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Délibérations du conseil communautaire du 17/10/2019

Séance du 17/10/2019

• Délibération N°020 - Rapport annuel concernant le service public du port du corniguel.

• Délibération N°004 - Création d'un service commun de restauration collective - Approbation et autorisation de signature de la convention constitutive

• Délibération N°003 - Rapports d'activité 2017 et 2018

• Délibération N°026 - Parc d'activités de la Base, à Guengat, extension du périmètre du prix de vente à 1 € HT et cession d'un terrain à la SAR constructions.

• Délibération N°009 - Protocole transactionnel - Vente d'un terrain à Ti Lipig

• Délibération N°006 - SIVU de Douarnenez - Remboursement des frais avancés par la commune de Locronan dans le cadre de la substitution de la communauté d'agglomération

• Délibération N°010 - Mise à disposition d'une solution automatisée et sécurisée de vente aux enchères sur internet et d'inventaire des matériels de la ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidentale - Groupement de commandes

• Délibération N°028 - Prestation de collecte des colonnes de déchets en apport volontaire Avenant n° 1 au marché du 2 novembre 2016

• Délibération N°017 - Harmonisation des règlements de fonctionnement des multi-accueils et actualisation des règlements de fonctionnement des haltes-garderies

• Délibération N°024 - Subvention à l'association 'Digital Inspirationnel' pour l'organisation d'une journée de conférence sur les réussites bretonnes du numérique.

• Délibération N°005 - Décision modificative n°2

• Délibération N°001 - Rapport d'orientations budgétaires 2020

• Délibération N°012 - Convention de groupement de commandes - Complémentaire santé et assistance technique et juridique

• Délibération N°027 - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

• Délibération N°016 - OPAC de Quimper Cornouaille - Rapport d'activité 2018

• Délibération N°022 - Annulation de loyers dus par l'association Silicon Kerné, ancien gérant de la cantine numérique de Quimper.

• Délibération N°007 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°018 - Acquisition de parcelles situées dans la zone d'activité de Kernevez et vente du terrain à l'entreprise Tubes Le Guellec

• Délibération N°002 - Parc des Expositions Quimper-Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge - Rapport annuel du délégataire 2018

• Délibération N°014 - Convention pour le Nouveau Projet de Rénovation Urbaine de Kermoysan

• Délibération N°019 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public. Rapport d'activité 2018 du délégataire.

• Délibération N°025 - Acquisition à titre gratuit auprès du CD29 de la licence d'autorisation d'exploitation des fréquences wimax sur l'agglomération.

• Délibération N°015 - Programme local de l'habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2019

• Délibération N°023 - Signature d'un avenant à la convention de financement de la Technopole Quimper Cornouaille

• Délibération N°008 - Signature de marchés publics après consultations

• Délibération N°021 - Quimper, ouvertures dominicales des commerces en 2020.

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°011 - Renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel du service 'animation surveillance' des piscines de Quimper Bretagne Occidentale à la ville de Quimper

• Délibération N°013 - Diagnostic par détection et géoréférencement de réseaux - Constitution d'un groupement de commandes

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Délibérations du conseil communautaire du 17/10/2019

Date :
17/10/2019
Organisme : Archives municipales de Quimper