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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 08/11/2018

Séance du 08/11/2018

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°001 - Transfert de nouvelles compétences à Quimper Bretagne Occidentale suite à l'approbation du projet communautaire du 26 juin 2018 et mise à jour des statuts de la communauté d'agglomération

• Délibération N°002 - Modification de la composition des commissions municipales

• Délibération N°003 - Approbation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées, montant des charges transférées et montant des attributions de compensation

• Délibération N°004 - Constitution de provisions pour dépréciation de créances

• Délibération N°005 - Décision modificative n°2

• Délibération N°006 - Report de la dissolution du Syndicat Mixte Ouvert, le Symoresco

• Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°008 - Additif à la délibération n°9 du 4 février 2016 relative à la création d'une indemnité de départ volontaire

• Délibération N°009 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2019

• Délibération N°010 - Soutien au commerce

• Délibération N°011 - ARPAQ - Reconstruction du foyer 'les Goélands' Avenant n°1 au marché du lot 1

• Délibération N°012 - Création d'un nouveau quartier à Ty Bos, bilan de la concertation, approbation du scénario d'aménagement et du bilan financier

• Délibération N°013 - Convention de servitude ENEDIS 16 rue Haute

• Délibération N°014 - Régularisation foncière auprès de la SCCV route de Brest 2A-2B-2C route de Brest

• Délibération N°015 - Acquisition auprès de la SCI Guertin Le Fur Vieille route de Rosporden

• Délibération N°016 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'eaux usées et d'eau potable au profit de la société Polimmo avenue Léon Blum

• Délibération N°017 - Constitution de servitudes de passage de canalisations Avenue de Kerjestin et avenue de Kerrien

• Délibération N°018 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit Forfait Post Stationnement

• Délibération N°019 - Eclairage public - Convention pour la mise en œuvre et la valorisation du programme CEE 'Economie d'énergie dans les TEPCV'

• Délibération N°020 - Expérimentation d'extinction nocturne de l'éclairage public dans les secteurs résidentiels

• Délibération N°021 - Equipe de prévention spécialisée Convention 2018 Ville de Quimper - Fondation Massé Trévidy

• Délibération N°022 - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°023 - Subventions aux associations de solidarité internationale

• Délibération N°024 - Carte scolaire 2018/2019

• Délibération N°025 - Projet éducatif local - Subvention

• Délibération N°026 - Subventions aux associations socioculturelles Année 2018

• Délibération N°027 - Convention avec l'agence 'Finistère 360° tourisme, nautisme & territoires'

• Délibération N°028 - Subventions aux associations culturelles Année 2018

• Délibération N°029 - Convention de mécénat avec la société NDMAC Systems pour l'acquisition d'un portrait de Max Jacob par Pierre de Belay.

• Délibération N°030 - Validation du Projet scientifique et culturel du musée des Beaux-Arts de Quimper

• Délibération N°031 - Subventions sportives

• Délibération N°032 - Convention de partenariat EPS à l'école : Renouvellement de convention

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Lien permanent :

Séance du 08/11/2018

Date :
08-11-2018
Nature du contenu : Délibérations
Mots-clés
- Typologie
  - Délibérations
- Personne (physique ou morale)
  - Ville de Quimper