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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 29/06/2017

Séance du 29/06/2017

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°001 - Compte administratif 2016

• Délibération N°002 - Compte de gestion 2016

• Délibération N°003 - Affectation des résultats de l'exercice 2016

• Délibération N°004 - Décision modificative n°1

• Délibération N°005 - Signature de marchés publics après consultations

• Délibération N°006 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper

• Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°008 - Indemnités de fonction aux élus

• Délibération N°009 - Restaurants Inter-Administratifs (RIA) : participation de la collectivité à la restauration collective de ses agents

• Délibération N°010 - Subventions relations internationales

• Délibération N°011 - Subventions à diverses associations notamment patriotiques

• Délibération N°012 - Bilan des 4 conseils de quartier pour la période de juin 2014 à mai 2017

• Délibération N°013 - Plan de stationnement - Dépénalisation du stationnement payant au 1er janvier 2018

• Délibération N°014 - Convention tripartite pour la réalisation de travaux de renforcement et/ou de sécurisation de fils nus basse tension sous maîtrise d'ouvrage ENEDIS rue du Docteur Picquenard

• Délibération N°015 - Association KERNAVELO - Demande de subvention

• Délibération N°016 - Actualisation des tarifs 2018 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

• Délibération N°017 - Bilan des opérations immobilières 2016

• Délibération N°018 - Création d'un nouveau quartier à Ty Bos Orientations d'aménagement et modalités de la concertation

• Délibération N°019 - Bail emphytéotique au profit de la SPA 155, avenue du Corniguel

• Délibération N°020 - Relocalisation des EHPAD Secteur de Penhars, rue de Vendée Autorisation de dépôt des autorisations d'urbanisme à l'OPAC

• Délibération N°021 - Autorisation de dépôt d'autorisations d'urbanisme sur une parcelle communale au profit de monsieur Jean-Thomas Gossart

• Délibération N°022 - Identification de voies

• Délibération N°023 - Convention d'une servitude ENEDIS rue Haute, 10, allée de Prat ar Rouz et chemin de Kergadonna

• Délibération N°024 - Convention de servitude de gaz, GRDF rue de l'ile de Batz

• Délibération N°025 - Acquisitions d'emprises pour l'intégration dans le domaine public routier communal Constitution d'une servitude de passage auprès de la SARL de Gourvily route de Brest

• Délibération N°026 - Acquisition d'une emprise auprès de la SARL Kemperotel chemin de Kerdroniou

• Délibération N°027 - Acquisitions gratuites de voies en vue de leur classement dans le domaine public communal

• Délibération N°028 - Cession et servitude de passage de réseaux à Polimmo Avenue Léon Blum

• Délibération N°029 - Classement d'une emprise dans le domaine public communal rue Jules Hardouin Mansart

• Délibération N°030 - Régularisation foncière avec la SCI YUKA route de Rosporden

• Délibération N°031 - Révision du décret de création de l'EPF de Bretagne : sous avis de la commune

• Délibération N°032 - Bâtiment de la Direction des Systèmes d'Information (DSI) Validation de l'Avant Projet Détaillé (APD)

• Délibération N°033 - Bâtiment de la Direction des Systèmes d'Information Mise à disposition de bien et transfert de maitrise d'ouvrage

• Délibération N°034 - Extension et restructuration de l'école Stang Ar C'hoat Avenant n°2 au marché du lot 1 bâtiments modulaires provisoires

• Délibération N°035 - Projet Educatif Local - Subventions

• Délibération N°036 - Affaires scolaires - Subventions

• Délibération N°037 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques Versement d'une subvention au conseil départemental du Finistère

• Délibération N°038 - Convention entre la ville de Quimper et la CAF du Finistère dans le cadre des semaines de la petite enfance

• Délibération N°039 - Convention ville / CAF du Finistère Accès professionnel au service 'mon compte partenaire' de la CAF

• Délibération N°040 - Association loisirs pluriel - Subvention 2017

• Délibération N°041 - Subvention à l'association 'Le manège enchanté' et à l'association 'SOS Urgences Mamans'

• Délibération N°042 - Subventions aux associations culturelles - Année 2017

• Délibération N°043 - Tarifs de mise à disposition des théâtres - Saison 2017-2018

• Délibération N°044 - Tarifs de mise à disposition des Ateliers du jardin - Saison 2017/2018

• Délibération N°045 - Animation du Patrimoine - Tarifs 2017-2018

• Délibération N°046 - Musée des beaux-arts - Tarifs 2017-2018

• Délibération N°047 - Acquisition d'une œuvre de Pierre-Adolphe Leleux (1812-1891)

• Délibération N°048 - Acquisition d'une œuvre de James Guitet (1925-2010)

• Délibération N°049 - Acquisition d'une œuvre d'Henri Delavallée (1862-1943)

• Délibération N°050 - Convention de partenariat entre l'EPSM Etienne Gourmelen et le musée des beaux-arts de Quimper

• Délibération N°051 - Convention entre la ville de Quimper, l'Office de Tourisme et cinq partenaires culturels pour le Pass'Quimper

• Délibération N°052 - Convention usages numériques avec l'ADAGP

• Délibération N°053 - Convention entre la ville de Quimper et l'association Le Lougre de l'Odet 2017-2019

• Délibération N°054 - Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique Mise à disposition de locaux en 2017-2018

• Délibération N°055 - Tarifs Ecole Municipale Multisports 2017-2018 Aide à la pratique sportive 'Chèque du petit sportif 2017-2018'

• Délibération N°056 - Subventions sportives

• Délibération N°057 - Subventions sportives de haut niveau collectif

• Délibération N°058 - Politique nautique scolaire : Renouvellement de conventions

• Délibération N°059 - Renouvellement de la convention d'aménagement et de gestion de parcours temporaires de course d'orientation dans le bois de Saint-Alouarn entre la ville de Quimper et l'association 'Quimper Orientation Coatarmor'

• Délibération N°060 - Renouvellement de la convention d'aménagement, de gestion et d'utilisation du parcours permanent de tir à l'arc dans le bois de Saint-Alouarn entre la ville de Quimper et l'association 'Les archers de l'Odet'

• Délibération N°061 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse - Année 2017

• Délibération N°062 - Convention 2017-2020 entre la ville de Quimper et l'Association des Retraités et Personnes Agées de Quimper (ARPAQ)

• Délibération N°063 - Convention 2017/2020 entre la ville de Quimper et le Centre d'Information Cornouaillais pour un Développement Solidaire (CICODES)

• Délibération N°064 - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°065 - Subventions aux associations de solidarité internationale

• Délibération N°066 - Voeu déposé par M. Piero Rainero

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Lien permanent :

Séance du 29/06/2017

Date :
29-06-2017
Nature du contenu : Délibérations
Mots-clés
- Typologie
  - Délibérations
- Personne (physique ou morale)
  - Ville de Quimper