Délibération N°006 - SIVU de Douarnenez - Remboursement des frais avancés par la commune de Locronan dans le cadre de la substitution de la communauté d'agglomération
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Toutes les ressources Rapporteur : Christine FLOCHLAY 25 résultats (12ms)
Délibération N°008 - Prise en charge des frais engagés au titre de l'inscription au tableau de l'ordre professionnel des architectes
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Délibération N°011 - Signature entre Quimper Bretagne Occidentale et la CAF du Finistère des conventions d'objectifs et de financement pour les structures petite enfance pour la période 2023 - 2027
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Délibération N°015 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Acomptes 2019
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Délibération N°004 - Renouvellement des marchés de téléphonie fixe et mobile - Création d'un groupement de commande
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Délibération N°013 - Convention de travaux - Propriétés communautaires situées 15 quater et 17 avenue de la Libération à Quimper
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Délibération N°014 - Signature d'un avenant à la convention entre Quimper Bretagne Occidentale et l'Office public de la langue bretonne pour la mise en place de séances d'éveil au breton pour les enfants par le Relais Petite enfance
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Délibération N°034 - Habilitation du président à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme
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Délibération N°030 - Radio Kerne - Demande de subvention au titre de l'année 2020
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Délibération N°011 - Adhésion à l'Association des Ludothèques Françaises - Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°004 - Convention partenariale entre Quimper Bretagne Occidentale, la Caf du Finistère, le conseil départemental et la Maison Pour Tous (MPT) d'Ergué-Armel pour le fonctionnement d'un Lieu d'Accueil Enfants Parents (LAEP)
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Délibération N°000 - Conventions entre la CAF du Finistère et Quimper Bretagne Occidentale concernant le fonctionnement du site MONENFANT.FR
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Délibération N°013 - Dispositif ATOUT SPORT Tarifs 2024 des activités, valeur unitaire du coupon et modalités de partenariat
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Délibération N°007 - Prestations de sondages et d'analyses géotechniques, diagnostics et maîtrise d'œuvre d'ouvrages d'art, fourniture et pose de Relais Information Service - Constitution de trois groupements de commandes
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Délibération N°014 - Fourniture et livraison de fioul domestique et gazole non routier pour la ville et l'agglomération de Quimper
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