1 média Délibération N°14 DAG - Commission de Délégation de Service Public du Crématorium - Désignation des membres Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 25/04/2014
1 média Délibération N°014 - Comité des Œuvres Sociales : renouvellement de la convention Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 09/03/2017
1 média Délibération N°037 - Prise en charge des fluides pour l'association Ti ar Vro Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 13/12/2018
1 média Délibération N°8 DDU - Cession par la société Cagel - chemin de Keromen Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 06/06/2014
1 média Délibération N°048 - Subventions aux structures d'insertion Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 28/09/2017
1 média Délibération N°029 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Actualisation du règlement intérieur Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 08/02/2018
1 média Délibération N°026 - Protocole pour la maîtrise foncière et la réhabilitation du site de la carrière de Kerrous Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 02/02/2017
1 média Délibération N°025 - Rapport d'activité 2014 de la commission des services publics locaux de la ville de Quimper Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 06/11/2015
1 média Délibération N°059 - Acquisitions 49 rue Kereon Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 06/02/2020
1 média Délibération N°021 - Adhésion du musée des beaux-arts au réseau 'Passeport culturel en Finistère' (DDC) Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 07/11/2014
1 média Délibération N°043 - Exploitation du centre de Kerhoaler Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 05/04/2018
1 média Délibération N°009 - Signature de marchés publics après consultation Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 08/12/2016
1 média Délibération N°007 - 'Établissements du premier degré sous contrat d'association' Participation de la ville en 2015 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 30/04/2015
1 média Délibération N°018 - Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 30/04/2015
1 média Délibération N°16 DAG - Commission consultative des services publics locaux - Renouvellement de sa composition Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 25/04/2014