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Délibérations du conseil municipal du 07/10/2021

Séance du 07/10/2021

• Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations

• Délibération N°000 - Incorporation d'un bien présumé sans maître dans le domaine privé communal Parcelle CL n°534 sise 98 route de Pont l'Abbé

• Délibération N°000 - Extension de l'usage du restaurant inter-administratif, géré par l'AGRIAQ, aux élus

• Délibération N°000 - Exonération de loyers - Restaurant 'Les Planches' du site du Pôle Max Jacob

• Délibération N°000 - Convention de financement 'Fonds friches 2021 - Recyclage foncier'

• Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation du bilan annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) 2020

• Délibération N°000 - Projets de requalification des secteur de l'Eau Blanche, avenue de la Libération et Hippodrome Groupement de commandes avec Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°000 - Jumelage avec la ville de Remscheid - Mandat spécial

• Délibération N°000 - Ventes sur WebEnchères

• Délibération N°000 - Instauration d'un droit d'initiative citoyenne

• Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles - Année 2021

• Délibération N°000 - Cession d'une parcelle située 27b rue de la Terre Noire

• Délibération N°000 - Prolongation de l'opération'Quimper, Coeur de Ville'

• Délibération N°000 - Cessions de terrains - Secteur d'habitat de Linéostic

• Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement

• Délibération N°000 - Suivi des recommandations du rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)

• Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs.

• Délibération N°000 - Travaux d'effacement de réseaux aériens

• Délibération N°000 - Affectation des résultats de l'exercice 2020

• Délibération N°000 - Lutte contre la pollution radon dans les établissements (ERP et code du travail) Création d'un groupement de commandes

• Délibération N°000 - Demande de subventions 2021

• Délibération N°000 - Convention de groupement - Transcription des débats des assemblées délibérantes et autres instances

• Délibération N°000 - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°000 - Subventions sportives

• Délibération N°000 - Subventions aux associations socioculturelles et d'éducation populaire Année 2021

• Délibération N°000 - Adoption des tarifs 2021-2022 du Musée des Beaux-Arts

• Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°000 - Avenant n°3 à la convention du 13 décembre 2018 entre la Ville de Quimper et l'association Agora Justice

• Délibération N°000 - Décision modificative n°1

• Délibération N°000 - Acquisition de deux parcelles à Kervalguen pour l'aménagement d'un chemin piétonnier

• Délibération N°000 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques

• Délibération N°000 - Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association MERVENT

• Délibération N°000 - Pacte de gouvernance de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°000 - Servitude de passage eaux usées - Allée Joseph Gay-Lussac

• Délibération N°000 - Subventions aux associations de solidarité Internationale

• Délibération N°000 - Demandes de subventions 2021 - Actions en matière d'environnement et / ou de protection animale

• Délibération N°000 - Projet éducatif local (PEL) - Subventions 2021

• Délibération N°000 - Acquisitions et échanges fonciers route de Brest

• Délibération N°000 - Régularisations foncières - Secteur de la Gare

• Délibération N°000 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert

• Délibération N°000 - Mise en œuvre d'un projet de Halles Gourmandes sur le site du Moulin au Duc Demande de déclaration d'utilité publique du projet Sollicitation auprès de M. Le Préfet de l'ouverture des enquêtes conjointes d'utilité publique et parcellaire

• Délibération N°000 - Aide à la pratique sportive « Chèque du petit sportif 2021-2022 »

• Délibération N°000 - Acquisition d'une parcelle rue Fernand Pelloutier

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°000 - Affaires scolaires : versement d'une subvention de 108 600 € à la Caisse des écoles publiques de Quimper pour le Dispositif de Réussite Educative

• Délibération N°000 - Cours de l'école du Louvre à Quimper - Session 2021 - 2022

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Délibérations du conseil municipal du 07/10/2021

Date :
07/10/2021
Organisme : Archives municipales de Quimper