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Délibérations du conseil communautaire du 07/11/2024

Séance du 07/11/2024

• Délibération N°033 - Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et au contrôle budgétaire - Avenant n°3 à la convention passée avec la préfecture du Finistère

• Délibération N°008 - Subvention 2024 allouée au Comité Départemental de Cyclotourisme du Finistère pour la gestion et l'animation de la base de randonnée VTT « Vallée de l'Odet »

• Délibération N°011 - Participation pour le CCAS de Quimper - Appel à projet "Mieux manger pour tous"

• Délibération N°015 - Mobilités - Fonds de concours vélo Attribution du fonds de concours à la commune d'Ergué-Gabéric pour la création piste cyclable de Pen Carn au Guily

• Délibération N°024 - Conventionnement avec l'association AILES afin de proposer une solution de logement solidaire pour les jeunes de QBO (dispositif "Tiss'âges")

• Délibération N°026 - Convention d'objectifs et de financement des crédits Politique de la ville entre la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère et Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°027 - Nomination d'un médiateur de la communauté d'agglomération

• Délibération N°028 - Décision modificative n°3

• Délibération N°029 - Quimper Evènements Avance en compte courant

• Délibération N°009 - Plan Climat Air Energie Territorial - Ouverture à la consultation des personnes publiques associées et du public - Arrêt du projet

• Délibération N°021 - Manquements au règlement d'assainissement et majoration des pénalités associées

• Délibération N°006 - Nouvelle convention avec l'Université de Bretagne Occidentale (UBO)

• Délibération N°016 - Mobilités - Fonds de concours vélo Attribution du fonds de concours à la commune d'Edern pour la création de stationnement vélo dans le centre-bourg

• Délibération N°012 - Transports collectifs Convention de Délégation de Service Public (DSP) Rapport du délégataire 2023

• Délibération N°023 - Avenant de prolongation de la convention de financement "Territoires Numériques Éducatifs" relative à l'appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires - France 2030

• Délibération N°005 - Subvention à l'Université de Bretagne Occidentale (UBO) au titre de l'année 2024 (part variable)

• Délibération N°003 - Prolongation de partenariats avec les trois chambres consulaires et actions nouvelles

• Délibération N°036 - Garantie d'emprunt SA d'HLM Les Foyers auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - financement de l'opération résidence des Iles - logement accompagné et hébergement d'urgence, acquisition et amélioration de 9 logements et 9 places/lits au 27 rue de la Nouvelle Calédonie sur la commune de Quimper

• Délibération N°000 - Feuille de présence

• Délibération N°001 - Création de la zone d'activités économiques de Lumunoc'h III à Briec.

• Délibération N°004 - Subvention à l'association "Hip Hop New School" pour l'organisation du CultureS Hip Hop Festival 2024

• Délibération N°014 - Mobilités - Fonds de concours vélo Attribution du fonds de concours à la commune de Quimper pour la création d'une voie verte entre l'impasse de l'Odet et le pont de l'Eau Blanche

• Délibération N°030 - Signature de marchés publics après consultations

• Délibération N°032 - Avenant n°1 à la concession pour la gestion et l'exploitation du service public de l'assainissement collectif sur le territoire du secteur sud

• Délibération N°035 - Admission en non-valeur 2024

• Délibération N°010 - Projet Alimentaire Territorial (PAT) Labélisation niveau 2 - Plan de financement

• Délibération N°013 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement (FPS)

• Délibération N°017 - Mobilités- Fonds de concours vélo Attribution du fonds de concours à la commune de Guengat pour la création de stationnement vélo dans centre-bourg

• Délibération N°018 - Avis sur la modification n°2 du PLU d'Ergué Gabéric

• Délibération N°019 - Regroupement des organismes HLM OPAC de Quimper Cornouaille et Brest Métropole Habitat sous forme d'une société de coordination

• Délibération N°020 - Programme Local de l'Habitat 2019-2024 Subvention et contribution de Quimper Bretagne Occidentale à la CLCV partenaire de la politique de l'Habitat et du logement pour l'année 2024

• Délibération N°022 - Subventions petite enfance 2024

• Délibération N°025 - Avenant n°1 au Contrat de ville 2024-2030 'Engagements Quartiers 2030' du quartier prioritaire de Kermoysan

• Délibération N°031 - Avenant n°1 à la concession pour la gestion et l'exploitation du service public de l'eau potable sur le territoire du secteur sud

• Délibération N°034 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°002 - Protocole d'accord avec les pépinières indigènes, dans le cadre du versement des indemnités à verser, suite au passage de la tempête CIARAN.

• Délibération N°007 - Laboratoire LBCM de l'UBO : financement de la thèse de recherche "CoeloPro"

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Délibérations du conseil communautaire du 07/11/2024

Date :
07/11/2024
Organisme : Archives municipales de Quimper