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Délibérations du conseil communautaire du 13/02/2025

Séance du 13/02/2025

• Délibération N°024 - Avenant n°1 à la délégation des aides à la pierre

• Délibération N°013 - Organisation du 3ème forum du job d'été de QBO, Parc des expositions à Quimper

• Délibération N°016 - Subvention à Kemper Kerne Sport pour l'organisation du Semi-marathon Locronan/Plogonnec/Quimper du 16 mars 2025

• Délibération N°011 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°012 - Grande salle évènementielle Convention de délégation de service public

• Délibération N°018 - Mobilités - Création tarifs services de stationnement vélo

• Délibération N°019 - Mobilités - Mise à jour du règlement services de stationnement vélo

• Délibération N°028 - Avenants 2025 aux conventions pluriannuelles entre les structures associatives petite enfance et la communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale (crèches associatives et lieu d'accueil enfant parent associatif)

• Délibération N°021 - Signature de l'avenant n°1 de la convention relative à l'usage des supports des réseaux publics de distribution d'électricité basse tension et haute tension aérien

• Délibération N°006 - Convention SDEF (Syndicat d'Energie du Finistère) pour le Conseil en Energie Partagé (CEP)

• Délibération N°027 - Signature d'une convention partenariale entre l'association TSA Finistère et Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°009 - Projet d'innovation des pratiques culturales - Convention avec la Région et les acteurs du territoire

• Délibération N°022 - Nouvelle convention d'accès au service numérique de Mégalis Bretagne

• Délibération N°015 - Festival de l'Artisanat, du 7 au 9 mars 2025

• Délibération N°026 - Rapport d'activités 2024 du président de la commission consultative des services publics locaux de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°003 - Rapport d'orientations budgétaires 2025

• Délibération N°008 - Programme LEADER - demandes de subventions

• Délibération N°002 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

• Délibération N°014 - Convention pour l'alimentation en gaz de la zone d'activité économique de KEROURVOIS 3 à Ergué-Gabéric

• Délibération N°000 - Feuille de présence

• Délibération N°001 - Rapport du développement durable 2024

• Délibération N°007 - Signature de marchés publics après consultations

• Délibération N°029 - Signature d'un avenant à la convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et le Dispositif Intégré Médico-Educatif des Genêts d'Or de Briec

• Délibération N°004 - Modification de la composition des commissions communautaires

• Délibération N°017 - Subvention pour l'association TREUZKEMM

• Délibération N°005 - Protocole d'accord sur la participation financière de Quimper Bretagne Occidentale aux actions de l'EPAB de la baie de Douarnenez

• Délibération N°020 - Mobilités - Convention relative à l'accompagnement dans le cadre du programme LUD+

• Délibération N°025 - Piscine AQUACOVE de Briec - Avenant n°23

• Délibération N°023 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement - Programme 2025

• Délibération N°010 - Garantie d'emprunt d'ESPACIL HABITAT SA HLM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 32 logements situés 10 rue du Moulin de Melgven à Quimper

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Délibérations du conseil communautaire du 13/02/2025

Date :
13/02/2025
Organisme : Archives municipales de Quimper