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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 14/12/2017

Séance du 14/12/2017

• Délibération N°049 - Recueil des caractéristiques sociales de la population de la ville de Quimper et de l'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale Création d'un groupement de commandes

• Délibération N°031 - Subventions aux associations de solidarité internationale

• Délibération N°017 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2018

• Délibération N°004 - Décision modificative n°3

• Délibération N°024 - Mise à jour par voie d'avenant du contrat de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de Quimper entre la Ville et GRDF

• Délibération N°043 - Convention de mécénat du Crédit Agricole pour l'illumination de la cathédrale Saint Corentin

• Délibération N°038 - Associations culturelles - Avances sur subventions 2018

• Délibération N°028 - Convention de servitude ENEDIS 10 rue Jean Jaurès, boulevard Dupleix, et 5 Voie Romaine

• Délibération N°040 - Avenant à la convention entre la ville de Quimper et l'association Cezam Sud-Finistère

• Délibération N°030 - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°045 - Prolongation de la convention entre la ville de Quimper et l'association Ti Ar Vro

• Délibération N°039 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Conventions de partenariat d'action culturelle pour l'année 2017-2018 avec le Lycée Sainte-Thérèse et l'association Gros Plan d'une part et avec l'association Très Tôt Théâtre d'autre part.

• Délibération N°016 - Ouvertures dominicales des commerces en 2018

• Délibération N°037 - Subventions aux associations culturelles - Année 2017

• Délibération N°026 - Identification de voies

• Délibération N°020 - Renouvellement de la convention de mise à disposition du service animation surveillance des piscines de Quimper Bretagne Occidentale à la ville de Quimper

• Délibération N°014 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°018 - Vente d'un véhicule aux enchères

• Délibération N°036 - Subvention à l'association 'Mam'Armaille'

• Délibération N°027 - Echange de terrains entre la ville de Quimper et la SCCV Kernazet Route de Plogonnec

• Délibération N°042 - Convention de mécénat d'EUROVIA pour l'illumination de la cathédrale Saint-Corentin

• Délibération N°052 - Association socio-éducatives et socioculturelles - Avances sur subventions 2018

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°019 - Subventions à diverses associations

• Délibération N°022 - Immeuble Providence : validation de l'Avant Projet Définitif (APD)

• Délibération N°005 - Tarifs municipaux 2018

• Délibération N°015 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la mise à disposition de personnel

• Délibération N°001 - Rapport sur les orientations budgétaires 2018

• Délibération N°041 - Convention entre la ville de Quimper et la Paroisse Quimper Saint-Corentin

• Délibération N°009 - Avenant n°3 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

• Délibération N°010 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°003 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2018

• Délibération N°007 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2017 - Délibération rectificative annule et retire la délibération n°4 DAFJ 17.5 du conseil municipal du 21 septembre 2017

• Délibération N°046 - Convention de dépôt du tableau 'Le Soir' de Maurice Denis

• Délibération N°051 - Subvention au projet jeunes 'participation des jeunes aux Echappées de Noël'

• Délibération N°025 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et GRDF pour l'hébergement de concentrateurs sur des toits d'immeubles dans le cadre du projet de Compteurs Gaz Communicants de GRDF

• Délibération N°035 - Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation

• Délibération N°050 - Subvention au projet jeunes 'reportage vidéo sur les Echappées de Noël'

• Délibération N°044 - Prolongation de la convention technique entre la ville de Quimper et l'association Gros Plan

• Délibération N°006 - Avenant n°1 à la convention d'administration commune ville de Quimper - Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°048 - Convention de subventionnement entre la ville de Quimper et la Compagnie des Archers de l'Odet pour l'amélioration et la réfaction du pas de tir extérieur de Créac'h Gwen

• Délibération N°012 - Contrat prévoyance : choix d'un nouveau prestataire et participation employeur

• Délibération N°029 - Demande de subventions 2017 - Associations horticoles et de randonnées

• Délibération N°013 - Restaurant Inter-administratif : passage sous statut associatif avec constitution d'un fond d'amorçage et d'un fond associatif, convention financière et augmentation de la participation tarifaire et indiciaire de l'employeur

• Délibération N°023 - Déconstruction de maisons situées route de Brest (RD 783) Constitution d'un groupement de commandes

• Délibération N°011 - Protocole transactionnel - Remise en état d'un mur mitoyen 5 rue Frédéric Le Guyader

• Délibération N°053 - Avenant à la convention d'objectifs et de financement du Relais parents assistants maternels entre la CAF et la ville de Quimper

• Délibération N°033 - Convention entre la ville de Quimper et la CAF concernant la prestation de service 'Contrat Local d'Accompagnement Scolaire (CLAS)'

• Délibération N°032 - Prestation de Service Unique (PSU)

• Délibération N°008 - Signature de marchés publics après consultations

• Délibération N°002 - Rapport d'activité 2016

• Délibération N°034 - Conventions Fonds publics et territoires 2017 entre la CAF et la ville de Quimper

• Délibération N°047 - Subventions sportives

• Délibération N°021 - Aménagement du secteur de Kervalguen par l'OPAC Déclaration de projet d'intérêt général

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Délibérations du conseil municipal du 14/12/2017

Date :
14/12/2017
Organisme : Archives municipales de Quimper