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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 13/06/2024

Séance du 13/06/2024

• Délibération N°017 - Barème de rémunération des intervenants extérieurs - Conservatoire Musique Théâtre

• Délibération N°056 - Contribution de la ville de Quimper à l'achat d'un manuscrit rare du XIIème siècle, lié à l'histoire de Quimper

• Délibération N°041 - Compte de gestion 2023

• Délibération N°043 - Décision modificative n°1

• Délibération N°027 - Création du réseau de chaleur de Penhars à Quimper - Autorisation de signature d'une convention de remboursement de frais avec Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°019 - Subventions Sportives de haut niveau collectif saison 2024-2025

• Délibération N°029 - Actualisation des tarifs 2025 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

• Délibération N°042 - Affectation des résultats de l'exercice 2023

• Délibération N°025 - Avis sur le projet de PPRI

• Délibération N°009 - Affaires scolaires : subventions diverses

• Délibération N°033 - Constitution de servitude ENEDIS - Rue de la solidarité

• Délibération N°046 - Prestations de contrôle, d'entretien et de maintenance des points d'eau incendie sous pression situés sur le réseau de distribution d'eau potable - Passation d'un avenant n°1 à la convention de groupement de commandes

• Délibération N°049 - Autorisation de la commune de Quimper concernant la prise de participation de SemBreizh dans la société de projet (Société Civile de Construction-vente), à l'effet de piloter l'opération RACINES à Douarnenez (29)

• Délibération N°038 - Convention de partenariat entre la ville de quimper, ENEDIS et le SDEF29 pour l'embellissement d'un poste transformateur

• Délibération N°054 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°031 - Constitution de servitude ENEDIS - Avenue Léon Blum

• Délibération N°021 - Convention de partenariat EPS à l'école

• Délibération N°005 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2024 Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2024

• Délibération N°006 - Demande de subvention : Ar Redadeg 2024 Goulenn yalc'had : Ar Redadeg 2024

• Délibération N°047 - Rapport annuel 2023 du médiateur de la ville de Quimper

• Délibération N°007 - Association "t'es cap": versement d'une subvention

• Délibération N°055 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°048 - SEMBREIZH - Rapport du mandataire sur l'exercice 2022

• Délibération N°020 - Aide à la pratique sportive « Chèque du petit sportif 2024-2025 »

• Délibération N°015 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et l'association Bateau volant

• Délibération N°050 - Fixation des tarifs d'occupation du domaine de la ville de Quimper par les antennes relais

• Délibération N°002 - Conception réalisation d'une aire de glisse urbaine sur le site de Créac'h Gwen

• Délibération N°044 - Signature de marchés publics après consultation

• Délibération N°013 - Tarifs 2024 - Ville de Quimper - Service Ville d'Art et Histoire

• Délibération N°022 - Politique nautique scolaire : Renouvellement des conventions 2024-2025

• Délibération N°008 - Établissements du 1er degré sous contrat d'association : participation de la ville en 2024

• Délibération N°037 - Lutte contre les discriminations et contre les violences sexistes et sexuelles Marches des Fiertés "Queer Amann" 2024

• Délibération N°030 - Constitution de servitude ENEDIS - Rue des primevères

• Délibération N°023 - Tarifs Ecole Municipale Multisports 2024-2025

• Délibération N°018 - Subventions Sportives

• Délibération N°001 - Rapport pour information Subventions aux acteurs culturels : le dispositif "Startijenn"

• Délibération N°024 - Programme d'Actions et Prévention contre les Inondations (PAPI) Odet - Validation du Programme d'Études Préalables (PEP) 2024-2026

• Délibération N°034 - Subvention 2024 au Centre Communal d'Action Sociale

• Délibération N°039 - Projet de graff Aristide Briand

• Délibération N°004 - Attribution d'une subvention à l'association la Croix-Rouge - Unité locale de Quimper "Formation aux premiers secours pour les 11-16 ans"

• Délibération N°012 - Adhésion de la ville de Quimper au CICODES

• Délibération N°040 - Compte administratif 2023

• Délibération N°028 - Dénomination noms de rues

• Délibération N°000 - Feuille de présence

• Délibération N°036 - Subventions aux associations de solidarité internationale

• Délibération N°003 - Signature de la convention de l'enquête famille 2025

• Délibération N°010 - Tarification restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire

• Délibération N°045 - Constitution d'un groupement de commande - Travaux tout corps d'état

• Délibération N°026 - Projet de transition agricole dans le cadre du Plan Alimentaire Territorial - subvention pour la réalisation du diagnostic agricole d'une ferme

• Délibération N°053 - Convention de mise à disposition d'un véhicule de la Mission Locale du Pays de Cornouaille à la ville de Quimper (pour son action KempNozVan)

• Délibération N°035 - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°011 - Subvention de fonctionnement 2024 à l'association "SOS Urgence Garde d'enfants" de Quimper pour un montant de 300 €

• Délibération N°052 - Vente sur WebEnchères

• Délibération N°032 - Constitution de servitude ENEDIS Parc de la Glacière

• Délibération N°014 - Subventions aux associations culturelles - année 2024

• Délibération N°016 - Convention de partenariat ville de Quimper avec l'Education nationale pour l'organisation d'activités dans les écoles publiques

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Délibérations du conseil municipal du 13/06/2024

Date :
13/06/2024
Organisme : Archives municipales de Quimper