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Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 01/02/2018

Séance du 01/02/2018

• Délibération N°009 - Montant des indemnités de mission

• Délibération N°031 - Rapport annuel de la Commission Intercommunale d'Accessibilité Aux Personnes en situation de Handicap

• Délibération N°012 - Subvention à la technopôle Quimper Cornouaille pour la gestion de la cantine numérique

• Délibération N°003 - Avenant n°5 au contrat de territoire avec le Département

• Délibération N°014 - Fixation des aides au foncier et à l'immobilier d'entreprise

• Délibération N°015 - Vente de terrain au groupe Hospi Grand Ouest (HGO) sur le pôle de santé de Kerlic à Quimper

• Délibération N°027 - Projet de vente de 30 logements sociaux rue du Poitou à Kermoysan par la SA HLM Le Foyer d'Armor et de démolition/reconstruction de 14 logements sociaux par le Logis Breton allée Samuel de Champlain à Quimper Avis de Quimper Bretagne Occidentale en tant que garant des emprunts

• Délibération N°018 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille (OUESCO)

• Délibération N°026 - Reconduction en 2018 de 'Ma première pierre', dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes

• Délibération N°016 - Extension de la zone d'activités de Kerourvois II à Ergué Gabéric Financement de la desserte en électricité

• Délibération N°011 - Signature d'une nouvelle convention de financement des pôles de compétitivités.

• Délibération N°022 - Subvention à l'association Les Marcheurs de Cornouaille pour la pérennisation des circuits de randonnée pédestre sur le territoire du Pays Glazik.

• Délibération N°008 - Prise en charge des frais engagés au titre de l'inscription au tableau de l'ordre professionnel des architectes

• Délibération N°028 - Subvention 2018 au Centre Intercommunal d'Action Sociale

• Délibération N°025 - Présentation de la Convention Intercommunale d'Attribution (CIA) de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°005 - Comité des Oeuvres Sociales : subvention de fonctionnement 2018

• Délibération N°010 - Convention de partenariat Quimper Bretagne Occidentale - Région Bretagne en matière de développement économique

• Délibération N°021 - Consultation de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration de la piscine de Kerlan Vian

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°004 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°013 - Non-réalisation du projet de construction d'un atelier relais à Briec

• Délibération N°017 - Syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille (OUESCO) - Modification des statuts

• Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2018

• Délibération N°023 - Subvention à l'association Landudal VTT pour l'entretien paysager de 3 circuits de randonnée VTT sur le territoire du Pays Glazik.

• Délibération N°007 - Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents Création d'un groupement de commandes

• Délibération N°030 - ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°1 à la convention de partenariat 2018-2021

• Délibération N°029 - Avenant n°1 à la convention d'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper

• Délibération N°024 - Opération 'Quimper, coeur de ville' Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Lancement de la première tranche de campagne de ravalement à caractère obligatoire

• Délibération N°001 - Budget Primitif 2018

• Délibération N°019 - Achat de sacs jaunes pour la collecte sélective

• Délibération N°020 - Passation d'un avenant n° 2 au marché de travaux intercommunaux d'adduction d'eau potable 2015-2018 avec la société SPAC

• Délibération N°006 - Réalisation de formations : création d'un groupement de commandes

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Délibérations du conseil communautaire du 01/02/2018

Date :
01/02/2018
Organisme : Archives municipales de Quimper