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Délibérations du conseil municipal du 13/12/2018

Séance du 13/12/2018

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°001 - RAPPORT POUR INFORMATION - Projet d'évolution des halles Saint-François : bilan des études et de la concertation

• Délibération N°002 - Lancement d'un référendum local sur la construction de nouvelles halles Saint-François

• Délibération N°003 - Rapport sur les orientations budgétaires 2019

• Délibération N°004 - Tarifs municipaux 2019

• Délibération N°005 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2018

• Délibération N°006 - Décision modificative n°3

• Délibération N°007 - Convention de prestations de services entre la ville de Quimper et le Sivalodet dans le cadre du transfert de compétences GEMAPI à Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°008 - Avenant n°1 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper

• Délibération N°009 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°010 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°011 - Contrat de prévoyance : participation employeur

• Délibération N°012 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition du personnel

• Délibération N°013 - Protocole de mise en œuvre de la procédure de rappel à l'ordre avec le procureur de la République

• Délibération N°014 - Convention d'objectifs entre l'association Agora Justice et la ville de Quimper 2019/2022

• Délibération N°015 - Subventions à diverses associations

• Délibération N°016 - Vente sur Webenchères

• Délibération N°017 - Signature d'un mandat de service public avec Radio France Bleu Breizh Izel

• Délibération N°018 - Ouvertures dominicales des commerces en 2019

• Délibération N°019 - Vente de l'ensemble immobilier situé 12 rue du Lycée (résidence Jules Ferry)

• Délibération N°020 - Vente de l'immeuble situé 26 place de la Tour d'Auvergne

• Délibération N°021 - Scénographie urbaine pignon immeuble 66 avenue de la Libération - Pointe Texier - Désignation du jury pour sélection d'un concepteur-réalisateur

• Délibération N°022 - Remplacement des plaques de rues du centre-ville par des plaques bilingues français/breton

• Délibération N°023 - Demandes de subventions 2018 - Associations horticoles et de randonnées

• Délibération N°024 - Demandes de subventions 2018 - Environnement et Cadre de Vie

• Délibération N°025 - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°026 - Subventions aux associations de solidarité internationale

• Délibération N°027 - Convention Ville /Caisse d'allocations familiales (Caf) du Finistère Accès professionnel au service 'aides financières d'action sociale' de la CAF

• Délibération N°028 - Conventions Fonds Publics et Territoires Caisse d'Allocations Familiales (CAF) concernant l'accueil du jeune enfant sur des horaires décalés pour un montant de 34 093 € et les places d'urgence pour un montant de 78 400 €

• Délibération N°029 - Établissements d'enseignement privé : avance sur participations

• Délibération N°030 - Subvention 2018 par le conseil départemental à l'association 'Les Petits Pas'

• Délibération N°031 - Règlement de fonctionnement des multi-accueils et règlement de la tarification des haltes-garderies

• Délibération N°032 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et la Fondation du Patrimoine pour la période 2019-2021

• Délibération N°033 - Convention concernant l'organisation d'animations à destination du public en situation de handicap entre la ville de Quimper et Les Amitiés d'Armor Années 2019 - 2021

• Délibération N°034 - Associations culturelles - Avances sur subventions 2019

• Délibération N°035 - Subventions aux associations culturelles - Année 2018

• Délibération N°036 - Prolongation de la convention technique entre la ville de Quimper et l'association Gros Plan

• Délibération N°037 - Prise en charge des fluides pour l'association Ti ar Vro

• Délibération N°038 - Acquisition d'une œuvre d'Alexandre Nozal (1852-1929)

• Délibération N°039 - Tarifs 'Ecole Municipale Multisports' 2018-2019 Aide à la pratique sportive 'Chèque du petit sportif 2019'

• Délibération N°040 - Subventions sportives

• Délibération N°041 - Subvention au Comité d'organisation de l'Open Breizh Izel

• Délibération N°042 - Associations socio-éducatives et socioculturelles Avances sur subventions 2019

• Délibération N°043 - Proposition de voeu: signes diacritiques bretons et état civil

• Délibération N°044 - Proposition de voeu sur le fusillé Hénaff François

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Lien permanent :

Séance du 13/12/2018

Date :
13-12-2018
Nature du contenu : Délibérations
Mots-clés
- Typologie
  - Délibérations
- Personne (physique ou morale)
  - Ville de Quimper