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Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 12/01/2017

Séance du 12/01/2017

• Délibération N°003 - Modification des statuts du SIDEPAQ

• Délibération N°010 - Organismes extérieurs Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°006 - Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du port du Corniguel-Cap Horn et du haut-débit Désignation des membres

• Délibération N°009 - Entente entre Brest Métropole et Quimper Bretagne Occidentale Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°004 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SIDEPAQ

• Délibération N°017 - Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) Conseil d'administration: fixation du nombre d'administrateurs et désignation des représentants du conseil communautaire

• Délibération N°005 - Constitution de la commission d'appel d'offres

• Délibération N°019 - Comité Technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et Commissions Administratives Paritaires communes

• Délibération N°015 - Fixation du taux du Versement Transports (VT)

• Délibération N°002 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SYMESCOTO

• Délibération N°018 - Création du tableau des emplois de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°016 - Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) Définition de son périmètre d'intervention

• Délibération N°020 - Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel et dispositions diverses relatives au personnel communautaire

• Délibération N°001 - Conséquences de la création de Quimper Bretagne Occidentale sur le périmètre et le contenu du SCoT de l'Odet et modification des statuts du SYMESCOTO

• Délibération N°013 - Composition et modalités de désignation de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)

• Délibération N°014 - Désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directs (CIID) - Proposition de présidence de la CIID - Liste de contribuables à proposer à la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP)

• Délibération N°007 - Commission de délégation de service public de l'assainissement collectif et de la gestion de l'eau Désignation des membres

• Délibération N°011 - Montant des attributions de compensation provisoire 2017

• Délibération N°012 - Institution et perception de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) - Extension au territoire de Quéménéven - Unification des taux de TEOM sur le territoire de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°008 - Commission de délégation de service public des transports publics Désignation des membres

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Délibérations du conseil communautaire du 12/01/2017

Date :
12/01/2017
Organisme : Archives municipales de Quimper