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Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 12/12/2017

Séance du 12/12/2017

• Délibération N°006 - Retrait d'une disposition de la délibération du conseil communautaire du 28 septembre 2017 relative aux conditions d'exonérations CFE et CVAE

• Délibération N°013 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°033 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

• Délibération N°019 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la mise à disposition de personnel

• Délibération N°063 - Open de tennis 2018 - Convention de partenariat

• Délibération N°040 - Réhabilitation des installations d'assainissement non collectif non conformes - Convention de mandat avec l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne

• Délibération N°037 - Tarifs eau potable 2018

• Délibération N°056 - Port du Corniguel-Cap Horn. Avenant à la convention de mise à disposition de services du Département à Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°068 - 2ème programmation 2017 du Contrat de ville

• Délibération N°023 - Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnels à l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°061 - Subvention à l'EESAB pour l'organisation du colloque 'art design et savoir-faire'

• Délibération N°035 - Bordereau des prix des services d'eau et d'assainissement

• Délibération N°045 - Atout Sport - Tarifs 2018

• Délibération N°025 - Dépôt de permis de construire pour le renouvellement de la station de lavage du centre d'exploitation QUB

• Délibération N°058 - Harmonisation des aides à l'installation agricole

• Délibération N°042 - Avenant N° 8 au contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif des communes périphériques de l'ex Quimper Communauté

• Délibération N°066 - Charte de partenariat entre Quimper Bretagne occidentale et la fondation Abbé Pierre

• Délibération N°047 - Avenant aux conventions de passage sur propriété privée pour les itinéraires de randonnée proposés sur les communes suivantes : Briec, Edern, Landudal, Langolen et Landrévarzec

• Délibération N°044 - Partenariat de Quimper Bretagne Occidentale au Breizh Transition 2017

• Délibération N°060 - Ouverture dominicales à Quimper des commerces en 2018

• Délibération N°049 - Acquisition d'une parcelle - zone de Kerlic

• Délibération N°064 - Village Cornouaille gourmand du 24 au 29 juillet 2018 à Quimper

• Délibération N°021 - Convention de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale, le CCAS de la Ville de Quimper et le Centre intercommunal d'action sociale de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°067 - Convention 2018-2021 Quimper Bretagne Occidentale / ACTIFE Quimper Cornouaille (ACtion Territoriale pour l'Insertion, la Formation et l'Emploi)

• Délibération N°014 - Fourniture et livraison de fioul domestique et gazole non routier pour la ville et l'agglomération de Quimper

• Délibération N°051 - Technopole Quimper Cornouaille - Avance sur subvention 2018

• Délibération N°003 - Décision modificative n°3

• Délibération N°070 - Association Mission Locale - Avance sur subvention 2018

• Délibération N°054 - DSP haut débit avenant n°17 au contrat de concession sur la modification des tarifs

• Délibération N°029 - Convention entre l'Université de Bretagne Occidentale et Quimper Bretagne Occidentale 2018-2021

• Délibération N°050 - Acquisition de la réserve foncière de 40 hectares du lieu dit kermapmoël à Briec et signature d'une convention de mise à disposition avec la SAFER

• Délibération N°031 - Recueil des caractéristiques sociales de la population de la ville de Quimper et de l'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale Création d'un groupement de commandes

• Délibération N°008 - Avenant n°1 à la convention d'administration commune ville de Quimper - Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°027 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Convention globale de fonctionnement 2018-2020

• Délibération N°024 - Renouvellement de la convention de mise à disposition du service animation surveillance des piscines de Quimper Bretagne Occidentale à la Ville de Quimper

• Délibération N°057 - Création d'une régie pour la gestion du port du Corniguel-Cap horn

• Délibération N°059 - Avance sur subvention touristique

• Délibération N°036 - Tarifs environnement pour l'année 2018

• Délibération N°041 - Avenant N° 7 au contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif de la ville de Quimper

• Délibération N°007 - Montant des attributions de compensation définitive 2017 et montant des attributions de compensation provisoire 2018

• Délibération N°038 - Tarifs assainissement 2018

• Délibération N°053 - Engagement sur la délimitation et la volumétrie de la phase 2 du projet Bretagne Très Haut débit sur le territoire de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°012 - Signature de marchés publics après consultations, fin de procédure et autorisation de lancement

• Délibération N°005 - SIVU de Douarnenez Remboursement des frais avancés par la commune de Locronan dans le cadre de la substitution de la communauté d'agglomération

• Délibération N°030 - Soutien à l'enseignement supérieur, Opération campus numérique Avenant à la convention de financement

• Délibération N°032 - Modification des statuts de Quimper Bretagne Occidentale - Compétence GEMAPI

• Délibération N°002 - Ouverture des 1/4 de crédit en investissement avant vote du budget 2018

• Délibération N°069 - Association Ulamir e Bro Glazik Avance sur subvention 2018

• Délibération N°043 - Etablissement Public de gestion et d'Aménagement de la Baie de Douarnenez (EPAB) Modification des statuts

• Délibération N°039 - Avenant N° 3 au marché passé avec la société SAUR pour le contrôle des installations d'assainissement non collectif

• Délibération N°022 - Convention de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et son Centre intercommunal d'action sociale

• Délibération N°010 - Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

• Délibération N°065 - Délégation des aides à la pierre Programmation de logements sociaux 2017

• Délibération N°011 - Conseil de développement des EPCI de la Cornouaille

• Délibération N°009 - Dématérialisation de l'envoi de l'ordre du jour, de la note de synthèse et de la convocation des conseils communautaires Mise à disposition auprès des élus des moyens informatiques nécessaires

• Délibération N°017 - Détermination des ratios pour les avancements de grade pour les agents de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°004 - Rapport d'activité 2016

• Délibération N°020 - Comité national d'action sociale (CNAS)

• Délibération N°046 - Renouvellement de la convention de partenariat avec le Comité départemental de la randonnée pédestre du Finistère

• Délibération N°052 - Participation au projet MICRI : financement d'investissements de recherche pour le LUBEM et l'UBO

• Délibération N°062 - Soutien de la campagne de communication 'graines d'un Paris d'avenir' de l'association Minga

• Délibération N°028 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Avance sur dotation 2018

• Délibération N°015 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°001 - Rapport d'orientations budgétaires 2018

• Délibération N°016 - Contrat prévoyance : choix d'un nouveau prestataire et participation employeur

• Délibération N°026 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Acomptes 2018

• Délibération N°034 - Convention pour l'entretien et la maintenance des installations et des réseaux des services d'eau potable et d'assainissement - Avenant N° 1

• Délibération N°018 - Restaurant Inter-administratif : passage sous statut associatif avec constitution d'un fond d'amorçage et d'un fond associatif, convention financière et augmentation de la participation tarifaire et indiciaire de l'employeur

• Délibération N°055 - Signature d'une convention cadre avec le CEA tech pour la création d'une 'plateforme régionale de transfert technologique' (PRTT) à Quimper et validation du financement de l'équipe cœur de cette antenne pour l'année 2017-2018.

• Délibération N°048 - Bilan annuel 2016 des zones d'activités

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Délibérations du conseil communautaire du 12/12/2017

Date :
12/12/2017
Organisme : Archives municipales de Quimper