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Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 07/12/2018

Séance du 07/12/2018

• Délibération N°033 - Rémunération des médecins pédiatres intervenant dans les structures petite enfance de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°007 - Transfert de compétence EHPAD Dissolution du CIAS du Steïr et transfert des autorisations

• Délibération N°038 - Rénovation habitat privé Accompagnement des propriétaires en dehors du périmètre de l'OPAH-RU

• Délibération N°004 - Montant des attributions de compensation définitives 2018 après traitement du pacte de solidarité fiscale et financière et montant des attributions provisoires de 2019, 2020 et 2021

• Délibération N°017 - Signature de marchés publics après consultation

• Délibération N°040 - Délégation des aides à la pierre - Programmation de logements sociaux 2018 - Synthèse des agréments et financements au titre de la convention de délégation 2012-2018

• Délibération N°021 - Redadeg 2018 - colloque européen - Kendiviz european

• Délibération N°048 - Convention de prestations de services entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVALODET pour la réalisation de bocage

• Délibération N°022 - Office Public de la Langue Bretonne-Subvention 2018 Ofis Publik ar Brezhoneg -Yalc'had 2018

• Délibération N°044 - Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Adhésion à l'Association Française pour la Connaissance de l'Ex-Libris (AFCEL)

• Délibération N°058 - Facturation de l'assainissement sur la commune d'Ergué-Gabéric - Avenant n°2

• Délibération N°047 - Partenariat de Quimper Bretagne Occidentale au salon Breizh Transition Novembre 2019

• Délibération N°008 - Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) Augmentation du nombre des membres du conseil d'administration et désignation des nouveaux représentants du conseil communautaire

• Délibération N°039 - Délégation des aides la pierre Convention Quimper Bretagne Occidentale - Etat

• Délibération N°041 - ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°3 à la convention de partenariat

• Délibération N°020 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°030 - Mise en place du dispositif service civique

• Délibération N°014 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille (OUESCO)

• Délibération N°003 - Ouverture des 1/4 de crédit en investissement avant vote du budget 2019

• Délibération N°011 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SIDEPAQ

• Délibération N°066 - Participation au programme d'investissement du Laboratoire de Biotechnologie et Chimie Marines de l'UBO (LBCM)

• Délibération N°018 - Report du projet de constitution d'un service commun de restauration collective

• Délibération N°027 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel

• Délibération N°035 - Convention de mise en œuvre du processus de verbalisation électronique avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)

• Délibération N°053 - Participation pour le financement de l'assainissement collectif - Actualisation des tarifs

• Délibération N°023 - Mise à disposition de personnel par la commune de Quéménéven à la communauté d'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale pour le service 'eau potable et assainissement'

• Délibération N°046 - Participation au financement du Conseil en Energie Partagé (CEP)

• Délibération N°009 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de financement Région et Département des études d'avant-projet (AVP) de la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite (PMR) aux quais ferroviaires par passerelle, sous maîtrise d'ouvrage (MOA) Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°006 - Attribution de subvention - Compétence rayonnement, promotion du territoire et de son identité régionale

• Délibération N°067 - Open de tennis 2019 - Modification de la convention de partenariat

• Délibération N°050 - Tarifs eau potable 2019

• Délibération N°064 - Port du Corniguel - Tarifs 2019

• Délibération N°051 - Tarifs assainissement 2019

• Délibération N°061 - Technopole Quimper Cornouaille - Avance sur subvention 2019

• Délibération N°005 - Décision modificative n°3

• Délibération N°056 - Contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif des communes membres de l'ex Quimper Communauté (hors Quimper) - Avenant n°9

• Délibération N°045 - Atout sport - tarifs 2019

• Délibération N°026 - Convention générale de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVOM du Pays Glazik

• Délibération N°032 - Mise en place du régime indemnitaire dans le cadre du transfert de la compétence 'petite enfance' - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017

• Délibération N°010 - Commissions communautaires, organismes extérieurs - Modification de la représentation

• Délibération N°068 - Avance de trésorerie de Quimper Bretagne Occidentale à son CIAS

• Délibération N°028 - Contrat de prévoyance : participation employeur

• Délibération N°002 - Rapport d'orientations budgétaires 2019

• Délibération N°037 - Adoption du Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024

• Délibération N°034 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des forfaits de Post-Stationnement

• Délibération N°049 - Tarifs environnement pour l'année 2019

• Délibération N°057 - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

• Délibération N°060 - Approbation d'un avenant au contrat de délégation de service public en vue du déploiement du réseau de fibre optique Herminéo sur les principaux parcs d'activités du pays Glazik

• Délibération N°042 - Association Ulamir e Bro Glazik Avance sur subvention 2019

• Délibération N°015 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Démolition et reconstruction d'un logement situé route de Pont-l'Abbé sur la commune de Quimper

• Délibération N°019 - Convention de prestations de services entre la ville de Quimper et le SIVALODET dans le cadre du transfert de compétences GEMAPI à Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°036 - Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne Avance sur dotation 2019

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°024 - Convention générale de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVALODET

• Délibération N°016 - Garantie d'emprunt SA d'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 26 logements situés Route de Quimper - quartier du Vieux Moulin' sur la commune de Pluguffan - annule et remplace la délibération n°8 du conseil communautaire du 20 septembre 2018

• Délibération N°043 - Association Ulamir e Bro Glazik Subvention complémentaire

• Délibération N°055 - Contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif de la ville de Quimper - Avenant n°8

• Délibération N°065 - Conciergerie - Fixation des tarifs 2019 d'accès aux services

• Délibération N°063 - 'PASS commerce et Artisanat'

• Délibération N°031 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°052 - Bordereau des prix des services d'eau et d'assainissement

• Délibération N°062 - Subvention à l'Association 'Aux Goûts du Jour'

• Délibération N°054 - Sollicitation du département pour l'octroi d'une subvention pour des travaux d'assainissement collectif sur la commune de Quéménéven

• Délibération N°025 - Convention de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIDEPAQ

• Délibération N°059 - Facturation de l'assainissement sur la commune de Locronan - Avenant n°3

• Délibération N°013 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA)

• Délibération N°012 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SYMESCOTO

• Délibération N°029 - Action sociale : maintien de l'adhésion au CNAS

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Délibérations du conseil communautaire du 07/12/2018

Date :
07/12/2018
Organisme : Archives municipales de Quimper