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Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 19/09/2019

Séance du 19/09/2019

• Délibération N°032 - Contrat de ville - Deuxième programmation 2019 et protocole d'engagements réciproques

• Délibération N°011 - Enseignement Supérieur : marque 'Kampus Kemper - Campus Quimper - Charte d'adhésion

• Délibération N°033 - Révision du schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage

• Délibération N°019 - Financement du projet ' Nourrir les hommes en 2050'.

• Délibération N°043 - Réutilisation de la carrière de Kerrous en réserve d'eau brute - Avenant N° 3 au marché de travaux

• Délibération N°042 - Réutilisation de la carrière de Kerrous en réserve d'eau brute - Avenant N° 2 au marché de maîtrise d'œuvre

• Délibération N°031 - Association Ulamir e Bro Glazik Subvention complémentaire

• Délibération N°036 - Centrale photovoltaïque de Kerjéquel

• Délibération N°002 - Représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SIVALODET Correctif à la délibération n°1 du conseil communautaire du 04 avril 2019

• Délibération N°038 - Rapports des délégataires du service public de l'eau potable

• Délibération N°034 - Subventions aux structures d'insertion

• Délibération N°021 - Subvention exceptionnelle de l'association 'Produit en Bretagne'

• Délibération N°001 - Constitution d'une provision pour dépréciation de créances

• Délibération N°037 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service d'eau potable pour l'année 2018

• Délibération N°044 - Avenant N° 1 au marché de traitement des encombrants

• Délibération N°027 - Convention Quimper Bretagne Occidentale / CAF du Finistère Accès professionnel au portail 'Mon compte partenaire' de la CAF

• Délibération N°017 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres-bourgs des communes de moins de 2017 habitants Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du centre-bourg de Landudal

• Délibération N°041 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2018

• Délibération N°026 - Cession de 704 m² de terrain à l'Adria au sein de la copropriété, située 20 avenue de la plage des gueux à Quimper.

• Délibération N°025 - Subvention au FIPOQ Retrait de la délibération n°37 du 4 avril 2019

• Délibération N°015 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°010 - TEBEO - Contrat d'objectifs et de moyens 2019-2021

• Délibération N°008 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale, Keolis Quimper et Grandjouan Saco, relative à l'utilisation de la station GNV

• Délibération N°028 - Convention partenariale 2019-2021 pour l'organisation du Lieu d'Accueil Enfants Parents (LEAP) 'La Cabane'

• Délibération N°035 - Dispositif Pass Culture

• Délibération N°006 - Signature de marchés publics après consultations

• Délibération N°012 - Avenant n°5 à la convention passée entre Quimper Bretagne Occidentale et l'Université de Bretagne Occidentale (UBO)

• Délibération N°024 - Adhésion à 'Act Food Bretagne' pour l'année 2019

• Délibération N°022 - Subvention à Pépite Bretagne pour l'année 2019

• Délibération N°016 - Rapport d'information : mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SYMORESCO

• Délibération N°018 - Acquisitions pour l'extension de la zone de Kerourvois à Ergué Gabéric

• Délibération N°004 - Garantie d'emprunt SA d'HLM LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération d'accélération du programme d'investissement de l'établissement - prêt de haut de bilan bonifié (PHBB) Bonification CDC - Action logement Construction de 6 logements collectifs - Résidence Les Pergolas 3 - Cité de la Ruche à Quimper

• Délibération N°045 - Proposition de voeu de M. Piero Rainero

• Délibération N°030 - Subvention à l'association 'Ty Patouille'

• Délibération N°029 - Adhésion à l'association Divskouarn

• Délibération N°020 - Participation au financement de la cérémonie de remise de diplôme de l'ESIAB.

• Délibération N°009 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des Forfaits Post Stationnement - Présentation des annexes n°1 et 2

• Délibération N°007 - Transport collectif Convention de délégation de service public Rapport du délégataire 2018

• Délibération N°013 - Création d'un sous-service commun 'Solidarités' et extension du périmètre de l'administration commune

• Délibération N°003 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°040 - Rapport des délégataires du service public de l'assainissement collectif

• Délibération N°005 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 14 logements situés rue Adolphe Porquier (ex cité GDF) sur la commune de Quimper - Annule et remplace la délibération n°6 du conseil communautaire du 4 avril 2019

• Délibération N°014 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires

• Délibération N°039 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service d'assainissement pour l'année 2018

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°023 - Subvention pour l'organisation du congrès européen de l'apiculture 2020 à Quimper

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Délibérations du conseil communautaire du 19/09/2019

Date :
19/09/2019
Organisme : Archives municipales de Quimper