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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 07/10/2021

Séance du 07/10/2021

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°000 - Pacte de gouvernance de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°000 - Cours de l'école du Louvre à Quimper - Session 2021 - 2022

• Délibération N°000 - Adoption des tarifs 2021-2022 du Musée des Beaux-Arts

• Délibération N°000 - Subventions sportives

• Délibération N°000 - Aide à la pratique sportive « Chèque du petit sportif 2021-2022 »

• Délibération N°000 - Mise en œuvre d'un projet de Halles Gourmandes sur le site du Moulin au Duc Demande de déclaration d'utilité publique du projet Sollicitation auprès de M. Le Préfet de l'ouverture des enquêtes conjointes d'utilité publique et parcellaire

• Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation du bilan annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) 2020

• Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement

• Délibération N°000 - Travaux d'effacement de réseaux aériens

• Délibération N°000 - Demande de subventions 2021

• Délibération N°000 - Prolongation de l'opération'Quimper, Coeur de Ville'

• Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°000 - Convention de financement 'Fonds friches 2021 - Recyclage foncier'

• Délibération N°000 - Régularisations foncières - Secteur de la Gare

• Délibération N°000 - Incorporation d'un bien présumé sans maître dans le domaine privé communal Parcelle CL n°534 sise 98 route de Pont l'Abbé

• Délibération N°000 - Servitude de passage eaux usées - Allée Joseph Gay-Lussac

• Délibération N°000 - Acquisition d'une parcelle rue Fernand Pelloutier

• Délibération N°000 - Acquisition de deux parcelles à Kervalguen pour l'aménagement d'un chemin piétonnier

• Délibération N°000 - Acquisitions et échanges fonciers route de Brest

• Délibération N°000 - Cession d'une parcelle située 27b rue de la Terre Noire

• Délibération N°000 - Cessions de terrains - Secteur d'habitat de Linéostic

• Délibération N°000 - Lutte contre la pollution radon dans les établissements (ERP et code du travail) Création d'un groupement de commandes

• Délibération N°000 - Projets de requalification des secteur de l'Eau Blanche, avenue de la Libération et Hippodrome Groupement de commandes avec Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°000 - Ventes sur WebEnchères

• Délibération N°000 - Demandes de subventions 2021 - Actions en matière d'environnement et / ou de protection animale

• Délibération N°000 - Instauration d'un droit d'initiative citoyenne

• Délibération N°000 - Avenant n°3 à la convention du 13 décembre 2018 entre la Ville de Quimper et l'association Agora Justice

• Délibération N°000 - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°000 - Subventions aux associations de solidarité Internationale

• Délibération N°000 - Suivi des recommandations du rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)

• Délibération N°000 - Affectation des résultats de l'exercice 2020

• Délibération N°000 - Décision modificative n°1

• Délibération N°000 - Exonération de loyers - Restaurant 'Les Planches' du site du Pôle Max Jacob

• Délibération N°000 - Projet éducatif local (PEL) - Subventions 2021

• Délibération N°000 - Convention de groupement - Transcription des débats des assemblées délibérantes et autres instances

• Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs.

• Délibération N°000 - Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association MERVENT

• Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations

• Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°000 - Jumelage avec la ville de Remscheid - Mandat spécial

• Délibération N°000 - Extension de l'usage du restaurant inter-administratif, géré par l'AGRIAQ, aux élus

• Délibération N°000 - Subventions aux associations socioculturelles et d'éducation populaire Année 2021

• Délibération N°000 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert

• Délibération N°000 - Affaires scolaires : versement d'une subvention de 108 600 € à la Caisse des écoles publiques de Quimper pour le Dispositif de Réussite Educative

• Délibération N°000 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques

• Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles - Année 2021

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Lien permanent :

Séance du 07/10/2021

Date :
07-10-2021
Nature du contenu : Délibérations
Mots-clés
- Typologie
  - Délibérations
- Personne (physique ou morale)
  - Ville de Quimper