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Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 09/03/2017

Séance du 09/03/2017

• Délibération N°005 - Syndicat mixte pour la construction du Centre d'Incendie et de Secours de Douarnenez Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°010 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper Bilan de la concertation

• Délibération N°024 - Subventions d'innovation - Année 2017

• Délibération N°034 - Adhésion au Symeed29 et désignation des délégués

• Délibération N°037 - Broyage et valorisation des déchets végétaux

• Délibération N°004 - Etablissement public de gestion et d'aménagement de la baie de Douarnenez (EPAB) Désignation du représentant de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°027 - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Renouvellement de la convention entre Quimper Bretagne Occidentale, chaque commune membre et 3 communes de la communauté de communes de Haute Cornouaille pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol

• Délibération N°035 - Aide à l'expérimentation pour l'implantation de surface principale en légumineuses

• Délibération N°030 - Subvention 2017 au Centre Intercommunal d'Action Sociale

• Délibération N°016 - Mise en place du régime indemnitaire Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017

• Délibération N°008 - Garantie d'emprunt SA HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Acquisition-amélioration de 8 logements situés Rue Auguste Brizeux (Le Clos St Antoine) sur la commune de Quimper

• Délibération N°021 - Ouvertures dominicales des commerces en 2017

• Délibération N°022 - Subvention 2017 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille

• Délibération N°013 - Contrat prévoyance : mandat à la ville de Quimper pour le lancement d'un appel public à concurrence

• Délibération N°019 - Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne (EESAB), Modification des statuts

• Délibération N°002 - Budget primitif 2017

• Délibération N°017 - Participation de Quimper Bretagne Occidentale au prix du plateau repas de ses agents

• Délibération N°007 - Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité Convention avec la préfecture du Finistère

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°038 - Marché de tri, conditionnement des produits issus de la collecte sélective et des papiers cartons

• Délibération N°018 - Opérations de rénovation de l'IUT et de transfert de l'ESPE

• Délibération N°009 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°014 - Comité des Œuvres Sociales : renouvellement de la convention

• Délibération N°012 - Accord de partenariat relatif au projet 'Korrigo Services'

• Délibération N°011 - Transports collectifs - Délégation de Service Public Désignation du délégataire

• Délibération N°031 - ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°9 à la convention de partenariat

• Délibération N°026 - Désignation des représentants de QBO au sein du syndicat mixte Mégalis : modification des représentants

• Délibération N°029 - Délégation des aides à la pierre - Décisions du président prises par délégation de l'Etat pour les opérations de logement social en 2016

• Délibération N°025 - Adhésion à l'association Phase

• Délibération N°006 - Schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public

• Délibération N°032 - Association Ulamir e Bro Glazik Subvention 2017

• Délibération N°003 - Vote des taux de fiscalité

• Délibération N°028 - Délégation des aides à la pierre - Programmations de logements sociaux 2016 et 2017

• Délibération N°033 - Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacles

• Délibération N°023 - Subvention à l'Association Jeunesse Entreprises (AJE)

• Délibération N°036 - Programme bocager 'Breizh Bocage' sur le bassin versant de la rivière du Stéir dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité des eaux

• Délibération N°015 - Comité des Œuvres Sociales : autorisations d'absences des agents administrateurs exerçant pour l'association

• Délibération N°020 - Rapport annuel de la commission intercommunale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap

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Délibérations du conseil communautaire du 09/03/2017

Date :
09/03/2017
Organisme : Archives municipales de Quimper