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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 20/03/2025

Séance du 20/03/2025

• Délibération N°026 - Rentrée scolaire de septembre 2025 : mesures de carte scolaire en lien avec la fermeture de l'école de Penanguer et organisation des écoles

• Délibération N°016 - Contrat de concession de distribution de gaz - Renouvellement

• Délibération N°031 - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°033 - Subvention 2025 pour le service de prévention spécialisée de la Fondation Massé Trévidy

• Délibération N°003 - Budget primitif 2025

• Délibération N°018 - Tarifs de mise à disposition de l'Ephémère - période estivale

• Délibération N°030 - Subventions Sportives

• Délibération N°005 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL)

• Délibération N°004 - Taux de fiscalité

• Délibération N°010 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°009 - Politique inclusive en faveur des agents porteurs de handicap Renouvellement de la convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) pour la période 2025-2027

• Délibération N°001 - Voeu relatif à la situation du Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF)

• Délibération N°013 - Cession d'une emprise communale au cabinet de médecins situés à Ty Bos

• Délibération N°025 - Affaires scolaires - Etablissements du 1er degré sous contrat d'association - Participation de la ville de Quimper en 2025

• Délibération N°020 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et l'association Très Tôt Théâtre 2025-2028

• Délibération N°028 - Associations socio-culturelles - subventions 2025

• Délibération N°027 - Avenant à la Convention d'Objectifs et de Financement 2023/2027 avec la CAF

• Délibération N°017 - Subventions aux associations culturelles - année 2025

• Délibération N°006 - Vente sur WebEnchères

• Délibération N°019 - Renouvellement de la convention d'objectifs 2025-2026 entre la ville de Quimper, le département du Finistère, la région Bretagne, l'Etat et l'association Très Tôt Théâtre

• Délibération N°014 - Exonération de redevances d'occupation du domaine public

• Délibération N°029 - Attribution d'une subvention à l'association les Petits Débrouillards "Projet sciences à Pencalet"

• Délibération N°023 - Avenant à la convention d'objectifs et de financement - Subvention de soutien aux formations au BAFA et BAFD proposé par la CAF

• Délibération N°012 - Décision relative à la réalisation d'une évaluation environnementale et modalités de concertation pour la modification n°1 du Plan Local de l'Urbanisme de Quimper

• Délibération N°007 - Signature de marchés publics après consultation

• Délibération N°015 - Festival de l'Artisanat du 07 au 09 mars 2025

• Délibération N°021 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et l'Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette EPPGHV, relative à la mise en œuvre du dispositif Micro-Folies

• Délibération N°032 - Subvention 2025 au Centre Communal d'Action Sociale

• Délibération N°011 - Lancement de l'élaboration d'un Code de la Rue

• Délibération N°022 - Convention relative à l'intervention d'Accompagnants d'Elèves en Situation de Handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré

• Délibération N°000 - Feuille de présence

• Délibération N°024 - Affaires scolaires - Subvention Caisse des Ecoles publiques de Quimper

• Délibération N°008 - Détermination des taux de promotion pour 2025

• Délibération N°002 - Attribution d'une subvention au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF)

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Délibérations du conseil municipal du 20/03/2025

Date :
20/03/2025
Organisme : Archives municipales de Quimper