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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 09/11/2017

Séance du 09/11/2017

• Délibération N°006 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°011 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse Année 2017

• Délibération N°005 - Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de fioul domestique et gazole non routier pour la ville et l'agglomération de Quimper

• Délibération N°025 - Demandes de subventions 2017 - Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie

• Délibération N°018 - Rectification d'une erreur matérielle dans le règlement du Plan Local d'Urbanisme

• Délibération N°001 - Dématérialisation de l'envoi de l'ordre du jour, de la note de synthèse et de la convocation des conseils municipaux - Mise à disposition auprès des élus des moyens informatiques nécessaires

• Délibération N°003 - Décision modificative n°2

• Délibération N°026 - Voeu : vers une nouvelle étape du désenclavement de la Cornouaille

• Délibération N°008 - Carte scolaire 2017-2018

• Délibération N°010 - Charte 'Ya d'ar brezhoneg' Engagement vers le niveau 3

• Délibération N°014 - Fête de la musique 2017 - Attribution de 3 prix pour la création du visuel de la campagne

• Délibération N°021 - Cession emprise entre la ville de Quimper et Triskalia-Distrivert 1 avenue Saint Denis, ZI de l'Hippodrome

• Délibération N°023 - Classement d'un tronçon de la rue du Poher dans le domaine public communal

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°009 - Subvention à l'association 'Ty Kanevedenn'

• Délibération N°020 - Aménagement du secteur de Kervalguen par l'OPAC Avis du conseil municipal sur la demande d'autorisation délivrée par le Préfet au titre des articles L.214-3 (loi sur l'eau) et L.411-2-4° (dérogation 'espèces protégées') du code de l'environnement

• Délibération N°028 - Proposition de voeu sur la politique sociale du logement

• Délibération N°004 - Signature de marchés publics après consultations

• Délibération N°015 - Subventions sportives

• Délibération N°013 - Aide au financement des travaux - Eglise de Locmaria

• Délibération N°027 - Proposition de voeu relatif à la gare de Quimper

• Délibération N°012 - Subventions aux associations culturelles Année 2017

• Délibération N°016 - Modification des circuits VTT sur la commune de Quimper

• Délibération N°002 - Fonds de concours de Quimper Bretagne Occidentale à la commune en matière informatique

• Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°017 - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°022 - Acquisitions gratuites de voies en vue de leur classement dans le domaine public communal Domaine de l'Odet III

• Délibération N°024 - Bail emphytéotique au profit de la compagnie des Archers de l'Odet 139 boulevard de Creac'h Gwen

• Délibération N°019 - Réaménagement du secteur de la gare : démolition de deux bâtiments sis 66bis et ter avenue de la Libération

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Délibérations du conseil municipal du 09/11/2017

Date :
09/11/2017
Organisme : Archives municipales de Quimper