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Plan de classement

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Séance du 15/02/2024

• Délibération N°001 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les Femmes et les Hommes

• Délibération N°003 - Rapport d'orientations budgétaires

• Délibération N°004 - Acquisition et cession concomitantes d'un ensemble immobilier 44 rue Paul Borossi à Quimper (ex EHPAD Les Bruyères)

• Délibération N°005 - Évolution de la stratégie de prévention contre les inondations

• Délibération N°007 - Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC "domestique" et PFAC "assimilé domestique") et tarifs

• Délibération N°011 - Contrat de concession pour l'établissement et l'exploitation du réseau métropolitain de communications électroniques à haut débit (réseau Herminéo) : prolongation de la Délégation de Service Public

• Délibération N°013 - Avenant n°4 à la convention d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper

• Délibération N°014 - Renouvellement des conventions pluriannuelles avec les structures associatives petite enfance (crèches associatives et lieu d'accueil enfants parents associatif)

• Délibération N°015 - Signature d'une convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et le Dispositif Intégré Médico-Educatif (DIME) des Genêts d'Or de Briec

• Délibération N°016 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale avec le centre hospitalier de Cornouaille Quimper-Concarneau

• Délibération N°017 - ATOUT SPORT : Évolution du dispositif, valeur unitaire du coupon et modalités de partenariat

• Délibération N°018 - Rapport annuel concernant le service public du port du Corniguel

• Délibération N°019 - Port du Corniguel : tarifs 2024

• Délibération N°021 - Acquisition de parcelles situées dans la zone d'activités de CUZON et vente du terrain au Crédit Mutuel Arkea

• Délibération N°022 - Subvention à l'association L'Irréductible festival pour l'édition 2024

• Délibération N°023 - Subvention à Kemper Kerne Sport pour l'organisation du Semi-marathon Locronan/Plogonnec/Quimper du 17 mars 2024

• Délibération N°024 - Renouvellement de la convention de partenariat avec le Comité Départemental de la Randonnée Pédestre du Finistère Convention 2024 - 2026

• Délibération N°025 - Montant des attributions de compensation provisoires 2024 Montant de la dotation de solidarité communautaire 2024

• Délibération N°027 - Signature de marchés publics après consultation

• Délibération N°029 - Désordres affectant la pépinière des innovations : signature d'un protocole transaction avec la société BPCE IARD, assureur de l'entreprise QUEMENER

• Délibération N°030 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°031 - Modification du tableau des emplois

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Lien permanent :

Séance du 15/02/2024

Date :
15-02-2024
Nature du contenu : Délibérations
Mots-clés
- Typologie
  - Délibérations
- Personne (physique ou morale)
  - Quimper Bretagne Occidentale