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Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 05/12/2019

Séance du 05/12/2019

• Délibération N°014 - Signature de marchés publics après consultation

• Délibération N°018 - Adoption du règlement intérieur du service commun de restauration collective

• Délibération N°041 - Avance sur subvention à l'Office de tourisme de Quimper cornouaille.

• Délibération N°026 - Service commun 'Direction des Systèmes d'Information' - Nouvelle convention QBO-Quimper

• Délibération N°047 - Convention Intercommunale d'Attributions - Création d'une commission partenariale pour la gestion de la demande (hébergement et logement) des publics prioritaires

• Délibération N°007 - Tarifs 2020 des prestations assurées par le service commun de restauration collective

• Délibération N°039 - Subventions économiques 2019 - Initiative Cornouaille

• Délibération N°049 - Signature entre Quimper Bretagne Occidentale et la CAF du Finistère de la convention d'objectifs et de financement du Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022 pour la petite enfance, de la convention de prestation unique 2019-2022 pour les établissements d'accueil du jeune enfant, des conventions 2019 de prestation de service 'relais assistants maternels' et de la convention 2019-2021 pour la prestation de service 'lieu d'accueil enfants parents' pour la Cabane de Briec.

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°061 - Règlement et dotations du jeu 'chasse au trésor', le 14 décembre 2019 à la médiathèque Alain Gérard

• Délibération N°028 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Validation de l'Avant-Projet (AVP)

• Délibération N°032 - Association KERNAVELO - Demande de subvention

• Délibération N°005 - Evaluation charges transférées - Petite Enfance et EHPAD

• Délibération N°008 - Convention de cession des biens mobiliers du SYMORESCO à Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°024 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel

• Délibération N°053 - Adhésion de Quimper Bretagne Occidentale au Syndicat Mixte EPAB

• Délibération N°056 - Bordereau des prix des services d'eau et d'assainissement

• Délibération N°058 - Avenant N° 7 au contrat d'affermage pour la gestion du service de distribution d'eau potable sur le territoire de la ville de Quimper

• Délibération N°057 - Tarifs fourrière et déchets - Année 2020

• Délibération N°055 - Tarifs assainissement 2020

• Délibération N°060 - Remboursement des frais de démantèlement du sécheur de boues par Quimper Bretagne Occidentale au SIDEPAQ

• Délibération N°001 - Budget Primitif 2020

• Délibération N°050 - Subvention à l'association Objectif Emploi Solidarité

• Délibération N°004 - Montant des attributions de compensation définitives 2019 - Montant des attributions provisoires 2020

• Délibération N°015 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°017 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires

• Délibération N°003 - Décision modificative n°3

• Délibération N°048 - Action cœur ville - Appel Candidatures 'Dynamisme des centres villes et bourgs ruraux' - Approbation du protocole-cadre

• Délibération N°063 - Tarifs 2019-2020 Piscines Aquarive et Kerlan Vian - Atout Sport - Conciergerie

• Délibération N°033 - Travaux de bâtiment par corps d'état séparés, études techniques et coordination SPS - Groupement de commandes

• Délibération N°023 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2020

• Délibération N°025 - Avenant n°1 à la convention générale de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIDEPAQ en date du 24 décembre 2018

• Délibération N°043 - Zone du Grand Guélen - Echange de terrains entre Quimper Bretagne Occidentale et la société Farmor

• Délibération N°051 - ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°6 à la convention de partenariat

• Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2020

• Délibération N°022 - Fin de l'adhésion au CNAS pour les agents transférés à Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°062 - Renouvellement de la convention de partenariat avec le Comité Départemental de la Randonnée Pédestre du Finistère

• Délibération N°035 - Convention de financement de la ligne aérienne Quimper-Paris dans le cadre de l'obligation de service public

• Délibération N°029 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper - Convention de financement des études et travaux de démolitions-dépollution (Halle Sernam, mur et quais) et d'aménagement du parking longue durée provisoire

• Délibération N°006 - Remboursement des annuités d'emprunts des bâtiments transférés

• Délibération N°030 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Acomptes 2020

• Délibération N°059 - Avenant n° 3 à la convention avec le SIDEPAQ pour le traitement des boues de la station d'épuration du Corniguel

• Délibération N°052 - Avance sur Subvention 2020 - Association 'Ulamir e Bro Glazik'

• Délibération N°012 - Garantie d'emprunt SA d'HLM Aiguillon construction auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Parc social public, construction de 16 logements situés Chemin de Lannechuen 29510 Briec

• Délibération N°021 - Contrat de prévoyance : revalorisation du montant de la participation employeur

• Délibération N°038 - Subvention à l'association les portes logiques

• Délibération N°044 - Convention de servitude ENEDIS Zone d'Activité de Ti Lipig à Pluguffan

• Délibération N°020 - Mise en place du régime indemnitaire pour l'emploi de gestionnaire ressources humaines - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017

• Délibération N°036 - Avenant à la garantie d'emprunt au profit de l'association ' AFPI Bretagne' Prêt d'un montant de 1,3 million d'euros auprès du Crédit Agricole des Côtes d'Armor.

• Délibération N°042 - Acquisition de terrains auprès de SNCF Réseau - Secteur Gare/Eau Blanche

• Délibération N°045 - Avis de Quimper Bretagne Occidentale sur la fusion de l'OPAC de Quimper Cornouaille et de Finistère Habitat

• Délibération N°034 - Habilitation du président à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme

• Délibération N°027 - Service commun 'Direction Communautaire des Systèmes d'Information' - Avenant à la convention de service commun entre QBO et les communes (hors ville-centre)

• Délibération N°040 - Port du Corniguel. Tarifs 2020.

• Délibération N°013 - Garantie d'emprunt accordée à l'association Quimper Cornouaille Développement pour la construction de son siège au sein de l'hôtel interconsulaire

• Délibération N°054 - Tarif eau potable 2020

• Délibération N°009 - Désignation des représentants de la commission de gouvernance du service commun de restauration collective

• Délibération N°046 - Fusion de l'OPAC de Quimper Cornouaille et de Finistère Habitat Sollicitation de l'Etat pour la création d'un Syndicat Mixte Ouvert du logement social de l'office public de l'habitat et adoption des statuts du Syndicat Mixte Ouvert

• Délibération N°037 - Subvention de 40 037 € au comité d'organisation de l'Open de tennis de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°019 - Mise en place du régime indemnitaire pour les agents du service commun de restauration collective - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017

• Délibération N°031 - Système de priorité bus aux carrefours à feux - Lot 3 - Avenant n°3

• Délibération N°010 - Avenant n°1 à la convention d'avance de trésorerie de Quimper Bretagne Occidentale à son CIAS

• Délibération N°011 - Garantie d'emprunt SA d'HLM LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Construction de 6 logements collectifs - résidence Les Pergolas 3 - 22 cité de la Ruche à Quimper

• Délibération N°016 - Modification du tableau des emplois

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Délibérations du conseil communautaire du 05/12/2019

Date :
05/12/2019
Organisme : Archives municipales de Quimper