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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 27/06/2019

Séance du 27/06/2019

• Délibération N°026 - Subventions aux associations de solidarité internationale

• Délibération N°048 - Convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Quimper, le département du Finistère, l'État et la Scène nationale

• Délibération N°047 - Convention d'objectifs 2019-2022 entre la ville de Quimper, le département du Finistère, la région Bretagne et l'association Polarité[s]

• Délibération N°027 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse - Année 2019

• Délibération N°020 - Réforme nationale de dépénalisation et de décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit du Forfait Post Stationnement (FPS) - Présentation des annexes 1 et 2

• Délibération N°011 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°046 - Demande de la licence 1 d'entrepreneur de spectacle pour le Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°034 - Subventions sportives

• Délibération N°006 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper

• Délibération N°024 - Cession d'un délaissé rue Creac'h Al Lan - Régularisation foncière

• Délibération N°033 - Tarifs Ecole Municipale Multisports 2019-2020 et aide à la pratique sportive 'Chèque du petit sportif 2019-2020'

• Délibération N°022 - Actualisation des tarifs 2020 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

• Délibération N°037 - Dissolution de la Régie pour l'exploitation cinématographique Art et Essai de Quimper

• Délibération N°028 - Avenant de prolongation de la convention d'objectifs de l'Espace Associatif

• Délibération N°050 - Acquisition de l'œuvre 'Etude de Bretonnes de Jens Ferdinand Willumsen' (1863-1958)

• Délibération N°004 - Affectation des résultats de l'exercice 2018

• Délibération N°049 - Musée des beaux-arts - Convention avec le Ministère de la Culture

• Délibération N°015 - Opération de logements rue de la Providence Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée et échange immobilier avec l'OPAC

• Délibération N°009 - Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents - Avenant n°1

• Délibération N°041 - Celtic Media Festival

• Délibération N°001 - Accord local de représentation Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseiller communautaire de l'assemblée délibérante de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°045 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Remboursement partiel des droits d'inscription des élèves pratiquant le saxophone

• Délibération N°038 - Désignation d'une directrice par intérim de la Régie pour l'exploitation cinématographique Art et Essai de Quimper

• Délibération N°039 - Dispositif Pass Culture

• Délibération N°023 - Echange entre la ville et l'OPAC rue Yann Brekilien

• Délibération N°030 - Association loisirs pluriel : subvention 2019

• Délibération N°005 - Décision modificative n°1

• Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°019 - Construction d'une maison associative - Avenant n°2 au marché du lot 14

• Délibération N°010 - Restauration collective : augmentation du montant de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur

• Délibération N°035 - Subventions sportives de haut niveau collectif

• Délibération N°043 - Convention entre la SPREV, la ville de Quimper et la paroisse Quimper-Saint-Corentin relative à la mise en place de visites guidées dans l'église Notre-Dame de Locmaria et la cathédrale Saint-Corentin

• Délibération N°025 - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°002 - Compte administratif 2018

• Délibération N°017 - Aménagement avenue des Saules - Avenant n°1 au marché n°OV17011

• Délibération N°036 - Politique nautique scolaire - Renouvellement de conventions

• Délibération N°040 - Subventions aux associations culturelles - Année 2019

• Délibération N°031 - Affaires scolaires - Subventions

• Délibération N°014 - Opération nationale convention partenariale 'revitalisation et animation des commerces'

• Délibération N°016 - Acquisition route de Bénodet auprès de la société BLM entreprise Finistère - Complément - Cession de parcelles situées zone d'activité de Keradennec - Complément

• Délibération N°018 - Identification de voies

• Délibération N°044 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique - Grille tarifaire pour l'année scolaire 2019-2020

• Délibération N°003 - Compte de gestion 2018

• Délibération N°021 - Acquisition allée de Meilh Stang Vihan

• Délibération N°012 - Visuel de la fête de la musique 2019 - Attribution de trois prix

• Délibération N°042 - Animation du Patrimoine Tarifs 2019-2020

• Délibération N°008 - Signature de marché après consultation

• Délibération N°051 - Convention de partenariat avec l'école de broderie de Pascal Jaouen

• Délibération N°013 - Subventions relations internationales

• Délibération N°032 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques

• Délibération N°029 - Projet éducatif local - Subventions 2019

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Délibérations du conseil municipal du 27/06/2019

Date :
27/06/2019
Organisme : Archives municipales de Quimper