhésion à l'association Breizh Small Business Act

• Délibération N°004 - Signature de marchés publics après consultation

• Délibération N°005 - Comité technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et Commissions Administratives Paritaires communes

• Délibération N°006 - Demande de subvention : Office Public de la Langue Bretonne Goulenn yalc'had : Ofis Publik ar Brezhoneg

• Délibération N°007 - Crématorium de Quimper : Création de nouveaux tarifs

• Délibération N°008 - Rapport annuel de la commission communale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap

• Délibération N°009 - Création d'un nouveau quartier à Kervalguen Bilan de la concertation publique et approbation des orientations d'aménagement

• Délibération N°010 - Mise en valeur du quartier de Locmaria

• Délibération N°011 - Aménagement du quartier de Locmaria - Cession d'un bâtiment à monsieur Istin, société NDMAC System

• Délibération N°012 - Zone d'activité de Kerlic à Quimper Avis du conseil municipal sur la mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de la commune de Quimper

• Délibération N°013 - Positionnement de la ville de Quimper sur le transfert de compétence en matière de plan local d'urbanisme en tenant lieu, ou de carte communale

• Délibération N°014 - Echange avec soulte de terrains entre la ville de Quimper et la SCCV Kernazet route de Plogonnec

• Délibération N°015 - Construction de la salle des fêtes

• Délibération N°016 - Construction de la future maison des associations

• Délibération N°017 - Projet de reconstruction à neuf des locaux de l'ARPAQ

• Délibération N°018 - Identification de voies

• Délibération N°019 - Acquisition d'une parcelle bâtie, 7 rue Charles Le Goffic pour un aménagement de voirie

• Délibération N°020 - Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de Plomelin

• Délibération N°021 - Autorisation de travaux chemin de Kerdroniou

• Délibération N°022 - Convention pour le versement d'un fond de concours entre la ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidental pour des travaux de réfection de voiries

• Délibération N°023 - Prestations de sondages et d'analyses géotechniques, diagnostics et maîtrise d'oeuvre d'ouvrages d'art, fourniture et pose de Relais Information Service - Constitution de trois groupements de commandes

• Délibération N°024 - Avenant n° 1 au Programme d'Actions et de Prévention des Inondations (PAPI)

• Délibération N°025 - Affaires scolaires - Subvention Caisse des écoles publiques de Quimper

• Délibération N°026 - Association loisirs pluriel : subvention 2016

• Délibération N°027 - Subventions aux associations culturelles - Année 2017

• Délibération N°028 - Régie pour l'exploitation cinématographique art et essai de Quimper Subvention de la ville de Quimper

• Délibération N°029 - Convention pour la coopération éducative et culturelle entre la ville de Quimper et le Conseil Départemental du Finistère Année 2017

• Délibération N°030 - Convention de co-organisation de l'exposition 'André Marfaing (1925-1987)', et de groupement de commandes

• Délibération N°031 - Convention entre l'Etat, l'Evêque de Quimper et de Léon et la ville de Quimper relative à l'ouverture de la première galerie de la Tour sud de la cathédrale Années 2017-2018

• Délibération N°032 - Non application de pénalités de retard aux entreprises titulaires des lots pour la construction du pôle sportif de Creac'h Gwen

• Délibération N°033 - Subventions sportives

• Délibération N°034 - Subventions de haut niveau collectif

• Délibération N°035 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Maison de Quartier du Moulin Vert pour la période 2017-2021

• Délibération N°036 - Subvention 2017 au CCAS

• Délibération N°037 - Convention relative à la mise en place et au fonctionnement d'un distributeur échangeur de seringues

• Délibération N°038 - Proposition de voeu de monsieur Piero Rainero

• Délibération N°039 - Proposition de voeu de Mme Valérie Postic

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Lien permanent :

Séance du 09/02/2017

Date :
09-02-2017
Nature du contenu : Délibérations
Mots-clés
- Typologie
  - Délibérations
- Personne (physique ou morale)
  - Ville de Quimper