Identifiez-vous
Menu
Identifiez-vous
Accueil

Actualités Recherche Infos pratiques Histoire municipale Exposition virtuelle Trésors d'archives Archi'games Mentions légales

Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 02/12/2021

Séance du 02/12/2021

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°000 - Office du Tourisme de QBO : avance sur subventions

• Délibération N°000 - Convention d'objectifs entre Quimper Bretagne Occidentale et la Mission Locale du Pays de Cornouaille pour la période 2022-2025

• Délibération N°000 - Rapport des délégataires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif

• Délibération N°000 - Convention relative à l'étude de diagnostic de l'assainissement et au schéma directeur du développement du bassin versant du Quinquis

• Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2022

• Délibération N°000 - Convention d'objectifs entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association Ulamir

• Délibération N°000 - Adoption d'un règlement financier

• Délibération N°000 - Office du tourisme Quimper Cornouaille : nouvelle convention d'objectifs 2022-2025

• Délibération N°000 - Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2021

• Délibération N°000 - Temps de travail : mise en œuvre des 1607 heures

• Délibération N°000 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

• Délibération N°000 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal (PEM) - Modification des répartitions financières de la convention de financement de la phase REA pour la réalisation des aménagements urbains, de la gare routière et de la passerelle sur voies ferrées, sous maîtrise d'ouvrage (MOA) de Quimper Bretagne Occidentale (QBO)

• Délibération N°000 - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

• Délibération N°000 - Création des autorisations de programme et de crédits de paiement

• Délibération N°000 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Acomptes 2022

• Délibération N°000 - Aide financière au Pôle de formation de l'UIMM

• Délibération N°000 - Signature de la convention d'utilité sociale 2021-2027 de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Quimper Cornouaille

• Délibération N°000 - Décision modificative n°3

• Délibération N°000 - Tarifs assainissement 2022

• Délibération N°000 - Convention triennale 2022-2024 entre Quimper Bretagne Occidentale et la fondation Massé Trévidy pour les Résidences Habitat Jeunes en Cornouaille et le service Cap Logement en Finistère

• Délibération N°000 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne : convention globale de fonctionnement 2022 - 2024

• Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations

• Délibération N°000 - Réalisation de formations - renouvellement d'un groupement de commandes

• Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Construction de 5 logements situés Hent rue Arnaud Beltrame à Plomelin (opération Ti Menhir)

• Délibération N°000 - Technopole Quimper Cornouaille : avance sur subvention 2022

• Délibération N°000 - Dispositif Atout Sport : Reconduction 2022 : tarifs et modalités de partenariat

• Délibération N°000 - Tarifs eau potable 2022

• Délibération N°000 - Rémunération des assistantes maternelles

• Délibération N°000 - Renouvellement de la convention de partenariat avec le Comité Départemental de la randonnée Pédestre du Finistère Convention 2022-2023

• Délibération N°000 - Conséquences financières de la vidange du digesteur de la Station d'épuration du Corniguel - Protocole transactionnel avec la société SAUR

• Délibération N°000 - Convention pour la réception des lixiviats de l'installation de stockage des déchets non dangereux du Yeun en Tréméoc à la station d'épuration du Corniguel

• Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Construction de 29 logements situés 70 vieille route de Rosporden à Quimper

• Délibération N°000 - Petite enfance : convention partenariale 2022/2024 pour le fonctionnement du lieu d'accueil enfants parents (LAEP) 'La Cabane' à Briec

• Délibération N°000 - Association Ulamir e Bro Glazik Avance sur subvention 2022

• Délibération N°000 - Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Tarifs 2022-2024

• Délibération N°000 - Financement de l'étude sur la commune de Locronan dans le cadre du dispositif régional 'site d'exception naturel et culturel'

• Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Construction de 15 logements situés 24 et 26 rue de la Résistance à Briec

• Délibération N°000 - Tarifs fourrière - Année 2022

• Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel

• Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires

• Délibération N°000 - Information sur la convention de mise à disposition de terrains appartenant à la ville de Quimper - Implantation de deux stations de mesure de la qualité de l'air pour le compte de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°000 - Politique Habitat - Conventions triennales 2022-2024 de partenariat

• Délibération N°000 - Tarifs horaires spécifiques 2022 des structures Petite Enfance

• Délibération N°000 - Avenant aux 2 conventions sur les politiques économiques signées entre la Région Bretagne et Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°000 - Avenant au bail à construction au profit de l'association AFPI Zone d'activité économique de Kerourvois II

• Délibération N°000 - Convention entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale relative à l'aide à la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage

• Délibération N°000 - Tarifs 2022 du Service Commun de Restauration Collective

• Délibération N°000 - Renouvellement de la DSP - Parc des expositions - Centre des Congrès

• Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - prestation de scénographie d'exposition

• Délibération N°000 - Admissions en non-valeur 2021

• Délibération N°000 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2020 - Rapport de la présidente sur le service d'élimination des déchets

• Délibération N°000 - Petite enfance : modification des règlements de fonctionnement des multi-accueils communautaires

• Délibération N°000 - Travaux d'entretien de voirie avec fournitures - Constitution d'un groupement de commandes

• Délibération N°000 - Évolution du Service Public de l'Assainissement Non Collectif

• Délibération N°000 - Tarifs déchets - Année 2022

• Délibération N°000 - Partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et l'ADIL du Finistère Avenant à la convention 2019-2021, subvention 2021 et convention 2022-2024

• Délibération N°000 - Bordereau des prix unitaires (BPU) des services d'eau et d'assainissement en régie

• Délibération N°000 - Retrait de la délibération n° 1 du 6 février 2020 Echange avec soulte avec la société Prothermic ZA de Ti lipig

• Délibération N°000 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget

• Délibération N°000 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2020 - Rapport de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement

• Délibération N°000 - Adhésions et subventions économiques 2021

• Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Afficher plus

Partager la ressource
Lien permanent :

Délibérations du conseil communautaire du 02/12/2021

Date :
02/12/2021
Organisme : Archives municipales de Quimper