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Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 30/09/2021

Séance du 30/09/2021

• Délibération N°000 - Financement de l'opération Report'AJE en Cornouaille

• Délibération N°000 - Avenant à la convention ADRIA pour le financement de l'extension modernisation de leur bâtiment

• Délibération N°000 - Acquisition d'un terrain Zone de Lumunoc'h à Briec

• Délibération N°000 - Convention de délégation de service public entre la société Aquacove et Spa et Quimper Bretagne Occidentale - Rapport du délégataire pour l'année 2020

• Délibération N°000 - Convention de partenariat 2021 entre Quimper Bretagne Occidentale et TYNEO

• Délibération N°000 - Convention de groupement de commande - Transcription des débats des assemblées délibérantes et autres instances

• Délibération N°000 - Petite enfance : versements de subventions de fonctionnement au titre de 2021

• Délibération N°000 - Attribution d'une subvention à la Résidence Habitat Jeunes de la Fondation Massé Trévidy

• Délibération N°000 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Rapport du délégataire 2020

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°000 - Relais Petite Enfance : convention 'éveil à la langue bretonne' pour les enfants

• Délibération N°000 - Signature de conventions avec les 3 chambres consulaires

• Délibération N°000 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public Rapport d'activité 2020 du délégataire

• Délibération N°000 - Convention de financement « fonds de modernisation des établissements d'accueil de jeunes enfants » entre Quimper Bretagne Occidentale et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère

• Délibération N°000 - Décision modificative n°2

• Délibération N°000 - Subvention à l'association Salons Levrioù Pluguen

• Délibération N°000 - Subvention à l'association les Portes Logiques

• Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 3 logements situés rue de Kerdévot à Ergué-Gabéric

• Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'HLM Le Logis Breton auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 19 logements situés 4 allée Samuel de Champlain à Quimper (opération Acadie)

• Délibération N°000 - Projets de requalifications des secteurs de l'Eau Blanche, avenue de la Libération et Hippodrome Groupement de commandes avec la ville de Quimper

• Délibération N°000 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances

• Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 1 logement situé 22 rue Le Déan à Quimper

• Délibération N°000 - Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE)

• Délibération N°000 - Interconnexion des sites publics de l'agglomération - Prolongation et développement du projet NetCity

• Délibération N°000 - Prolongation de l'opération 'Quimper, Coeur de ville'

• Délibération N°000 - Mobilité - Convention relative à un accompagnement dans le cadre du programme Innovations Territoriales et Logistique Urbaine Durable

• Délibération N°000 - Programme Local de l'Habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2021

• Délibération N°000 - Extension de l'usage du restaurant inter-administratif, géré par l'AGRIAQ, aux élus

• Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs

• Délibération N°000 - Signature de la convention d'objectifs et de financement entre Quimper Bretagne Occidentale et la technopole Quimper Cornouaille

• Délibération N°000 - Rapport annuel concernant le service public du port du Corniguel

• Délibération N°000 - Convention entre Quimper Bretagne Occidentale et la commune de Quéménéven relative au calendrier de reversement des excédents de la compétence eau et assainissement

• Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - Amélioration de 1 logement situé 2 rue de Kerdévot à Ergué-Gabéric

• Délibération N°000 - Garantie d'emprunt entre Quimper Bretagne Occidentale et l'OPAC de Quimper-Cornouaille dans le cadre du financement de la construction de 141 places/lits (EHPAD les Oiseaux) situées 11 rue de la Vendée à Quimper

• Délibération N°000 - Lutte contre la pollution radon dans les établissements (ERP et code du travail) Création d'un groupement de commandes

• Délibération N°000 - Réaménagement des échangeurs de Troyalac'h et du Rouillen - RN 165

• Délibération N°000 - Financement de la manifestation REEF 2021

• Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°000 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie De Kerstrat de la médiathèque Alain Gérard - Année 2021-2022

• Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition de 9 logements situés rue de Kerdevot à Ergué-Gabéric

• Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels - Construction de 11 logements en location-accession situés rue de la Résistance à Briec (Opération Jardins du Patronage)

• Délibération N°000 - Subvention 2021 au Comité départemental de randonnée pédestre en Finistère Entretien balisage des circuits pédestres proposés sur l'agglomération

• Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations

• Délibération N°000 - Parc des Expositions de Quimper Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire 2020

• Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM SOCOBRET auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels - Construction de 14 logements collectifs en location-accession situés rue de la Troménie à Quimper (Opération Les Collines du Frugy)

• Délibération N°000 - Projet de réaménagement du secteur de l'Eau blanche - Bilan de la concertation et lancement opérationnel

• Délibération N°000 - Subvention à PEPITE Bretagne pour l'année 2021

• Délibération N°000 - Subvention à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2021 (part variable)

• Délibération N°000 - Convention de délégation de service public entre la société Aquacove et Spa et Quimper Bretagne Occidentale Avenant n°13 relatif à la reconduction de deux créneaux par semaine pour l'accueil des établissements scolaires du Pays Glazik

• Délibération N°000 - OPAC de Cornouaille - Rapport d'activité 2020

• Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois

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Délibérations du conseil communautaire du 30/09/2021

Date :
30/09/2021
Organisme : Archives municipales de Quimper