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Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 24/09/2020

Séance du 24/09/2020

• Délibération N°000 - Convention fonds publics et territoires de la caisse d'allocations familiales (CAF) concernant le financement de l'accueil du jeune enfant sur des horaires décalés pour un montant de 50 808 euros et les places d'urgence pour un montant de 68 200 euros

• Délibération N°000 - Office de tourisme Quimper Cornouaille - Part variable de la subvention 2020

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°000 - Transports collectifs - Avenant n°1 à la convention relative aux abonnements intermodaux UZUEL +

• Délibération N°000 - Subvention à la Banque Publique d'Investissement (BPI) pour l'organisation du BIG TOUR 2020 à Quimper

• Délibération N°000 - Animation de la base VTT FFVélo à l'échelle de la vallée de l'Odet - Renouvellement du partenariat avec Fouesnant-les Glénan pour la gestion des circuits VTT n°15 et 16

• Délibération N°000 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper - Avenant n°1 à la convention de financement des études et travaux de démolitions/dépollution des halles Sernam et du mur du quai et d'aménagement du parking longue durée provisoire

• Délibération N°000 - Convention de délégation de service public à l'EURL 'Aquacove et Spa' visée le 8 décembre 2010 - Avenant N° 10 - modification d'indice de la formule de révision et ajout de créneaux horaires scolaires

• Délibération N°000 - Conventions entre la CAF du Finistère et Quimper Bretagne Occidentale concernant le fonctionnement du site MONENFANT.FR

• Délibération N°000 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n°4 - Prolongation de la convention globale de fonctionnement 2018-2020

• Délibération N°000 - Nouvelle convention d'accès au service numérique de Mégalis Bretagne - Rectification du montant de la participation de QBO

• Délibération N°000 - Renouvellement des contrats d'assurance 'Responsabilité civile' et 'Flotte auto' : convention de groupement de commandes

• Délibération N°000 - Transports collectifs - convention de délégation de service public - Avenant n°5

• Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements situés à Kersaliou sur la commune de Quimper (Opération QUIMPER KERSALIOU ILOT B)

• Délibération N°000 - Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Renouvellement de sa composition

• Délibération N°000 - Subvention 2020 à la commission VTT du Comité Départemental de Cyclotourisme du Finistère (CODEP FFVélo) pour la gestion et l'animation de la Base VTT 'Vallée de l'Odet' et l'entretien du balisage de ses circuits VTT

• Délibération N°000 - Admission en non-valeur

• Délibération N°000 - Commission Intercommunale pour l'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap (CIAPH) - Renouvellement de sa composition

• Délibération N°000 - Forum Terre d'entreprises du 5 novembre 2020 au Centre des Congrès du Chapeau Rouge

• Délibération N°000 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances

• Délibération N°000 - Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA) : modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SMA

• Délibération N°000 - Réaménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper - Convention relative au financement des travaux connexes de la nouvelle passerelle dans le cadre de la réalisation du Pôle d'Echange Multimodal de la gare de Quimper

• Délibération N°000 - Exonération de la Redevance Spéciale pendant la durée du confinement pour les établissements qui n'ont pas bénéficié du service du fait de leur fermeture

• Délibération N°000 - Tarifs 2021 de la taxe de séjour

• Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 11 logements situés à Kersaliou sur la commune de Quimper (Opération QUIMPER KERSALIOU ILOT A)

• Délibération N°000 - Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2020

• Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 12 logements situés à Kreisker sur la commune de Pluguffan (Opération Pluguffan - Kreisker)

• Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°000 - Subventions de fonctionnement aux associations « SOS Urgence Garde d'enfants », « MAM Ty Patouille », « Les P'tits Lutins » et « Les Petits Pas » pour un montant total de 30 664,6 euros

• Délibération N°000 - Signature de la convention de programmation et de suivi des déploiements de la fibre optique par Orange

• Délibération N°000 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

• Délibération N°000 - Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2020 (FPIC)

• Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte de direction 'semaine complète'

• Délibération N°000 - Organismes extérieurs - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale - Modification n°1

• Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 13 logements situés 5 Route de Brest sur la commune de Quimper

• Délibération N°000 - Travaux d'espaces verts communaux, communautaires et Sivalodet, uniquement pour ses travaux liés aux systèmes d'endiguement - Constitution d'un groupement de commandes

• Délibération N°000 - Mise à disposition de la licence d'exploitation des fréquences wimax à Axione délégataire du réseau Herminéo

• Délibération N°000 - Convention de groupement de commandes - Prestations de comptages routiers

• Délibération N°000 - Partenariat avec le Comité départemental de randonnée pédestre en Finistère : modification de la subvention 2020 suite au report de la réédition du topo guide® fédéral

• Délibération N°000 - Projet de requalification de la galerie Kereon - Intervention de l'Etablissement Public Foncier de Bretagne - Convention opérationnelle

• Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestations de nettoyage de mobilier de signalétique

• Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°000 - Composition et modalités de désignation de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)

• Délibération N°000 - Tarifs 2020-2021 des piscines communautaires

• Délibération N°000 - Institution de la commission de contrôle des concessions et affermages

• Délibération N°000 - Signature de marchés après consultations

• Délibération N°000 - Laboratoire AMURE de l'UBO - Financement d'une thèse de recherche GoodFish

• Délibération N°000 - Transports collectifs - Avenant n°1 au protocole de coopération relatif au transport public de voyageurs

• Délibération N°000 - Désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directs (CIID) - proposition présidence de la CIID - liste de contribuables à proposer à la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP)

• Délibération N°000 - Salon EFI Santé au parc des expositions le 24 novembre 2020

• Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte pour les interventions lors des manifestations culturelles

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Délibérations du conseil communautaire du 24/09/2020

Date :
24/09/2020
Organisme : Archives municipales de Quimper