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Délibérations du conseil communautaire du 03/12/2020

Séance du 03/12/2020

• Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 20 logements collectifs situés rue Samuel de Champlain à Quimper (Opération Acadie).

• Délibération N°000 - Avenant n°5 portant renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel du service 'animation surveillance' des piscines de QBO à la ville de Quimper

• Délibération N°000 - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

• Délibération N°000 - Association Kernavélo - demande de subvention

• Délibération N°000 - Signature entre Quimper Bretagne Occidentale et la CAF du Finistère de trois conventions d'objectifs et de financement pour le relai petite enfance (RPE) pour la période 2020 - 2023

• Délibération N°000 - Ouverture des 1/4 de crédits en investissement avant vote du budget 2021

• Délibération N°000 - Approbation de la convention de liquidation du syndicat mixte SYMORESCO

• Délibération N°000 - Subvention à l'association Les Portes Logiques

• Délibération N°000 - Tarifs horaires 2021 des structures petite enfance

• Délibération N°000 - Modalités de fonctionnement de la commission attribution des places de crèche et critères de priorité de traitement des demandes d'entrées en crèche.

• Délibération N°000 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2019 - Rapport de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement

• Délibération N°000 - Subvention au Groupement d'Employeurs pour l'Insertion et la Qualification dans le Bâtiment et les Travaux Publics.

• Délibération N°000 - Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnels entre Quimper Bretagne Occidentale (QBO) et l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne (EESAB)

• Délibération N°000 - Tarifs fourrière et déchets - Année 2021

• Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement

• Délibération N°000 - Décision modificative n°3

• Délibération N°000 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public Avenant 6

• Délibération N°000 - Financement d'un poste de thèse au laboratoire LUBEM de l'UBO

• Délibération N°000 - Fourniture de produits alimentaires Constitution d'un groupement de commande

• Délibération N°000 - Restauration collective : désignation du représentant employeur et de son suppléant au sein de l'AGRIAQ

• Délibération N°000 - Règlement intérieur de l'assemblée délibérante de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°000 - Avenant à la convention de groupement de commande pour la réalisation d une étude de prospective économique et de requalification urbaine du port du Corniguel

• Délibération N°000 - Adhésion à l'Observatoire en Bretagne (OEB)

• Délibération N°000 - Délégation des aides à la pierre - Programmation fiabilisée de logements sociaux 2020

• Délibération N°000 - Voeu de soutien à la réouverture des restaurants dans le cadre d'une approche territorialisée

• Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel

• Délibération N°000 - Conventions de fonctionnement entre les crèches associatives « Les Ptits Lutins » et « Les Bons Petits Diables » et Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°000 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2019 - Rapport de la présidente sur le service d'élimination des déchets

• Délibération N°000 - Association Ulamir e Bro Glazik Avance sur subvention 2021

• Délibération N°000 - Automatisation des prêts et retours de documents dans le réseau des médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale.

• Délibération N°000 - Rapport des délégataires des services publics de l'eau potable, de l'assainissement collectif et de l'assainissement non collectif (SPANC)

• Délibération N°000 - Bordereau des prix unitaires (BPU) des services d'eau et d'assainissement gérés en régie

• Délibération N°000 - Transports collectifs - Convention de financement relatifs à la création de trois arrêts de cars

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°000 - Financement de Biotech Santé Bretagne pour l'année 2020

• Délibération N°000 - Subvention au comité d'organisation de l'Open de Tennis de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°000 - Subvention à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2020

• Délibération N°000 - Financement du salon Supply Chain Ouest (SCO)

• Délibération N°000 - Avance sur subvention 2021 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille et subvention complémentaire pour 2020

• Délibération N°000 - Financement d'équipements de laboratoire de l'ADRIA dans le cadre du CPER 2015-2020

• Délibération N°000 - ATOUT SPORT Reconduction du dispositif pour 2021 : tarifs et modalités de partenariat

• Délibération N°000 - Actualisation des règlements de fonctionnement des multi-accueils et des haltes-garderies.

• Délibération N°000 - Technopole Quimper Cornouaille - Avance sur Subvention 2021

• Délibération N°000 - Transports collectifs - Délégation de service public Rapport du délégataire 2019

• Délibération N°000 - Subvention à PEPITE BRETAGNE pour l'année 2020

• Délibération N°000 - Convention opérationnelle entre la Ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et Action Logement

• Délibération N°000 - Convention entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale relative à l'aide à la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage

• Délibération N°000 - Prolongation de la durée de l'actuelle convention cadre d'action foncière avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne

• Délibération N°000 - Entente entre Brest Métropole et Quimper Bretagne Occidentale - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°000 - Pacte de gouvernance

• Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°000 - Nouvelles mesures économiques d'urgence proposées par la Région Bretagne

• Délibération N°000 - Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°12 relatif au versement d'une compensation financière exceptionnelle

• Délibération N°000 - Tarifs eau potable 2021

• Délibération N°000 - Complémentaire santé : participation dans le cadre d'une convention de participation, choix du prestataire, montants de participation financière de la collectivité

• Délibération N°000 - Port du Corniguel - Tarif 2021

• Délibération N°000 - Signature de marchés après consultations

• Délibération N°000 - Rapport annuel d'activité 2019

• Délibération N°000 - Contrat de ville - 2ème programmation 2020

• Délibération N°000 - Tarifs assainissement 2021

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Délibérations du conseil communautaire du 03/12/2020

Date :
03/12/2020
Organisme : Archives municipales de Quimper