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Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 11/05/2017

Séance du 11/05/2017

• Délibération N°030 - ACTIFE Quimper Cornouaille - Avenant n°10 à la convention

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°014 - Radio Kerne - Subvention 2017

• Délibération N°027 - Opposition au transfert de compétence en matière de plan local d'urbanisme, de document d'urbanisme en tenant lieu, ou de carte communale

• Délibération N°001 - Modalités d'amortissement des immobilisations

• Délibération N°034 - Extension du co-financement du Conseil en Energie Partagé (CEP) pour les communes de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°003 - Fusion des contrats de territoire de Quimper Communauté et de la communauté de communes du Pays Glazik Avenant n°4 au contrat de territoire avec le Département

• Délibération N°005 - Versement d'un fonds de concours de Quimper Bretagne Occidentale à la commune de Briec dans le cadre de la participation au financement du fonctionnement de la piscine de Briec

• Délibération N°010 - Transports collectifs Tarifs 2017 - 2018

• Délibération N°033 - Lancement du plan climat air énergie territorial (PCAET)

• Délibération N°006 - Garantie d'emprunt SA HLM ESPACIL HABITAT auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Réhabilitation de 30 logements situés du 2 au 30 rue de Parc Ar Groas sur la commune d'ERGUE GABERIC.

• Délibération N°025 - Adhésions année 2017

• Délibération N°029 - Contrat de ville - Première programmation 2017

• Délibération N°007 - Garantie d'emprunt SA HLM Bretagne Ouest Accession auprès du Crédit Agricole. Construction de 10 logements situés ZAC du Bourg sur la commune d'ERGUE GABERIC.

• Délibération N°012 - Transports collectifs Protocole de coopération relatif au transport public de voyageurs

• Délibération N°032 - Avenant n° 2 au marché de la société SAUR pour le contrôle des installations d'assainissement non collectif

• Délibération N°023 - Subvention exceptionnelle à CBB Capbiotek pour l'organisation du colloque Bio2actives

• Délibération N°028 - Délégation des aides à la pierre - Prorogation de la convention - Programmation de logements sociaux 2017

• Délibération N°024 - Valorisation économique du territoire lors du Mondial Pupilles 2017 à Plomelin

• Délibération N°002 - Création d'un comité consultatif relatif au projet communautaire de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°026 - Tarifs des pépinières d'entreprises de Creac'h Gwen

• Délibération N°013 - Transport des élèves des écoles maternelles et primaires Convention de délégation de compétence

• Délibération N°008 - Signature de marché après consultation

• Délibération N°019 - Organisation des 'Assises de la pêche et des produits de la mer' à Quimper 21 et 22 septembre 2017

• Délibération N°022 - LUBEM - Participation au programme de recherche ANOPLAI

• Délibération N°020 - Participation au SIMI 2017

• Délibération N°017 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n° 3 à la convention globale de fonctionnement

• Délibération N°004 - Adoption d'un projet et de ses modalités de financement pouvant bénéficier du Fonds de Soutien à l'Investissement Local (FSIL)

• Délibération N°018 - Subventions économiques 2017

• Délibération N°031 - Création d'une réserve d'eau brute à Kerrous - Acquisition de parcelles auprès des consorts Rannou

• Délibération N°021 - Subvention exceptionnelle à l'Association Centre des Jeunes Dirigeants

• Délibération N°035 - Appel à projet « territoires à énergie positive pour la croissance verte »

• Délibération N°009 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°016 - Commission intercommunale pour l'accessibilité des personnes en situation de handicap - Renouvellement de sa composition

• Délibération N°011 - Billettique KorriGo Protocole transactionnel de clôture du marché de fourniture du système

• Délibération N°015 - Commission consultative des services publics locaux Composition du collège des représentants associatifs

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Délibérations du conseil communautaire du 11/05/2017

Date :
11/05/2017
Organisme : Archives municipales de Quimper