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Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 11/07/2024

Séance du 11/07/2024

• Délibération N°001 - Transports collectifs - Rapport sur le choix du futur délégataire

• Délibération N°011 - Office du tourisme de Cornouaille : part variable de la subvention 2024

• Délibération N°012 - Festival de Cornouaille : attribution de subvention pour l'édition 2024

• Délibération N°016 - Lancement d'un appel à projet "Innovation et Transition" auprès des entreprises de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°017 - Financement de la seconde tranche de réhabilitation thermique de l'IUT dans le cadre de l'expérimentation bretonne de rénovation universitaire

• Délibération N°020 - Convention de subvention "mutualisation des crédits politique de la ville"

• Délibération N°007 - Radio Kerne : Subvention 2024

• Délibération N°015 - Subvention à l'association "La Pompe" pour l'organisation du festival SILLAGES au jardin de l'Evêché

• Délibération N°021 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association "Faites des langues"

• Délibération N°025 - Décision modificative n°1

• Délibération N°034 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 9 logements situés 38 rue des Réguaires à Quimper

• Délibération N°008 - Subvention à Mervent, centre de formation à la langue bretonne Yalc'had evit Mervent, kreizenn stummañ d'ar brezhoneg

• Délibération N°010 - Office du tourisme de Cornouaille : subvention 2024

• Délibération N°013 - Territoire d'industrie : contrat de financement 2024-2026

• Délibération N°014 - Subventions économiques 2024

• Délibération N°027 - Adhésion de Quimper Cornouaille Développement aux missions mutualisées dans le domaine des systèmes d'information (DCSI)

• Délibération N°030 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°031 - Modification de la composition des commissions communautaires

• Délibération N°032 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 9 logements situés allée Xavier de Langlais sur la commune de Pluguffan - opération Kerscao

• Délibération N°000 - Feuille de présence

• Délibération N°003 - Avis sur la révision de la carte communale de Landudal

• Délibération N°004 - Adoption des tarifs des prestations aux usagers de la piscine Aquarive et de la piscine Kerlan Vian pour l'année 2024-2025

• Délibération N°006 - Bien vivre en Bretagne 2023-2025 - Convention avec la Région Bretagne

• Délibération N°018 - Organisation d'un marathon créatif par la chaire universitaire Pratiques Alimentaires Durables de l'Université Bretagne Occidentale

• Délibération N°022 - Contribution de Quimper Bretagne Occidentale à l'achat d'un manuscrit rare du XIIème siècle, lié à l'histoire de Quimper et de la Cornouaille

• Délibération N°035 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°002 - Transports collectifs - Convention relative au transport public collectif de voyageurs pour la période 2024-2028

• Délibération N°005 - Transformation de la SEM Quimper Evènements en SPL - Saisine de Quimper Evènements

• Délibération N°009 - L'Office Public de la Langue Bretonne (O.P.L.B) : demande de subvention Ofis Publik ar Brezhoneg: goulenn yalc'had

• Délibération N°019 - Programmation 2024 du contrat de ville de Kermoysan

• Délibération N°023 - Convention de mise à disposition de personnel du CCAS de la ville de Quimper à Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°024 - Convention entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale (QBO) relative à la gestion des aires d'accueil des Citoyens Français Itinérants en 2024

• Délibération N°026 - Rapport annuel d"activité 2023

• Délibération N°028 - Demande de financement - Objethèque de Cornouaille

• Délibération N°029 - Signature de marchés publics après consultation

• Délibération N°033 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 11 logements collectifs situés rue Marguerite Gourlaouen à Pluguffan - Opération Kerscao

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Délibérations du conseil communautaire du 11/07/2024

Date :
11/07/2024
Organisme : Archives municipales de Quimper