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Délibérations du conseil communautaire du 17/06/2021

Séance du 17/06/2021

• Délibération N°000 - Engagement de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Enveloppe exceptionnelle pour soutenir les chantiers d'habitat social touchés par la crise sanitaire : opération de construction de 16 logements situés Chemin de Lannechuen à Briec

• Délibération N°000 - Fourniture et livraison de matériels et produits d'entretien Création d'un groupement de commandes

• Délibération N°000 - Adhésion à l'association nationale des responsables de la restauration collective

• Délibération N°000 - Association Ulamir e Bro Glazik Prolongation de 5 mois de la convention 2017-2021

• Délibération N°000 - Secteur de Tréodet - Ergué gabéric Création d'une zone d'activités économiques 'kerourvois 3'

• Délibération N°000 - Compte de gestion 2020

• Délibération N°000 - Pacte de gouvernance

• Délibération N°000 - Développement de l'aisance aquatique

• Délibération N°000 - Affectation des résultats de l'exercice 2020

• Délibération N°000 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2000 habitants Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du bourg de Quéménéven

• Délibération N°000 - Langue bretonne Soutien à la formation à la langue bretonne Brezhoneg Yalc'had evit ar stummañ e brezhoneg

• Délibération N°000 - Subvention à l'EMBA pour ses formations Institut Supérieur de Gestion Asie pacifique (ISUGA)

• Délibération N°000 - Lancement du projet de Grande Salle Evénementielle sur le secteur de l'Eau Blanche sur la commune de Quimper - Désignation du jury du concours de maîtrise d'oeuvre

• Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°000 - Engagement de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Enveloppe exceptionnelle pour soutenir les chantiers d'habitat social touchés par la crise sanitaire : opération de réhabilitation de 84 logements au Braden à Quimper

• Délibération N°000 - Tarifs 2021-2022 des piscines Aquarive et Kerlan Vian

• Délibération N°000 - Evolution du catalogue tarifaire de la DSP du réseau Internet très Haut débit Herminéo

• Délibération N°000 - Office de tourisme Quimper Cornouaille, part variable de la subvention 2021 et subvention exceptionnelle pour la promotion de la ligne aérienne Quimper-Londres

• Délibération N°000 - Transports collectifs - aménagement de deux arrêts de cars sur la D785

• Délibération N°000 - Indemnités horaires pour travaux supplémentaires

• Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°000 - Attribution d'une subvention à la Mission Locale - Mission Jeunesse

• Délibération N°000 - Avenant n°1 à la convention d'accès aux services OuestGo

• Délibération N°000 - Voeu relatif à Enedis

• Délibération N°000 - Données géographiques images et produits dérivés Constitution d'un groupement de commandes

• Délibération N°000 - Programmation Pluriannuelle d'Investissements (PPI)

• Délibération N°000 - CEA Tech - Convention de financement de l'équipe coeur pour 2021

• Délibération N°000 - Subventions 2021 Petite Enfance

• Délibération N°000 - Plan national 'Logement d'abord' Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2022

• Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations

• Délibération N°000 - Intégration par Quimper Bretagne Occidentale du Campus de l'Excellence Sportive de Bretagne

• Délibération N°000 - Convention 'Petites Villes de demain' / Commune de Briec

• Délibération N°000 - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - renouvellement de la convention entre Quimper Bretagne Occidentale, chaque commune membre et cinq communes de la communauté de communes de Haute-Cornouaille pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol

• Délibération N°000 - Décision modificative n°1

• Délibération N°000 - Subvention à l'agence Quimper Cornouaille Développement et signature de la convention partenariale 2021

• Délibération N°000 - Approbation de la convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)

• Délibération N°000 - Compte administratif 2020

• Délibération N°000 - Subvention au festival de Cornouaille pour l'organisation du 'Village Cornouaille Gourmand' du 22 au 25 juillet 2021 à Quimper

• Délibération N°000 - AGRIAQ : participation au comblement du déficit 2020

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°000 - Pacte fiscal et financier

• Délibération N°000 - Prolongation des dispositifs d'urgence à destination des entreprises

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Délibérations du conseil communautaire du 17/06/2021

Date :
17/06/2021
Organisme : Archives municipales de Quimper