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Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 02/02/2017

Séance du 02/02/2017

• Délibération N°024 - Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement collectif sur les communes de Guengat, Plogonnec, Plomelin et Plonéis

• Délibération N°021 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

• Délibération N°023 - Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement non collectif sur les communes de Guengat, Plogonnec, Plomelin et Plonéis

• Délibération N°019 - Convention relative à l'exercice des missions du CLIC sur la commune de Quéménéven

• Délibération N°016 - Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de Plomelin

• Délibération N°015 - Aide à la Société Fileuse d'Arvor sous la forme d'une avance remboursable - Signature d'un avenant.

• Délibération N°008 - Convention pour le versement d'un fonds de concours entre la Ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidentale pour des travaux de réfection de voiries

• Délibération N°026 - Protocole pour la maîtrise foncière et la réhabilitation du site de la carrière de Kerrous

• Délibération N°017 - PLH de Quimper Bretagne Occidentale 2019/2024 Engagement de la procédure d'élaboration

• Délibération N°004 - Constitution d'un groupement de commandes - Produits d'hygiène et de nettoyage

• Délibération N°012 - Colloque international sur les flores d'altération des aliments

• Délibération N°014 - Festival Agrideiz 2017 - Demande de subvention

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°022 - Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement non collectif sur les communes de Quimper, Ergué Gabéric, Locronan et Pluguffan

• Délibération N°005 - Commande publique - Adhésion à l'association Breizh Small Business Act

• Délibération N°018 - Office Public de l'Habitat (OPH) OPAC de Quimper Cornouaille Composition du conseil d'administration et désignation des représentants par la collectivité de rattachement

• Délibération N°010 - Zone d'activité de Kerlic à Quimper déclaration de projet d'intérêt général

• Délibération N°009 - Formation et remboursement des frais de mission des élus

• Délibération N°025 - Fixation de l'abonnement auprès du Syndicat Mixte de l'Aulne

• Délibération N°020 - Convention de partenariat financier pour une étude technique pour l'approvisionnement en eau potable

• Délibération N°013 - Location de l'atelier relais du Rouillen à Ergué Gabéric à la société Mondial Box

• Délibération N°029 - Syndicat Mixte de l'Aulne Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°011 - Port du Corniguel - Cap Horn Convention de mise à disposition de service du Département à Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°028 - Syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille ('OUESCO') Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°002 - Commissions communautaires Modification de leur composition

• Délibération N°006 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper Désignation du jury du concours de maîtrise d'œuvre et organisation de la maîtrise d'ouvrage

• Délibération N°003 - Garantie d'emprunt AIGUILLON CONSTRUCTION auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Construction de 30 logements, route du Petit Guélen- Linéostic sur la commune de Quimper

• Délibération N°007 - Prestations de sondages et d'analyses géotechniques, diagnostics et maîtrise d'œuvre d'ouvrages d'art, fourniture et pose de Relais Information Service - Constitution de trois groupements de commandes

• Délibération N°027 - Gestion de la fourrière animale de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°001 - Débat d'orientations budgétaires 2017

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Délibérations du conseil communautaire du 02/02/2017

Date :
02/02/2017
Organisme : Archives municipales de Quimper