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Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 19/12/2024

Séance du 19/12/2024

• Délibération N°000 - Feuille de présence

• Délibération N°001 - Solidarité avec Mayotte

• Délibération N°002 - Vœu sur le financement de l'Université de Bretagne Occidentale (UBO)

• Délibération N°003 - Prospective financière des tarifs de l'eau et de l'assainissement collectif

• Délibération N°004 - Tarifs 2025 de l'eau et l'assainissement

• Délibération N°005 - Tarifs 2025 des prestations eau potable et assainissement pour le secteur du territoire en régie

• Délibération N°006 - Mise en œuvre de la réforme des redevances de l'Agence de l'eau applicables en matière d'eau potable et d'assainissement et détermination de contre-valeurs à partir de 2025

• Délibération N°007 - Adaptation de la grille tarifaire de la Participation au Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC) pour les immeubles d'habitation, les immeubles produisant des rejets et modalités d'application

• Délibération N°008 - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et assainissement

• Délibération N°009 - Mobilités - "BreizhGo Express Sud" Convention cadre entre Quimper Bretagne Occidentale, la Région Bretagne, Golfe du Morbihan Vannes Agglomération, Auray Quiberon Terre Atlantique, Lorient Agglomération, Quimperlé Communauté et Concarneau Cornouaille Agglomération

• Délibération N°010 - Mobilités - Convention entre Quimper Bretagne Occidentale, la Région, Concarneau Cornouaille Agglomération, Quimperlé Communauté et SNCF Gares & Connexions

• Délibération N°011 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Acomptes 2025

• Délibération N°012 - Prorogation du Programme Local de l'Habitat (PLH) 2019-2024

• Délibération N°013 - Programme Local de l'Habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique de l'Habitat et du logement pour l'année 2025

• Délibération N°014 - Opération "Coeur de ville" - Opération Programmée de l'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Lancement de la deuxième tranche de campagne de ravalement à caractère obligatoire

• Délibération N°015 - Avenant n°1 à la convention d'Opération programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)

• Délibération N°016 - Mise en œuvre du pacte territorial France Rénov (PIG PT-FR)

• Délibération N°017 - Avenant n°1 à la convention opérationnelle tripartite avec l'Etablissement Public Foncier (EPF) - Secteur gare

• Délibération N°018 - Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés 2025-2030

• Délibération N°019 - Tarifs 2025 des déchets

• Délibération N°020 - Aménagement conjoint des espaces publics dans le cadre du renouvellement urbain du centre-bourg de la commune d'Ergué-Gabéric Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée

• Délibération N°021 - Ergué-Gabéric - Avenue du Poulduic - Aménagement conjoint des espaces publics dans le cadre du renouvellement urbain du centre de la commune d'Ergué-Gabéric Avenant n°1 de la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée

• Délibération N°022 - Réseau de chaleur de Briec - Adoption du règlement de service et de la police d'abonnement

• Délibération N°023 - Travaux de rénovation de l'Ecole Européenne Supérieure d'Arts de Bretagne (EESAB) et aménagement d'une maison de la jeunesse Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre

• Délibération N°024 - Piscine Aquarive Modifications des tarifs 2025

• Délibération N°025 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public Rapport d'activité 2023 du délégataire

• Délibération N°026 - Grande salle évènementielle Déclaration sans suite de la procédure de délégation de service public Attribution de la gestion de la DSP à la Société Publique Locale

• Délibération N°027 - Parc des expositions de Quimper Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire 2023

• Délibération N°028 - Subvention 2025 au comité d'organisation de l'Open de Tennis de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°029 - Tarifs des pépinières et hôtels d'entreprises de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°030 - Rapport annuel concernant le service public du port du Corniguel

• Délibération N°031 - Port du Corniguel : tarifs 2025

• Délibération N°032 - Conventions CEA Tech

• Délibération N°033 - Subvention à l'association Agri Deiz pour l'organisation du festival de l'agriculture et de l'élevage 2025

• Délibération N°034 - Avance sur subvention 2025 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille

• Délibération N°035 - École Européenne Supérieure d'Art de Bretagne (EESAB) - Avance sur subvention 2025

• Délibération N°036 - Technopole Quimper Cornouaille - Avance sur subvention 2025

• Délibération N°037 - Cession de l'atelier relais de Lannien à Edern

• Délibération N°038 - Convention de gestion avec la ville de Quimper pour l'entretien du patrimoine d'éclairage public des zones d'activités économiques de QBO sur le territoire de Quimper

• Délibération N°039 - Convention d'utilisation de l'abattement de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties sur le quartier prioritaire de la politique de la ville Quimper - Kermoysan

• Délibération N°040 - Convention de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité 2024-2030 Quartier de Kermoysan

• Délibération N°041 - Programmation 2024 du contrat de ville de Kermoysan Subvention de l'action "Trophée d'impro culture et diversité"

• Délibération N°042 - Association Ulamir e Bro Glazik Avance sur subvention 2025

• Délibération N°043 - Ajustement du dispositif "Coup de pouce à la vie active"

• Délibération N°044 - Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Tarifs 2025

• Délibération N°045 - Modification de la définition de l'intérêt communautaire de la compétence supplémentaire "action sociale d'intérêt communautaire" en lien avec la mise en place du Service Public de la Petite Enfance

• Délibération N°046 - Convention partenariale 2025-2027 pour le fonctionnement du Lieu d'Accueil Enfants Parents (LAEP) "La Cabane" à Briec

• Délibération N°047 - Décision modificative n°4

• Délibération N°048 - Ouverture des quarts de crédit en investissement avant adoption du budget

• Délibération N°049 - Attributions de compensation définitives 2024 - Conséquences de la CLECT 2024 sur l'Attribution de compensation (AC) de Plomelin et réintégration du prélèvement exceptionnel opéré sur la commune de Briec Attribution de compensation provisoires 2025

• Délibération N°050 - Fonds de concours aménagement des centres-bourgs - Locronan

• Délibération N°051 - Approbation des modalités de reprise de l'emprunt de la commune de Briec relatif au réseau de chaleur urbain

• Délibération N°052 - SEMBREIZH - Rapport du mandataire 2023

• Délibération N°053 - Adoption du Schéma de Promotion des Achats publics Socialement et Écologiquement Responsables (SPASER) - 2025-2030

• Délibération N°054 - Signature de marchés publics après consultations

• Délibération N°055 - Constitution d'un groupement de commande - Diagnostics immobiliers

• Délibération N°056 - Constitution d'un groupement de commandes - Marché de prestations de sécurité et de gardiennage

• Délibération N°057 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°058 - Rémunération des assistants maternels et assistantes maternelles

• Délibération N°059 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2025 et mise à disposition de personnel

• Délibération N°060 - Mise à disposition entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVALODET

• Délibération N°061 - Mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIDEPAQ

• Délibération N°062 - Tarifs fourrière animale - année 2025

• Délibération N°063 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

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Lien permanent :

Séance du 19/12/2024

Date :
19-12-2024
Nature du contenu : Délibérations
Mots-clés
- Typologie
  - Délibérations
- Personne (physique ou morale)
  - Quimper Bretagne Occidentale