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Délibérations du conseil municipal du 07/02/2019

Séance du 07/02/2019

• Délibération N°036 - Convention de co-organisation et de groupement de commandes pour l'exposition ' Les Derniers Impressionnistes - Le Temps de l'Intimité '

• Délibération N°034 - Convention entre la ville de Quimper et la CAF concernant l'acquisition de matériel informatique

• Délibération N°015 - Festival de l'artisanat du 8 au 10 mars 2019

• Délibération N°009 - Modification du régime indemnitaire attribué au directeur d'un établissement d'enseignement artistique Additif à la délibération n° 3 DRH 4.6 du 9 juillet 2004

• Délibération N°006 - Remboursement du coût de changement de la chaudière du presbytère de Locmaria

• Délibération N°039 - Subventions sportives de haut niveau collectif

• Délibération N°017 - Installation, location et démontage d'une patinoire mobile sur la place Saint Corentin - avenant n°1

• Délibération N°004 - Tarifs municipaux 2019 - Complément à délibération n°4 du 13 décembre 2018

• Délibération N°037 - Convention pour la coopération éducative et culturelle entre la ville de Quimper et le Conseil Départemental du Finistère Année 2019

• Délibération N°011 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°041 - Proposition de voeu relatif à la carte judiciaire

• Délibération N°030 - Charte de coopération décentralisée entre la ville de Quimper, l'association intercommunale du Pays de Hateg 'Tara Hartelegui' et l'association Quimper Santamaria Orlea-Pays de Hateg

• Délibération N°027 - Cession d'une emprise située rue Louis Ogès au profit de monsieur et madame Lecomte

• Délibération N°005 - Locaux Radio France 12 rue Falkirk : résiliation du bail commercial

• Délibération N°010 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement 2019

• Délibération N°026 - Cession d'une emprise allée de Ti Croc

• Délibération N°022 - Conventions de servitudes ENEDIS rue de Kerfily, rond-point de Kerhuel

• Délibération N°018 - Rapport d'activité 2018 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de la ville de Quimper

• Délibération N°002 - Information pacte de solidarité fiscale et financière

• Délibération N°032 - Convention entre la ville de Quimper et la CAF concernant la prestation de service ' Contrat Local d'Accompagnement Scolaire (CLAS) '

• Délibération N°013 - Approbation du nouveau Plan communal de sauvegarde

• Délibération N°020 - Vente par adjudication de la propriété communale située 9 rue du Chanoine Moreau

• Délibération N°024 - Acquisition d'une parcelle au Bourdonnel

• Délibération N°021 - Convention pour implantation d'ouvrage de fibre optique avec Orange Esplanade François Mitterrand

• Délibération N°031 - Affaires scolaires - Subvention Caisse des écoles publiques de Quimper

• Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2019

• Délibération N°007 - Signature de marchés publics après consultations

• Délibération N°012 - Avenant n°1 à la convention d'objectifs 2019-2022 entre la ville de Quimper et l'association Agora Justice

• Délibération N°014 - Construction de la maison Pierre Waldeck Rousseau Avenant n°1 au marché du lot 4

• Délibération N°025 - Acquisition de deux emprises auprès de la société BLM Entreprise Finistère Route de Bénodet

• Délibération N°029 - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°001 - Budget primitif 2019

• Délibération N°019 - Rapport annuel de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap

• Délibération N°033 - Convention Fonds Publics et Territoires Versement d'une aide exceptionnelle au titre de l'année 2018

• Délibération N°016 - Cession de parcelle parc d'activités du Guelen

• Délibération N°038 - Subventions sportives

• Délibération N°035 - Subventions aux associations culturelles

• Délibération N°028 - Subvention 2019 au Centre Communal d'Action Sociale

• Délibération N°040 - Convention de partenariat avec l'association ' Les sentiers du Stangala ' pour l'entretien non mécanisable et petit patrimoine bâti des circuits pédestres de Quimper

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°008 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°023 - Servitude de passage route de Bénodet

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Délibérations du conseil municipal du 07/02/2019

Date :
07/02/2019
Organisme : Archives municipales de Quimper