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Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 31/01/2019

Séance du 31/01/2019

• Délibération N°042 - Acquisition de terrains auprès de la commune de Pluguffan

• Délibération N°043 - Proposition de voeu : Soutien à la démarche volontaire de rapprochement engagée conjointement par Finistère Habitat, l'OPAC de Quimper Cornouaille et Douarnenez Habitat

• Délibération N°013 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de financement des études et travaux de déconstruction de l'aile Sud/Est du bâtiment voyageurs, sous MOA SNCF Gares&Connexions.

• Délibération N°039 - Versement d'une avance sur subvention 2019 à l'office de tourisme

• Délibération N°009 - Réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper - Attribution du marché de maîtrise d'œuvre

• Délibération N°026 - Rapport d'activités 2018 du président de la commission consultative des services publics locaux de Quimper Bretagne occidentale

• Délibération N°018 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°038 - Festival Agri Deiz 2019. Demande de subvention.

• Délibération N°007 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°011 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper Convention de financement de la phase AVP des études de réaménagement du Bâtiment Voyageurs

• Délibération N°004 - Parc des Expositions Quimper-Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge - Rapport annuel du délégataire 2017

• Délibération N°020 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes 'Ma première pierre'

• Délibération N°010 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper Convention de financement des études APO d'accessibilité et des travaux connexes de la nouvelle passerelle, sous MOA SNCF Réseau

• Délibération N°040 - Soutien à l'association Plancton et innovation pour la réalisation de la symphonie ' La voix des océans'

• Délibération N°005 - Détermination du nombre de vice-présidents de Quimper Bretagne Occidentale suite à la démission de l'un d'entre eux

• Délibération N°033 - Autorisation de chasse sur le périmètre de protection de Kernisy

• Délibération N°014 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de co-maîtrise d'ouvrage désignant QBO maître d'ouvrage unique

• Délibération N°023 - Convention de mise à disposition de personnels CAF auprès de QBO

• Délibération N°034 - Travaux sur les bâtiments de l'EESAB - Validation de l'Avant Projet Définitif

• Délibération N°008 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Construction de 18 logements situés rue Aimé Césaire sur la commune d'Ergué-Gabéric

• Délibération N°035 - Projet du Pôle de formation de l'UIMM - Bail à construction

• Délibération N°012 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper Convention de financement de la phase PRO - Réalisation des travaux de reprise de la façade sud/est du Bâtiment Voyageurs

• Délibération N°029 - Avenant à la convention de partenariat avec le Comité Départemental de la Randonnée Pédestre en Finistère (CODEP FFRandonnée29) : nouveau périmètre et subvention 2019

• Délibération N°003 - Attributions de compensation provisoires 2019

• Délibération N°037 - Subvention au festival de Cornouaille pour l'organisation du 'Village Cornouaille Gourmand' du 23 au 28 juillet 2019 à Quimper

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°022 - Délégation des aides à la pierre - Décisions du président prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social 2018

• Délibération N°017 - Convention de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVOM du Pays Glazik

• Délibération N°024 - Avenant à la convention 'Eveil à la langue bretonne'

• Délibération N°025 - Avenants aux conventions entre la ville de Quimper et l'association 'Les bons petits diables' et entre la ville d'Ergué Gabéric et l'association 'Les p'tits lutins'

• Délibération N°041 - Extension de la zone d'activités économique de Kerjaouen à Quimper Etudes préalables / Indemnités aux exploitants

• Délibération N°031 - Animation de la base VTT à l'échelle de la vallée de l'Odet Renouvellement du partenariat avec Fouesnant-les Glénan pour la gestion des circuits VTT n°15 et 16.

• Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2019

• Délibération N°006 - Modification des statuts du SIVALODET

• Délibération N°028 - ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°4 à la convention de partenariat 2018-2021

• Délibération N°036 - Signature d'une convention avec le CEA tech pour le financement de l'équipement du showroom de la Plateforme Régionale de Transfert Technologique (PRTT) à Quimper.

• Délibération N°019 - Extention du service commun 'Direction communautaire des systèmes d'information' (DCSI)

• Délibération N°015 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public Avenant n°2

• Délibération N°030 - Gestion de la base VTT - FFVélo 'Vallée de l'Odet' Renouvellement du partenariat avec la commission VTT du Comité Départemental de la FFVélo en Finistère pour la gestion de la base VTT-FFVélo 'Vallée de l'Odet' : Convention 2019-2020 et subvention 2019.

• Délibération N°021 - Délégation des aides à la pierre - Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2018

• Délibération N°027 - Rapport annuel de la commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap

• Délibération N°001 - Budget primitif 2019

• Délibération N°016 - Comité des Œuvres Sociales : Subvention de fonctionnement 2019

• Délibération N°032 - Opération de maîtrise d'œuvre et de travaux groupés pour l'aménagement de l'aire de stationnement du SIDEPAQ et de l'aire de déchets verts de Quimper Bretagne Occidentale dans la ZA de Lumunoc'h à Briec - Création d'un groupement de commande avec le SIDEPAQ

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Délibérations du conseil communautaire du 31/01/2019

Date :
31/01/2019
Organisme : Archives municipales de Quimper