Délibération N°038 - Avenant n° 3 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville - Quartier de Kermoysan - Quimper
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Alain DECOURCHELLE 123 résultats (115ms)
Délibération N°057 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°000 - Convention entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale relative à l'aide à la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage
Contexte :
Délibération N°013 - Programme Local de l'Habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique de l'Habitat et du logement pour l'année 2025
Contexte :
Délibération N°056 - Rapport des délégataires du service public de l'assainissement collectif
Contexte :
Délibération N°031 - Création d'une réserve d'eau brute à Kerrous - Acquisition de parcelles auprès des consorts Rannou
Contexte :
Délibération N°008 - Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI ) Logement d'abord Bilan et avenant à la convention 2022
Contexte :
Délibération N°036 - Centrale photovoltaïque de Kerjéquel
Contexte :
Délibération N°053 - Rapport des délégataires du service public de l'eau potable
Contexte :
Délibération N°000 - Contrat de ville - 2ème programmation 2020
Contexte :
Délibération N°016 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres-bourgs des communes de moins de 2000 habitants. Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du centre-bourg de Landudal
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2021
Contexte :
Délibération N°026 - Convention d'objectifs et de financement des crédits Politique de la ville entre la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère et Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Deuxième programmation du contrat de ville 2021
Contexte :
Délibération N°020 - Convention de subvention "mutualisation des crédits politique de la ville"
Contexte :
Délibération N°000 - Première programmation du contrat de ville 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Projet de requalification de la galerie Kereon - Intervention de l'Etablissement Public Foncier de Bretagne - Convention opérationnelle
Contexte :
Délibération N°040 - Convention de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité 2024-2030 Quartier de Kermoysan
Contexte :
Délibération N°006 - Programme Local de l'Habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'Habitat et du Logement Avenant à la convention 2022-2024 CCAS-QBO
Contexte :
Délibération N°037 - Tarifs eau potable 2018
Contexte :
Délibération N°012 - Signature du Contrat de Ville 2024-2030 "Engagements Quartiers 2030" du quartier prioritaire de Kermoysan
Contexte :
Délibération N°042 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°040 - Réhabilitation des installations d'assainissement non collectif non conformes - Convention de mandat avec l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Contexte :
Délibération N°055 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2016 - Rapports du président sur le service d'assainissement
Contexte :
Délibération N°059 - Programme bocager 'Breizh Bocage' sur le bassin versant du Steïr dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité de l'eau
Contexte :
Délibération N°007 - Projet de l'Eau Blanche Validation de l'avant-projet (AVP) et finalisation du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre
Contexte :
Délibération N°012 - Prorogation du Programme Local de l'Habitat (PLH) 2019-2024
Contexte :
Délibération N°000 - Renouvellement de la DSP - Parc des expositions - Centre des Congrès
Contexte :
Délibération N°030 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes "Ma première pierre"
Contexte :
Délibération N°004 - Avenant à la convention-cadre Action Cœur de Ville
Contexte :
Délibération N°005 - AMI logement d'abord Convention 2024
Contexte :
Délibération N°017 - Avenant à la convention opérationnelle entre Quimper Bretagne Occidentale, la ville de Quimper et Action Logement
Contexte :
Délibération N°000 - Convention entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale relative à l'aide à la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage
Contexte :
Délibération N°024 - Délégation des aides à la pierre Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2021
Contexte :
Délibération N°005 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Aides au ravalement des façades
Contexte :
Délibération N°029 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2 000 habitats - Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du bourg de Guengat
Contexte :
Délibération N°035 - Traitement complémentaire sur la station d'épuration du Corniguel
Contexte :
Délibération N°029 - Plan Local de l'Habitat Engagement de la procédure d'élaboration
Contexte :
Délibération N°039 - Règlement du service d'assainissement non collectif
Contexte :
Délibération N°020 - Convention de partenariat financier pour une étude technique pour l'approvisionnement en eau potable
Contexte :
Délibération N°058 - Avenant N° 2 au marché de maîtrise d'œuvre pour les travaux sur la station d'épuration du Corniguel à Quimper
Contexte :
Délibération N°018 - Association Ulamir E Bro Glazik Subvention 2023
Contexte :
Délibération N°009 - Règlement intérieur des aires d'accueil des gens du voyage de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°000 - Projets de requalifications des secteurs de l'Eau Blanche, avenue de la Libération et Hippodrome Groupement de commandes avec la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°009 - Délégation des aides à la pierre Programmation de logements sociaux : programmation finalisée 2022 et programmation prévisionnelle 2023
Contexte :
Délibération N°014 - Délégation des aides à la pierre - Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versées au titre de la programmation de logements sociaux 2023
Contexte :
Délibération N°017 - Avenant n°1 à la convention opérationnelle tripartite avec l'Etablissement Public Foncier (EPF) - Secteur gare
Contexte :
Délibération N°015 - Délégation des aides à la pierre - Décisions de la présidente prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2023
Contexte :
Délibération N°013 - Bilan triennal (2019-2024) et modification du Programme Local de l'Habitat (PLH) 2019-2024
Contexte :
Délibération N°034 - Acquisition de terrains GRT Gaz Secteur eau blanche
Contexte :
Délibération N°000 - Délégation des aides à la pierre Décisions de la présidente prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Programme Local de l'Habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2021
Contexte :
Délibération N°025 - Délégation des aides à la pierre Programmation de logements sociaux : programmation fiabilisée 2021 et programmation prévisionnelle 2022
Contexte :
Délibération N°044 - Révision du Programme Partenarial de Gestion de la Demande d'Information du Demandeur (PPGDID) avec cotation de la demande
Contexte :
Délibération N°000 - Délégation des aides à la pierre Programmations de logements sociaux : programmation fiabilisée 2020 et programmation prévisionnelle 2021
Contexte :
Délibération N°035 - Cession gratuite au profit de Quimper Bretagne Occidentale Périmètre de protection du captage d'eau de l'usine de Kernisy
Contexte :
Délibération N°042 - Avenant N° 8 au contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif des communes périphériques de l'ex Quimper Communauté
Contexte :
Délibération N°025 - Fixation de l'abonnement auprès du Syndicat Mixte de l'Aulne
Contexte :
Délibération N°037 - Passation d'un avenant n°2 au marché de renouvellement des réseaux d'eaux usées et d'eau potable - Vallée du Jet à Ergué-Gabéric
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2020
Contexte :
Délibération N°029 - Syndicat Mixte de l'Aulne Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°041 - Service public de l'assainissement - Rapport sur le principe de la gestion déléguée du service d'assainissement collectif Communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal et Quéménéven
Contexte :
Délibération N°036 - Passation d'un avenant n°1 au marché de renouvellement des réseaux d'eaux usées, d'eau potable et d'eaux pluviales dans le secteur de la rue du Capricorne à Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Délégation des aides à la pierre État annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2020
Contexte :
Délibération N°035 - Aide à l'expérimentation pour l'implantation de surface principale en légumineuses
Contexte :
Délibération N°033 - Acquisition de terrains Speed Rehab Secteur eau blanche Délibération rectificative à la délibération n°32 du conseil communautaire du 16 juin 2022
Contexte :
Délibération N°021 - Première programmation 2023 du contrat de ville de Kermoysan
Contexte :
Délibération N°038 - Tarifs assainissement 2018
Contexte :
Délibération N°038 - Règlement du service d'assainissement collectif
Contexte :
Délibération N°000 - Délégation des aides à la pierre - Programmation fiabilisée de logements sociaux 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en oeuvre d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat privé Validation du programme d'actions et du lancement de l'opération
Contexte :
Délibération N°030 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2 000 habitants - Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du bourg de Landrévarzec
Contexte :
Délibération N°000 - Plan national 'Logement d'abord' Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2022
Contexte :
Délibération N°045 - Avis sur la proposition de composition de la Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols en Bretagne
Contexte :
Délibération N°031 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs de moins de 2 000 habitants - Attribution du fonds de concours pour réfaction de la place de la Mairie, la rue du four et de Prieuré à Locronan
Contexte :
Délibération N°013 - Délégation des aides à la pierre - Programmation de logements sociaux : programmation finalisée 2023 et programmation prévisionnelle 2024
Contexte :
Délibération N°012 - Programme Labo Quartiers en Transition animé par RésO Villes
Contexte :
Délibération N°032 - Acquisition de terrains secteur Eau blanche
Contexte :
Délibération N°041 - Avenant N° 7 au contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°005 - Règlement des aides de Quimper Bretagne Occidentale aux opérations de logements sociaux
Contexte :
Délibération N°041 - Programmation 2024 du contrat de ville de Kermoysan Subvention de l'action "Trophée d'impro culture et diversité"
Contexte :
Délibération N°000 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes 'Ma première pierre'
Contexte :
Délibération N°015 - Avenant n°1 à la convention d'Opération programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
Contexte :
Délibération N°003 - Avis sur la révision de la carte communale de Landudal
Contexte :
Délibération N°040 - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°052 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2016 - Rapports du président sur le service d'eau potable
Contexte :
Délibération N°000 - Convention cadre 2021-2025 entre Quimper Bretagne Occidentale et l'Etablissement Public Foncier de Bretagne
Contexte :
Délibération N°000 - Approbation de la convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
Contexte :
Délibération N°016 - Mise en œuvre du pacte territorial France Rénov (PIG PT-FR)
Contexte :
Délibération N°007 - Programme local de l'habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale au partenaire de la politique locale de l'habitat et du logement, la Fondation Masse Trévidy pour l'année 2023
Contexte :
Délibération N°025 - Avenant n°1 au Contrat de ville 2024-2030 'Engagements Quartiers 2030' du quartier prioritaire de Kermoysan
Contexte :
Délibération N°000 - Avenant n°1 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Kermoysan
Contexte :
Délibération N°012 - Avis sur la révision du Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-du-Faou
Contexte :
Délibération N°028 - Regroupement des organismes HLM Finistère Habitat, Douarnenez Habitat et OPAC de Quimper Cornouaille sous forme d'une société de coordination
Contexte :
Délibération N°020 - Offre de concours - Travaux de viabilisation du chemin d'accès à la ferme maraîchère dans le cadre de l'appel à projets Quartier Fertile
Contexte :
Délibération N°000 - Projet de réaménagement du secteur de l'Eau blanche - Bilan de la concertation et lancement opérationnel
Contexte :
Délibération N°024 - Convention entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale (QBO) relative à la gestion des aires d'accueil des Citoyens Français Itinérants en 2024
Contexte :
Délibération N°020 - Première programmation du contrat de ville 2022
Contexte :
Délibération N°009 - Deuxième programmation 2023 du contrat de ville de Kermoysan
Contexte :
Délibération N°000 - Convention triennale 2022-2024 entre Quimper Bretagne Occidentale et la fondation Massé Trévidy pour les Résidences Habitat Jeunes en Cornouaille et le service Cap Logement en Finistère
Contexte :
Délibération N°019 - Regroupement des organismes HLM OPAC de Quimper Cornouaille et Brest Métropole Habitat sous forme d'une société de coordination
Contexte :
Délibération N°038 - Mode de gestion du service public de production et de distribution d'eau potable - Communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal, Langolen et Quéménéven
Contexte :
Délibération N°004 - Programme local de l'habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique de l'habitat et du logement pour l'année 2022
Contexte :
Délibération N°023 - Convention de mise à disposition de personnel du CCAS de la ville de Quimper à Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°032 - Modification des statuts de Quimper Bretagne Occidentale - Compétence GEMAPI
Contexte :
Délibération N°020 - Programme Local de l'Habitat 2019-2024 Subvention et contribution de Quimper Bretagne Occidentale à la CLCV partenaire de la politique de l'Habitat et du logement pour l'année 2024
Contexte :
Délibération N°043 - Convention 2023 entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale (QBO) relative à l'aide à la gestion des aires d'accueil destinées aux citoyens français itinérants
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de la convention d'utilité sociale 2021-2027 de l'Office Départemental de l'Habitat 'Finistère Habitat'
Contexte :
Délibération N°013 - Avenant n°4 à la convention d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper
Contexte :
Délibération N°042 - Participation financière à Douarnenez Communauté - Travaux de sécurisation d'alimentation en eau potable
Contexte :
Délibération N°043 - Etablissement Public de gestion et d'Aménagement de la Baie de Douarnenez (EPAB) Modification des statuts
Contexte :
Délibération N°018 - Avis sur la modification n°2 du PLU d'Ergué Gabéric
Contexte :
Délibération N°019 - Programmation 2024 du contrat de ville de Kermoysan
Contexte :
Délibération N°039 - Convention d'utilisation de l'abattement de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties sur le quartier prioritaire de la politique de la ville Quimper - Kermoysan
Contexte :
Délibération N°014 - Opération "Coeur de ville" - Opération Programmée de l'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Lancement de la deuxième tranche de campagne de ravalement à caractère obligatoire
Contexte :
Délibération N°037 - Règlement du service d'eau potable
Contexte :
Délibération N°043 - Avenant N° 1 au marché pour la reconstruction du dôme du digesteur de la station d'épuration du Corniguel à Quimper
Contexte :
Délibération N°035 - Echange avec soulte de terrains SNCF Immobilier Secteur eau blanche
Contexte :
Délibération N°007 - Délégation des aides à la pierre Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat privé
Contexte :
Délibération N°011 - Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024 - Demande de prorogation d'une année de la convention de délégation des aides à la pierre pour la période 2019-2024
Contexte :
Délibération N°037 - 2ème programmation du contrat de ville
Contexte :
Délibération N°015 - Appel à manifestation d'intérêt (AMI) "Logement d'abord"- Bilan 2022-2023
Contexte :
Délibération N°014 - Opération" Quimper cœur de ville" Mise en œuvre d'une 2ème Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain sur le centre-ville de Quimper
Contexte :
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