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1er Groupe scolaire de Kermoysan, construction : étude du projet, financement du projet, contrat d'architecture. , 1078 W 40

1078 W 40 , 1967-1972  

- étude du projet : devis estimatif sommaire, devis descriptif sommaire, calcul de la dépense maximale, délibération du conseil municipal, décision du comité départemental des construction scolaires, notice technique du service départemental d'Incendie, cahier des clauses particulières, plans (de situation, de masse, de masse intra ZUP, du rez-de-chaussée, de l'étage, des façades), correspondance. (1967-1969)

- financement du projet : arrêté préfectoral, tableau annexe, états justificatifs des dépenses faites, correspondance. (1969-1972)

- contrat d'architecture (Henry Auffret architecte) : décision de l'administration municipale, rapport, délibération du conseil municipal, convention fixant la mission de l'architecte et déterminant les conditions de règlement des honoraires, décompte définitif d'honoraires, fiche de paiements, correspondance. (1969-1972)

Contexte :
Bâtiments et équipements scolaires. > Groupes scolaires

Réalisation de travaux de fortification financé par les revenus des droits de billot par Henry du juch capitaine de la ville de Quimper Corentin: quittance adressée au receveur ducal , 7 J 199

7 J 199 , mardi 15 octobre 1467  

Quittance du 15 octobre 1467 signé par Henry Du Juch capitaine de Quimper au receveur du duc de Bretagne, d'un montant de 30 sous d'or d'indemnités versée pour un voyage à Nantes effectué à fin d'obtenir un mandement sur cinq ans permettant de percevoir le droit de billot sur l'évêché de Cornouaille et d'affecter ces sommes à la fortification de la ville

Transcription "Henry du Juch chl [chevalier] seigneur de pratanroux et capp [capitaine] de Kempertin certifie et relaste a qui il appartient que Alain de lesandevez miseur de les murs et réparations  de Kempertina poyé et baille pour les mises et  despenns de moy et de Jehan le baud d'avoir esté denvers le duc pour impectrer le mandement du devoir de billot  de leveche de cornouaille pour cinq ans a comancer le premier jour de decembre mil iiiic lxvi  [1466], la somme de trante sols dor  tant pour impectrer led. mandement et letres de la chancellerie que pour lesdites mises dépenses dud.voyaige de nous et nos gens. Delaquelle somme de xxx [30] sols nous tenons pour contans et bien poyez dudit miseur et l'en quictons. Donné fait soubz nostre sygn manuel le xv jour d'octobre lan mil iiii soixante et sept

HDUJUCH

station d'épuration de Briec : affaires diverses , 1189 W 94

1189 W 94 , 1993-1998  

station d'épuration de Briec

- Déclaration au titre des installations classées (1997) et déclaration DRIRE (1997-1998)

- Traitement des boues de la station d'épuration: convention SIDEPAQ (1998)

- Station d'épuration de Briec -: déclaration d'achèvement de travaux (2003)

- Station d'épuration de Briec : convention d'assistance technique avec le Département - SATESE (1994)

- Station d'épuration de Briec -: financement des travaux d'extension du réseau d'assainissement programme (1996), appel d'offre programme 1998

- Station d'épuration de Briec - Réfection des chaines d'évacuation des boues (1993)

- Station d'épuration de Briec - participation financière société Doux aux primes d'assurance relative à la station d'épuration (1995)

- Contrôle des eaux UIOM (1997)

 

Contexte :
1189 W 50 à 1189 W 97 Equipements communautaires Pays Glazic