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Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 15/02/2024

Séance du 15/02/2024

• Délibération N°025 - Montant des attributions de compensation provisoires 2024 Montant de la dotation de solidarité communautaire 2024

• Délibération N°011 - Contrat de concession pour l'établissement et l'exploitation du réseau métropolitain de communications électroniques à haut débit (réseau Herminéo) : prolongation de la Délégation de Service Public

• Délibération N°015 - Signature d'une convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et le Dispositif Intégré Médico-Educatif (DIME) des Genêts d'Or de Briec

• Délibération N°005 - Évolution de la stratégie de prévention contre les inondations

• Délibération N°021 - Acquisition de parcelles situées dans la zone d'activités de CUZON et vente du terrain au Crédit Mutuel Arkea

• Délibération N°007 - Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC "domestique" et PFAC "assimilé domestique") et tarifs

• Délibération N°019 - Port du Corniguel : tarifs 2024

• Délibération N°029 - Désordres affectant la pépinière des innovations : signature d'un protocole transaction avec la société BPCE IARD, assureur de l'entreprise QUEMENER

• Délibération N°016 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale avec le centre hospitalier de Cornouaille Quimper-Concarneau

• Délibération N°017 - ATOUT SPORT : Évolution du dispositif, valeur unitaire du coupon et modalités de partenariat

• Délibération N°027 - Signature de marchés publics après consultation

• Délibération N°030 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°003 - Rapport d'orientations budgétaires

• Délibération N°001 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les Femmes et les Hommes

• Délibération N°013 - Avenant n°4 à la convention d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper

• Délibération N°023 - Subvention à Kemper Kerne Sport pour l'organisation du Semi-marathon Locronan/Plogonnec/Quimper du 17 mars 2024

• Délibération N°020 - Signature de la convention d'application CEA tech "Financement des équipements pour la plateforme Technologies pour la Qualité des Aliments (TeQPA)"

• Délibération N°008 - Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA) - Modification des statuts

• Délibération N°012 - Signature du Contrat de Ville 2024-2030 "Engagements Quartiers 2030" du quartier prioritaire de Kermoysan

• Délibération N°000 - Feuille de présence

• Délibération N°028 - Fixation des tarifs d'occupation du domaine de QBO par les antennes relais

• Délibération N°010 - Modification de la composition de la Commission Consultative d'Elaboration et de suivi du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)

• Délibération N°006 - Programme Local de l'Habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'Habitat et du Logement Avenant à la convention 2022-2024 CCAS-QBO

• Délibération N°002 - Rapport 2023 sur la situation en matière de développement durable

• Délibération N°026 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - amélioration d'un logement situé 6 rue Avel Moor sur la commune de Quimper

• Délibération N°009 - Adoption d'un règlement des modalités de collecte des déchets sur le territoire de QBO

• Délibération N°031 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°014 - Renouvellement des conventions pluriannuelles avec les structures associatives petite enfance (crèches associatives et lieu d'accueil enfants parents associatif)

• Délibération N°022 - Subvention à l'association L'Irréductible festival pour l'édition 2024

• Délibération N°018 - Rapport annuel concernant le service public du port du Corniguel

• Délibération N°024 - Renouvellement de la convention de partenariat avec le Comité Départemental de la Randonnée Pédestre du Finistère Convention 2024 - 2026

• Délibération N°004 - Acquisition et cession concomitantes d'un ensemble immobilier 44 rue Paul Borossi à Quimper (ex EHPAD Les Bruyères)

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Délibérations du conseil communautaire du 15/02/2024

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Date :
15/02/2024
Organisme : Archives municipales de Quimper