Délibération N°000 - Quimper Bretagne Occidentale sélectionné au Plan national Logement d'Abord
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Toutes les ressources Rapporteur : Arnaud PLATEL 6 résultats (21ms)
Délibération N°000 - Tarifs 2020-2021 des piscines communautaires
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Délibération N°026 - Délégation des aides à la pierre Décisions de la présidente par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2021
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Délibération N°000 - Délégation des aides à la pierre Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat privé
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Délibération N°037 - Périmètres de protection des captages eau potable Tarifs des ventes de bois
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de délégation de service public à l'EURL 'Aquacove et Spa' visée le 8 décembre 2010 - Avenant N° 10 - modification d'indice de la formule de révision et ajout de créneaux horaires scolaires
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