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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 05/12/2024

Séance du 05/12/2024

• Délibération N°030 - Mobilités - Fonds de concours vélo Fonds de concours vélo de Quimper Bretagne Occidentale pour la création d'une voie verte entre l'impasse de l'Odet et le pont de l'Eau Blanche

• Délibération N°032 - Stationnement - Réglementation du parking Michel Gloaguen (salle omnisports)

• Délibération N°019 - Mesure de fermeture de l'école de Penanguer

• Délibération N°006 - Subventions aux associations culturelles - Dispositif Startijenn

• Délibération N°029 - Aménagement d'un giratoire route de Cuzon

• Délibération N°012 - Convention de partenariat entre la Ville de Quimper et l'association Les Amitiés d'Armor - organisation d'animations à destination du public en situation de handicap - Années 2025 à 2027

• Délibération N°004 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2024

• Délibération N°000 - Feuille de présence

• Délibération N°034 - Ouvertures dominicales des commerces de détail en 2025

• Délibération N°010 - Convention entre la ville de Quimper et l'association CEZAM Sud Finistère - modification des critères d'attribution

• Délibération N°035 - Subventions aux associations des commerçants pour l'année 2025

• Délibération N°054 - Crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2023

• Délibération N°016 - Loisirs Pluriel: avenant à la convention 2022-2025 et versement d'une subvention

• Délibération N°001 - Associations socio-culturelles - Avances sur subventions 2025

• Délibération N°015 - Subventions sportives

• Délibération N°011 - Subvention exceptionnelle au Festival de Cornouaille

• Délibération N°013 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et l'Ecole du Louvre 2024-2025

• Délibération N°038 - Convention tripartite entre le Centre d'Information du Droit des Femmes et des Familles, la Ville de Quimper et le Centre Communal d'Action sociale de Quimper

• Délibération N°007 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et l'association Gros Plan

• Délibération N°003 - Subvention aux projets jeunes des associations socioculturelles et d'éducation populaire - Année 2024

• Délibération N°052 - Mise en œuvre de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement à la filière police municipale

• Délibération N°039 - Convention d'utilisation de l'abattement de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties sur le quartier prioritaire de la politique de la ville Quimper - Kermoysan

• Délibération N°049 - Signature de marchés publics après consultation

• Délibération N°048 - Adoption du SPASER

• Délibération N°050 - Avenant à la convention de mise à disposition d'un véhicule de la Mission Locale du Pays de Cornouaille à la ville de Quimper (pour son action KempNozVan)

• Délibération N°046 - Conclusion d'un protocole d'accord transactionnel - Infiltrations en toiture touchant le centre technique municipal de la ville

• Délibération N°014 - Renouvellement de la convention entre la ville de Quimper et l'association Théâtre de Cornouaille

• Délibération N°020 - Education Temps Libre Projet Éducatif de Territoire Plan Mercredi (PEdT-PM)

• Délibération N°017 - Établissements d'enseignement privé : avance sur participation

• Délibération N°028 - Conclusion d'une convention de gestion pour l'entretien du patrimoine d'éclairage public des zones d'activités de QBO sur le territoire de Quimper

• Délibération N°002 - Soutien au contexte socio-économique des structures socio-culturelles

• Délibération N°033 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2025

• Délibération N°047 - SEMBREIZH - Rapport du mandataire 2023

• Délibération N°009 - Avances sur subventions aux associations culturelles 2025

• Délibération N°021 - Tarifs 2025 des accueils périscolaires et extrascolaires

• Délibération N°024 - Avenant à la convention opérationnelle tripartite (QBO - EPFB - Commune de Quimper) pour le secteur gare

• Délibération N°005 - Association espace associatif/maison des associations - subvention 2024

• Délibération N°053 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2025 et mise à disposition de personnel

• Délibération N°045 - Vente sur WebEnchères

• Délibération N°040 - Convention de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité 2024- 2030 Quartier de Kermoysan

• Délibération N°022 - Acquisition de stationnements - Providence

• Délibération N°041 - Convention de coordination entre les forces de sécurité de l'Etat et la police municipale de la ville de Quimper 2025-2027

• Délibération N°018 - Projet Educatif Local (PEL) - Attribution de subventions 2024

• Délibération N°043 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget

• Délibération N°042 - Décision modificative n°3

• Délibération N°051 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°037 - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°008 - Convention entre la Ville de Quimper et la Fondation du Patrimoine 2025-2027

• Délibération N°027 - Modification du périmètre du droit de préemption urbain

• Délibération N°025 - Constitution de servitude ENEDIS - Place de Penvillerc'h

• Délibération N°036 - Subventions aux associations de solidarité internationale

• Délibération N°026 - Dénomination des voies

• Délibération N°055 - Service commun de restauration Évolution de la convention de fonctionnement - Retrait de la commune de Landrévarzec

• Délibération N°044 - Tarifs municipaux 2025

• Délibération N°031 - Exonération de redevances d'occupation du domaine public

• Délibération N°023 - Opération "Quimper cœur de ville" Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Lancement de la deuxième tranche de campagne de ravalement à caractère obligatoire par Quimper Bretagne Occidentale

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Délibérations du conseil municipal du 05/12/2024

Date :
05/12/2024
Organisme : Archives municipales de Quimper