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Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 16/05/2024

Séance du 16/05/2024

• Délibération N°009 - Renouvellement des conventions avec les éco-organismes pour la reprise des déchets en déchèterie

• Délibération N°014 - Convention entre Quimper Cornouaille Développement et QBO pour l'élaboration du 4ème Programme Local de l'Habitat 2026-2031

• Délibération N°027 - Constitution d'un groupement de commande - Travaux tout corps d'état

• Délibération N°025 - Signature d'un protocole transactionnel - Dysfonctionnement de la filière d'assainissement de l'habitation sise 274 Voie Romaine à QUIMPER

• Délibération N°020 - Subventions aux associations d'insertion

• Délibération N°015 - Subventions innovation 2024

• Délibération N°021 - Subvention Insertion et Mobilité

• Délibération N°008 - Convention de soutien avec CITEO pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus sur le territoire de l'EPCI

• Délibération N°018 - Financement du tour du Finistère cycliste 2024

• Délibération N°026 - Quartier Fertile - projet de ferme maraichère Demande de garantie financière

• Délibération N°024 - Affectation des résultats de l'exercice 2023

• Délibération N°022 - Compte administratif 2023

• Délibération N°017 - Financement de la thèse MECAAS du laboratoire LUBEM de l'UBO

• Délibération N°007 - Contrat avec l'éco-organisme "emballages et papiers" CITEO

• Délibération N°023 - Compte de gestion 2023

• Délibération N°000 - Feuille de présence

• Délibération N°004 - Subvention à l'association "Mille et un Petit Prince"

• Délibération N°006 - Partenariat pour le Congrès National de l'ASTEE qui se tiendra du 10 au 13 juin 2024 à Quimper

• Délibération N°011 - Régies dotées de la seule autonomie financière en charge des services publics de l'eau et de l'assainissement des eaux usées - Désignation du directeur

• Délibération N°013 - Programme Local de l'Habitat 2019-2024 Subvention à l'ADIL pour l'année 2024

• Délibération N°010 - Constitution d'un groupement de commandes - Marché de prestation de service pour le tri et conditionnement des déchets issus de la collecte sélective

• Délibération N°019 - Tarifs 2025 de la taxe de séjour

• Délibération N°029 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°001 - Mobilités - Création d'un fonds de concours vélo et modalités d'attribution

• Délibération N°002 - Avances de trésorerie de Quimper Bretagne Occidentale au CIAS de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°012 - Subventions aux associations - 48h de l'agriculture urbaine 2024 (PAT)

• Délibération N°003 - Transports collectifs - tarifs 2024-2025

• Délibération N°005 - Création du réseau de chaleur de Penhars à Quimper - Autorisation de signature d'une convention de remboursement de frais avec la ville de QUIMPER

• Délibération N°030 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°016 - Enseignement supérieur : subvention au centre de formation à la langue bretonne KELENN Deskadurezh uhel, yalc'had d'ar greizenn stummañ e brezhoneg KELENN

• Délibération N°028 - Signature de marchés publics après consultations

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Délibérations du conseil communautaire du 16/05/2024

Date :
16/05/2024
Organisme : Archives municipales de Quimper