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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 26/09/2019

Séance du 26/09/2019

• Délibération N°040 - Proposition de voeu pour une sortie des pesticides

• Délibération N°022 - Convention d'objectifs 2019-2022 entre L'Etat, la Région Bretagne, le Département du Finistère, la ville de Quimper et l'association Très Tôt Théâtre

• Délibération N°026 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper - Session 2019-2020

• Délibération N°025 - Subventions aux associations culturelles - Année 2019

• Délibération N°031 - Adoption des tarifs 2019-2020 du musée des Beaux-Arts du 30/09/2019 au 31/08/2020

• Délibération N°023 - Convention d'objectifs 2019-2020 entre la ville de Quimper et l'association Hip Hop New School

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°032 - Convention de co-organisation et de groupement de commandes pour l'exposition 'L'AMOUR FOU? Intimité et création (1910-1940)'

• Délibération N°004 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances

• Délibération N°034 - Convention d'Objectifs et de Financement ALSH 'périscolaire' entre la ville de Quimper et la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) 2019-2022

• Délibération N°016 - Cession d'une parcelle communale rue du Président Sadate à la SARL Bonobo avec autorisation de surplomb

• Délibération N°001 - Dissolution du Syndicat Mixte de Restauration Collective, le SYMORESCO

• Délibération N°009 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°011 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°003 - Admission en non-valeur

• Délibération N°038 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous Subventions 2019

• Délibération N°010 - Création d'un sous-service commun 'Solidarités' et extension du périmètre de l'administration commune

• Délibération N°039 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert

• Délibération N°006 - Maison Pierre WALDECK-ROUSSEAU : tarifs des bureaux dédiés et boxes

• Délibération N°028 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique - Annexe à la grille tarifaire pour l'année scolaire 2019-2020 Parcours personnalisé

• Délibération N°035 - Subventions sportives

• Délibération N°027 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Convention de partenariat avec le Théâtre de Cornouaille - Scène nationale de Quimper

• Délibération N°013 - Soutien au commerce

• Délibération N°037 - Subventions aux associations jeunesse Année 2019

• Délibération N°019 - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°030 - Tarifs de mise à disposition des Ateliers du jardin

• Délibération N°029 - Tarifs de mise à disposition des théâtres

• Délibération N°005 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

• Délibération N°007 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2019

• Délibération N°002 - Avenant au bail emphytéotique avec le SYMORESCO

• Délibération N°014 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium Rapport du délégataire pour l'année 2018

• Délibération N°017 - Demande de subventions 2019 - Association horticole

• Délibération N°021 - Convention tripartite pour le cinéma d'art et essai à Quimper

• Délibération N°024 - Convention de résidence 2019 - 2021 avec Dan Ar Braz

• Délibération N°015 - Cession des parcelles situées dans la zone d'activités de Kernevez

• Délibération N°018 - Contrat de ville - Protocole d'engagements réciproques

• Délibération N°033 - Tarifs 2020 des accueils périscolaires et extra-scolaires

• Délibération N°036 - Convention de partenariat EPS à l'école : Modification de l'annexe à la convention

• Délibération N°020 - Subventions aux associations de solidarité internationale

• Délibération N°012 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires

• Délibération N°008 - Signature de marchés publics après consultations

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Lien permanent :

Délibérations du conseil municipal du 26/09/2019

Date :
26/09/2019
Organisme : Archives municipales de Quimper