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Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 15/05/2025

Séance du 15/05/2025

• Délibération N°009 - Avenant n°1 au contrat de DSP réseau à très haut débit Herminéo

• Délibération N°017 - Subvention à l'association Hip Hop New School pour l'organisation du CultureS Hip Hop Festival 2025

• Délibération N°007 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention relative au financement des travaux (REA) de l'aménagement du passage souterrain (PASO) de la Gare de Quimper

• Délibération N°016 - Irréductible Festival Subvention 2025

• Délibération N°015 - Subvention à l'Association « La Vallée Blanche » pour l'organisation du Trophée Sébaco 2025

• Délibération N°019 - Subvention à l'association Azimut pour l'organisation du salon du lycéen et de l'enseignement supérieur AZIMUT

• Délibération N°026 - Transports collectifs- Tarifs 2025- 2026

• Délibération N°005 - Programme Local de l'Habitat 2019-2024 prorogé en 2025 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2025. Renouvellement de la convention avec le CCAS de Quimper pour 2025

• Délibération N°004 - AMI Logement d'abord Convention 2025

• Délibération N°002 - Convention de financement du PIG Pacte territorial France Rénov 2025 entre la Région Bretagne et QBO

• Délibération N°023 - Signature de conventions de service d'achat centralisé (centrales d'achat)

• Délibération N°022 - SPL Quimper Evènements Garantie d'emprunt et cession de créances auprès du Crédit Agricole du Finistère

• Délibération N°013 - Subvention Insertion et Mobilités

• Délibération N°000 - Feuille de présence

• Délibération N°011 - Création du Parc d'activités économiques sur le site de l'ancienne usine des Fileuses d'Arvor à Ty Nay

• Délibération N°027 - Additif n°3 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

• Délibération N°003 - Conventions avec QCD pour la mise en œuvre du PIG Pacte Territorial France Rénov 2025 - 2029

• Délibération N°028 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°006 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Remise d'ouvrage à la SNCF, à la Région et à la Ville de Quimper

• Délibération N°012 - Attribution de subvention à l'association Mission Locale du Pays de Cornouaille œuvrant pour l'insertion des jeunes

• Délibération N°025 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°008 - Renouvellement des conduites d'eau potable préalablement à la réfection de la voirie de l'ancienne route de Briec sur la commune de Quimper

• Délibération N°010 - Avenant n°2 au contrat entre QBO et le SDEF pour l'entretien des installations d'éclairage public des ZAE hors Ville de Quimper

• Délibération N°029 - Contrat d'objectifs et de moyens avec la chaîne TEBEO

• Délibération N°018 - Office de Tourisme de Quimper Cornouaille Subvention 2025 et avenant à la convention d'objectifs 2022-2025

• Délibération N°014 - Subventions innovation Année 2025

• Délibération N°024 - Rapport d'information : Mise en place de l'accord local de représentation pour la communauté d'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale en vue du renouvellement des assemblées délibérantes de 2026

• Délibération N°020 - Programmation financière 2025 du contrat de ville de Kermoysan

• Délibération N°001 - Pôle d'échange multimodal Acquisitions foncières

• Délibération N°021 - Établissement d'un avenant à la convention d'objectifs et financement entre Quimper Bretagne Occidentale (QBO) et le Caisse d'Allocation Familiale (CAF) du Finistère relative au Lieu d'Accueil Enfants Parents (LAEP) "La Cabane" à Briec

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Délibérations du conseil communautaire du 15/05/2025

Date :
15/05/2025
Organisme : Archives municipales de Quimper