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Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 31/01/2019

Séance du 31/01/2019

• Délibération N°039 - Versement d'une avance sur subvention 2019 à l'office de tourisme

• Délibération N°026 - Rapport d'activités 2018 du président de la commission consultative des services publics locaux de Quimper Bretagne occidentale

• Délibération N°009 - Réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper - Attribution du marché de maîtrise d'œuvre

• Délibération N°013 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de financement des études et travaux de déconstruction de l'aile Sud/Est du bâtiment voyageurs, sous MOA SNCF Gares&Connexions.

• Délibération N°043 - Proposition de voeu : Soutien à la démarche volontaire de rapprochement engagée conjointement par Finistère Habitat, l'OPAC de Quimper Cornouaille et Douarnenez Habitat

• Délibération N°042 - Acquisition de terrains auprès de la commune de Pluguffan

• Délibération N°014 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de co-maîtrise d'ouvrage désignant QBO maître d'ouvrage unique

• Délibération N°012 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper Convention de financement de la phase PRO - Réalisation des travaux de reprise de la façade sud/est du Bâtiment Voyageurs

• Délibération N°035 - Projet du Pôle de formation de l'UIMM - Bail à construction

• Délibération N°023 - Convention de mise à disposition de personnels CAF auprès de QBO

• Délibération N°034 - Travaux sur les bâtiments de l'EESAB - Validation de l'Avant Projet Définitif

• Délibération N°008 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Construction de 18 logements situés rue Aimé Césaire sur la commune d'Ergué-Gabéric

• Délibération N°029 - Avenant à la convention de partenariat avec le Comité Départemental de la Randonnée Pédestre en Finistère (CODEP FFRandonnée29) : nouveau périmètre et subvention 2019

• Délibération N°040 - Soutien à l'association Plancton et innovation pour la réalisation de la symphonie ' La voix des océans'

• Délibération N°007 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°038 - Festival Agri Deiz 2019. Demande de subvention.

• Délibération N°011 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper Convention de financement de la phase AVP des études de réaménagement du Bâtiment Voyageurs

• Délibération N°005 - Détermination du nombre de vice-présidents de Quimper Bretagne Occidentale suite à la démission de l'un d'entre eux

• Délibération N°018 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°010 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper Convention de financement des études APO d'accessibilité et des travaux connexes de la nouvelle passerelle, sous MOA SNCF Réseau

• Délibération N°004 - Parc des Expositions Quimper-Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge - Rapport annuel du délégataire 2017

• Délibération N°033 - Autorisation de chasse sur le périmètre de protection de Kernisy

• Délibération N°020 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes 'Ma première pierre'

• Délibération N°022 - Délégation des aides à la pierre - Décisions du président prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social 2018

• Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2019

• Délibération N°025 - Avenants aux conventions entre la ville de Quimper et l'association 'Les bons petits diables' et entre la ville d'Ergué Gabéric et l'association 'Les p'tits lutins'

• Délibération N°041 - Extension de la zone d'activités économique de Kerjaouen à Quimper Etudes préalables / Indemnités aux exploitants

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°031 - Animation de la base VTT à l'échelle de la vallée de l'Odet Renouvellement du partenariat avec Fouesnant-les Glénan pour la gestion des circuits VTT n°15 et 16.

• Délibération N°037 - Subvention au festival de Cornouaille pour l'organisation du 'Village Cornouaille Gourmand' du 23 au 28 juillet 2019 à Quimper

• Délibération N°003 - Attributions de compensation provisoires 2019

• Délibération N°017 - Convention de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVOM du Pays Glazik

• Délibération N°024 - Avenant à la convention 'Eveil à la langue bretonne'

• Délibération N°001 - Budget primitif 2019

• Délibération N°032 - Opération de maîtrise d'œuvre et de travaux groupés pour l'aménagement de l'aire de stationnement du SIDEPAQ et de l'aire de déchets verts de Quimper Bretagne Occidentale dans la ZA de Lumunoc'h à Briec - Création d'un groupement de commande avec le SIDEPAQ

• Délibération N°021 - Délégation des aides à la pierre - Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2018

• Délibération N°016 - Comité des Œuvres Sociales : Subvention de fonctionnement 2019

• Délibération N°036 - Signature d'une convention avec le CEA tech pour le financement de l'équipement du showroom de la Plateforme Régionale de Transfert Technologique (PRTT) à Quimper.

• Délibération N°030 - Gestion de la base VTT - FFVélo 'Vallée de l'Odet' Renouvellement du partenariat avec la commission VTT du Comité Départemental de la FFVélo en Finistère pour la gestion de la base VTT-FFVélo 'Vallée de l'Odet' : Convention 2019-2020 et subvention 2019.

• Délibération N°006 - Modification des statuts du SIVALODET

• Délibération N°019 - Extention du service commun 'Direction communautaire des systèmes d'information' (DCSI)

• Délibération N°028 - ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°4 à la convention de partenariat 2018-2021

• Délibération N°015 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public Avenant n°2

• Délibération N°027 - Rapport annuel de la commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap

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Délibérations du conseil communautaire du 31/01/2019

Date :
31/01/2019
Organisme : Archives municipales de Quimper