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Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 04/11/2021

Séance du 04/11/2021

• Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper Cornouaille: réaménagement de la dette auprès d'ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels

• Délibération N°000 - Instauration d'une dotation de solidarité communautaire (DSC) dans le cadre du pacte fiscal et financier

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°000 - Convention cadre 2021-2025 entre Quimper Bretagne Occidentale et l'Etablissement Public Foncier de Bretagne

• Délibération N°000 - Renouvellement des conventions pour la reprise des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE)

• Délibération N°000 - Deuxième programmation du contrat de ville 2021

• Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement

• Délibération N°000 - Convention de partenariat entre la Banque des Territoires et Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°000 - Attributions de compensation définitives 2021 - Pacte fiscal et financier

• Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°000 - Rapport d'activités 2020 de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°000 - Pôle d'échange multimodal de Quimper - Convention relative au financement des travaux de réaménagement du bâtiment voyageurs de la gare SNCF

• Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations

• Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de La Banque Postale

• Délibération N°000 - Organismes extérieurs - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale - Modification n°2

• Délibération N°000 - Participation à l'opération 'L'industrie fait son show' organisée par l'U.I.M.M

• Délibération N°000 - Pacte fiscal et financier - Adoption de la première partie

• Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès d'ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels

• Délibération N°000 - Signature de la convention d'utilité sociale 2021-2027 de l'Office Départemental de l'Habitat 'Finistère Habitat'

• Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte 'semaine complète' au service 'prévention sécurité santé au travail' de la Direction des relations humaines

• Délibération N°000 - Financement du colloque du 5 novembre 2021 du Collège Breton d'Accès Vasculaire (CBAV)

• Délibération N°000 - Pacte de gouvernance

• Délibération N°000 - Partenariat de Quimper Bretagne Occidentale au salon Breizh Transition - décembre 2021

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Lien permanent :

Délibérations du conseil communautaire du 04/11/2021

Date :
04/11/2021
Organisme : Archives municipales de Quimper