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Délibérations du conseil municipal du 17/10/2024

Séance du 17/10/2024

• Délibération N°000 - Feuille de présence

• Délibération N°001 - Subvention exceptionnelle à l'association DIWAN

• Délibération N°002 - Décision modificative n°2

• Délibération N°003 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances

• Délibération N°004 - Admission en non-valeur 2024

• Délibération N°005 - Rapport annuel d'activité 2023

• Délibération N°006 - Approbation du rapport du 19 juin 2024 de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°007 - Vente sur WebEnchères

• Délibération N°008 - Prise de participation au sein de la SPL Quimper Evènements

• Délibération N°009 - Quimper Evènements Désignation des représentants de la Ville de Quimper au sein des instances de la SPL

• Délibération N°010 - Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et au contrôle budgétaire - Avenant n°4 à la convention passée avec la préfecture du Finistère

• Délibération N°011 - Décisions de la maire prise par délégation du conseil municipal

• Délibération N°012 - Signature de marchés publics après consultation

• Délibération N°013 - Demande de protection fonctionnelle - Madame Isabelle ASSIH

• Délibération N°014 - Travaux d'espaces verts communaux, communautaires et Sivalodet uniquement pour les travaux liés aux systèmes d'endiguement - Constitution d'un groupement de commandes

• Délibération N°015 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°016 - Adoption du tableau des emplois

• Délibération N°017 - Contrat prévoyance : adhésion facultative au contrat du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Finistère

• Délibération N°018 - Subventions à diverses associations

• Délibération N°019 - Projet de construction de la tribune de Penvillers sur la commune de Quimper - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre

• Délibération N°020 - Mobilité - Adoption du Schéma Directeur des Mobilités Actives 2025-2035

• Délibération N°021 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement (FPS)

• Délibération N°022 - Modification n°2 du règlement de changement d'usage des meublés de tourisme

• Délibération N°023 - Acquisition de parcelles aux consorts Conan Deudé situées vallée de Kermabeuzen

• Délibération N°024 - Acquisition rue de Belle-Île en mer auprès de Cogedim Atlantique

• Délibération N°025 - Cession avenue de Keradennec à SECIB immobilier

• Délibération N°026 - Régularisations foncières au profit de la voirie située rue de Bénodet

• Délibération N°027 - Constitution de servitude ENEDIS route de Plogonnec

• Délibération N°028 - Travaux de sécurisation des fils nus dans le cadre d'une convention tripartite entre le SDEF, ENEDIS et la ville de Quimper

• Délibération N°029 - Demandes de subventions 2024 - Actions en matière de protection animale

• Délibération N°030 - Subventions aux associations culturelles - année 2024

• Délibération N°031 - Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Hip Hop New School

• Délibération N°032 - Mise à disposition de personnel entre la ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidentale pendant les travaux au musée des beaux-arts

• Délibération N°033 - Convention d'objectifs 2024-2026 entre la commune de Quimper et l'association "C.A.C.T.U.S."

• Délibération N°034 - Convention de partenariat entre la commune de Quimper et l'association "De l'encre sur les pieds"

• Délibération N°035 - Convention de partenariat entre le Conservatoire musique théâtre de la commune de Quimper et le collège Max Jacob pour la mise en œuvre d'une classe à horaires aménagés musique (CHAM)

• Délibération N°036 - Subventions sportives

• Délibération N°037 - Organisation de l'accueil du Tour de France Femmes 2025 à Quimper

• Délibération N°038 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques

• Délibération N°039 - Subvention Dispositif de Réussite Educative (DRE) à la Caisse des écoles publiques de Quimper

• Délibération N°040 - Projet Educatif Local (PEL) - Attribution de subventions 2024

• Délibération N°041 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous Subvention 2024

• Délibération N°042 - Avenant n°11 à la convention d'objectifs passée avec l'association "Espace Associatif"

• Délibération N°043 - Participation exceptionnelle au budget 2023 de l'association "Espace associatif" - Subvention 2024

• Délibération N°044 - Subventions aux associations patriotiques

• Délibération N°045 - Subventions relations internationales

• Délibération N°046 - Avenant n°1 à la convention 2023-2025 entre la ville de Quimper et Agora justice : versement de la subvention pour l'année 2024

• Délibération N°047 - Rapport annuel de la Commission Communale d'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap

• Délibération N°048 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper, l'AFM Téléthon et France Télévisions pour l'organisation de la 38eme édition du Téléthon 2024

• Délibération N°049 - Subventions aux associations à caractère social

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Lien permanent :

Séance du 17/10/2024

Date :
17-10-2024
Nature du contenu : Délibérations
Mots-clés
- Typologie
  - Délibérations
- Personne (physique ou morale)
  - Ville de Quimper