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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 13/02/2020

Séance du 13/02/2020

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°027 - Acquisition auprès des copropriétaires de la résidence de Prat Maria rue du Poher

• Délibération N°048 - Subventions sportives de haut niveau collectif

• Délibération N°051 - Rapport annuel de la commission communale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap

• Délibération N°054 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse Année 2020

• Délibération N°037 - Conservatoire de musique et d'art dramatique - Convention de partenariat avec l'association Ensemble Harmonique Quimper Cornouaille

• Délibération N°003 - Création d'un service commun de restauration collective, cession de la cuisine centrale à Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°045 - Convention entre la ville de Quimper et la CAF concernant la prestation de service 'Contrat Local d'Accompagnement Scolaire (CLAS)'

• Délibération N°046 - Établissements du premier degré sous contrat d'association - Participation de la ville en 2020

• Délibération N°050 - Bilan des 4 conseils de quartier pour la période de septembre 2017 à novembre 2019

• Délibération N°014 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°030 - Cession d'une parcelle rue de la Troménie

• Délibération N°033 - Avenant n°2 à la convention du 13 décembre 2018 entre la ville de Quimper et l'association Agora Justice

• Délibération N°006 - Résiliation amiable du bail commercial avec la société Duotex - Immeuble 104 route de Brest

• Délibération N°012 - Association Village de Locmaria - Demande de subvention

• Délibération N°017 - Avenant à la convention cadre Action Cœur de Ville

• Délibération N°004 - Décision Modificative n°1 liée à la dissolution du Symoresco

• Délibération N°042 - Convention financière 2020-2022 avec l'association Très Tôt Théâtre

• Délibération N°044 - Aide aux familles sur le coût du repas en restauration scolaire des établissements maternelles et élémentaires du privé de la commune de Quimper

• Délibération N°052 - Demande de subvention : Office Public de la Langue Bretonne Goulenn yalch'ad : Ofis Publik ar Brezhoneg

• Délibération N°018 - Approbation de la déclaration de projet relative au projet d'élargissement de l'allée Meilh Stang Vihan emportant mise en compatibilité n°1 du Plan Local d'Urbanisme

• Délibération N°032 - Convention de servitude GRDF Poulguinan

• Délibération N°036 - Subvention 2020 au Centre Communal d'Action Sociale

• Délibération N°040 - Aide financière de la Fondation du patrimoine pour les travaux sur l'église de Locmaria

• Délibération N°020 - Passation d'un avenant n°2 au marché de déconstruction de bâtiments et ouvrages compensatoires rue Haute à Locmaria - Lot 3 - SAS Bellocq Paysages

• Délibération N°024 - Régularisation foncière avec l'OPAC, échange rue d'Irlande et place d'Ecosse

• Délibération N°013 - Mise en place d'astreintes pour les interventions d'urgence de la cellule 'élagage / conduite d'engins'

• Délibération N°019 - Passation d'un avenant n°1 au marché de déconstruction de bâtiments et ouvrages compensatoires rue Haute à Locmaria - Lot 1 - SAS Le Roux

• Délibération N°022 - Convention pour ll'installation d'une statue à l'effigie de l'Abbé Pierre, rue Guy Autret

• Délibération N°025 - Acquisition auprès des consorts Le Goaziou 11 et 13 rue de la Providence

• Délibération N°026 - Acquisition auprès de l'immobilière CKI d'une partie de rempart

• Délibération N°028 - Acquisitions gratuites de voies et chemins en vue de leur intégration dans le domaine communal

• Délibération N°031 - Cession de deux parcelles rue Louis Le Bourhis

• Délibération N°034 - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°002 - Restauration collective : augmentation du montant de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur

• Délibération N°047 - Affaires Scolaires - Subvention Caisse des écoles publiques de Quimper

• Délibération N°035 - Subventions aux associations de solidarité internationale

• Délibération N°049 - Subventions sportives

• Délibération N°008 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°011 - Construction de la maison associative Pierre Waldeck Rousseau Exonération de pénalités

• Délibération N°038 - Remboursement partiel des droits d'inscription des élèves de chant, violon et flûte traversière

• Délibération N°005 - Service commun 'Direction Communautaire des Systèmes d'Information' - Nouvelle convention

• Délibération N°001 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper _ Co-maîtrise d'ouvrage désignant QBO maître d'ouvrage unique

• Délibération N°007 - Signature d'un marché public après consultation

• Délibération N°009 - Déploiement de la 2ème phase de vidéo-protection et demande de subvention Fonds Interministériels de Prévention de la Délinquance (FIPD)

• Délibération N°010 - Prestations topographiques et foncières - Constitution d'un groupement de commandes

• Délibération N°015 - Projet urbain de 'l'ilot des Réguaires' - Choix du candidat et modalités de vente

• Délibération N°016 - Acquisition 49 rue Kereon

• Délibération N°021 - Rétrocession au profit de la commune de Quimper des voies et équipements communs du lotissement rue Etienne Gourmelen par l'OPAC

• Délibération N°023 - Dénomination des voies

• Délibération N°029 - Acquisition des terrains d'entrée du nouveau quartier de Ty Bos

• Délibération N°039 - Convention de dépôt d'œuvres du musée des beaux-arts de Reims

• Délibération N°041 - Convention concernant l'organisation d'animations entre le service de l'Animation du patrimoine de la ville de Quimper et le Comité de Quimper du Secours Populaire Français - Année 2020

• Délibération N°043 - Subventions aux associations culturelles - Année 2020

• Délibération N°053 - Demande de subvention : Ar Redadeg 2020 Goulenn yalch'had : Ar Redadeg 2020

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Délibérations du conseil municipal du 13/02/2020

Date :
13/02/2020
Organisme : Archives municipales de Quimper