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Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 07/03/2019

Séance du 07/03/2019

• Délibération N°013 - Les ventes de terrain en parcs d'activités

• Délibération N°004 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille - réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

• Délibération N°016 - Subvention 2019 à l'Office de tourisme de Quimper Cornouaille

• Délibération N°007 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Avenant n°2 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020

• Délibération N°006 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°014 - Acquisition de terrain auprès de la commune de Quimper

• Délibération N°019 - Création d'un tarif préférentiel à la piscine aquarive le dimanche dans le cadre de l'offre combinée 'Bus + Piscine'

• Délibération N°017 - Subvention 2019 au Centre intercommunal d'action sociale

• Délibération N°009 - Signature d'une convention avec le CEA Tech pour le financement de l'équipe coeur 2019 de la plateforme régionale de transfert technologique (PRTT) à Quimper.

• Délibération N°018 - Pérennisation des circuits de randonnée VTT et pédestre des communes de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°008 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Subvention à l'EESAB pour l'organisation d'une journée d'études ' Art et Céramique '

• Délibération N°010 - Festival de l'Artisanat du 8 au 10 mars 2019

• Délibération N°003 - Garantie d'emprunt Le Logis Breton - réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

• Délibération N°015 - Acquisition de terrain auprès de la commune d'Ergué Gabéric

• Délibération N°012 - Signature d'un avenant au contrat de concession du réseau Herminéo

• Délibération N°011 - Signature d'un avenant à la convention Pass Commerce et Artisanat avec la Région

• Délibération N°001 - Habilitation de signature pour des demandes d'autorisations d'urbanisme pour des travaux préparatoires avant le réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper

• Délibération N°005 - Garantie d'emprunt Aiguillon-construction - réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

• Délibération N°002 - Transports collectifs - Plateforme multi-services Korrigo

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Délibérations du conseil communautaire du 07/03/2019

Date :
07/03/2019
Organisme : Archives municipales de Quimper