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Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 05/04/2018

Séance du 05/04/2018

• Délibération N°032 - Contrat de ville - Première programmation 2018

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°043 - Exploitation du centre de Kerhoaler

• Délibération N°008 - Comité Technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail, Commissions Administratives Paritaires et Commissions Consultatives Paritaires communes. Modificatif de la délibération n°19 du 12 janvier 2017

• Délibération N°044 - Traitement des encombrants en centre de stockage de déchets non dangereux

• Délibération N°036 - Appel à projet « territoire économe en ressources » lancé par l'ADEME Bretagne

• Délibération N°035 - Cession gratuite au profit de Quimper Bretagne Occidentale Périmètre de protection du captage d'eau de l'usine de Kernisy

• Délibération N°022 - Désaffectation des ateliers relais de Kergonan

• Délibération N°041 - Service public de l'assainissement - Rapport sur le principe de la gestion déléguée du service d'assainissement collectif Communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal et Quéménéven

• Délibération N°030 - Délégation des aides à la pierre - Décisions du président prises par délégation de l'Etat pour la programmation de logement social en 2017

• Délibération N°007 - Transports collectifs - Achat de deux midibus

• Délibération N°013 - Subventions économiques 2018

• Délibération N°006 - Transports collectifs Tarifs 2018-2019

• Délibération N°021 - Diminution du prix de vente des terrains en parc d'activités à la Base de Guengat.

• Délibération N°034 - Pérennisation et développement de l'offre de randonnée VTT et pédestre sur les communes de l'ex-communauté de communes du pays Glazik

• Délibération N°024 - Radio Kerne: Subvention- Yalc'had 2018

• Délibération N°040 - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

• Délibération N°033 - Tarifs Atout Sport Modification de la délibération n°45 du 12 décembre 2017

• Délibération N°025 - Conventions de servitude ENEDIS Zones d'activités de Kerourvois II et de Kerlic

• Délibération N°028 - Arrêt du projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024

• Délibération N°005 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°027 - Crédit-bail de la société G2H29 Retrait de la délibération du conseil communautaire n°43 en date du 28 septembre 2017

• Délibération N°017 - Port du Corniguel - Tarifs

• Délibération N°029 - Délégation des aides à la pierre - Programmation de logements sociaux 2018

• Délibération N°001 - Révision du contrat de partenariat 2014-2020 entre la Région et la Cornouaille

• Délibération N°039 - Convention d'achat et de vente d'eau avec la commune de Cast

• Délibération N°016 - Office de Tourisme Quimper Cornouaille Nouvelle convention d'objectifs 2018-2021

• Délibération N°011 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°009 - Tests d'aide au recrutement : création d'un groupement de commandes

• Délibération N°014 - Subventions d'innovation - Année 2018

• Délibération N°012 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n°1 à la convention globale de fonctionnement

• Délibération N°019 - Appel à candidatures 'Dynamisme des bourgs ruraux des villes en Bretagne' de la commune de Plogonnec - Signature du protocole d'accord

• Délibération N°004 - Renouvellement des marchés de téléphonie fixe et mobile - Création d'un groupement de commande

• Délibération N°038 - Mode de gestion du service public de production et de distribution d'eau potable - Communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal, Langolen et Quéménéven

• Délibération N°037 - Règlement du service d'eau potable

• Délibération N°002 - Garantie d'emprunt au profit de l'association 'Treuzkemm, la Ressource-Qui-Rit' Prêt d'un montant de 150 002 euros auprès du Crédit Coopératif

• Délibération N°042 - Participation financière à Douarnenez Communauté - Travaux de sécurisation d'alimentation en eau potable

• Délibération N°010 - Annonces offres d'emplois : création d'un groupement de commandes

• Délibération N°018 - Signature de conventions avec le CEA tech pour le financement du personnel et des travaux d'aménagement de la Plateforme Régionale de Transfert Technologique (PRTT) à Quimper.

• Délibération N°015 - Subvention à l'Association Jeunesse Entreprises (AJE)

• Délibération N°026 - Election du nouveau conseil d'administration de l'Etablissement Public Foncier (EPF) de Bretagne Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°031 - Politique locale de l'habitat : Plan Partenarial de la Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information du Demandeur (PPGDLSID)

• Délibération N°003 - Signature de deux marchés publics après consultation et d'un avenant

• Délibération N°020 - Projet de wifi territorial Cornouaillais

• Délibération N°023 - Exposition 'les loups arrivent au bout du monde'. Convention de co-organisation.

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Délibérations du conseil communautaire du 05/04/2018

Date :
05/04/2018
Organisme : Archives municipales de Quimper